Légal

Comité spécial de la Charte des Nations Unies et

du raffermissement du rôle de l’Organisation

247^e séance – matin

LA QUESTION DES SANCTIONS SOUS TOUS LEURS ASPECTS MARQUE L’OUVERTURE DE LA SESSION 2005 DU COMITÉ SPÉCIAL DE LA CHARTE

Sixième Commission

28^e séance – après-midi

LA SIXIÈME COMMISSION RECOMMANDE L’INTERDICTION DE TOUTES LES FORMES DE CLONAGE HUMAIN

DANS LA MESURE OÙ ELLES SERAIENT INCOMPATIBLES AVEC LA DIGNITÉ ET LA ROTECTION DE LA VIE

Sixième Commission

27^e séance – après-midi

LA SIXIÈME COMMISSION DÉCIDE DE CONSTITUER UN GROUPE DE TRAVAIL EN VUE DE PRÉPARER UNE DÉCLARATION DES NATIONS UNIES SUR LE CLONAGE HUMAIN

Elle reprendra ses travaux le 18 février 2005

pour prendre note des conclusions de ce Groupe de travail

Sixième Commission                                         

Sixième Commission                                         

Sixième Commission                                         

23^e & 24^e séances – matin & après-midi                      

Sixième Commission

21^e et 22^e séances – matin et après-midi

LA SIXIÈME COMMISSION S’INTERROGE SUR LA PERTINENCE D’UNE TRANSPOSITION AUX ORGANISATIONS INTERNATIONALES DES RÈGLES SUR LA RESPONSABILITE DES ÉTATS 

Sixième Commission

19^e et 20^e séances – matin et après-midi

LA SIXIÈME COMMISSION S’INTERROGE SUR LA FORME JURIDIQUE À DONNER AUX PROJETS DE PRINCIPES SUR LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE

Sixième Commission

18^e séance – matin

SIXIÈME COMMISSION: LA MONDIALISATION PÈSE SUR LES DÉBATS CONCERNANT LA PROTECTION DIPLOMATIQUE ET LA RESPONSABILITÉ INTERNATIONALE

Sixième Commission

17^e séance – matin

LA SIXIÈME COMMISSION SE FÉLICITE DE L’ADOPTION PAR LA COMMISSION DU DROIT INTERNATIONAL DES PROJETS D’ARTICLES SUR LA PROTECTION DIPLOMATIQUE