Océans et droit de la mer

Communiqué final

L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS EXAMINERA UN NOUVEAU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES SULFURES POLYMÉTALLIQUES ET LES ENCRO Û TEMENTS FERROMANGANESIFERES ENRICHIS EN COBALT

(Publié tel que reçu)

L’AUTORITÉ TERMINE SA ONZIÈME SESSION, APPROUVE LES RAPPORTS DE LA COMMISSION DES POUVOIRS ET DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATIONS DES POUVOIRS

(Publié tel que reçu.)

LE CONSEIL CONCLUT SES DÉLIBÉRATIONS SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT RELATIFS AUX SULFURES POLYMÉTALLIQUES ET ENCROÛTEMENTS FERROMANGANÉSIFÈRES RICHES EN COBALT

(Publié tel que reçu.)

L’ASSEMBLÉE DE L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS PREND NOTE DU RAPPORT ANNUEL DU SECERÉTAIRE GENERAL ET SALUE LA MEMOIRE ET L’OEUVRE D’UN EMINENT JURISTE JAMAÏCAIN

(Publié tel que reçu.)

LE CONSEIL DE L’AUTORITÉ PREND NOTE DU RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE ET JURIDIQUE

(Publié tel que reçu.)

LE CONSEIL DE L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS APPROUVE LE PLAN DE TRAVAIL SOUMIS PAR L’ALLEMAGNE EN VUE D’UN PROGRAMME D’EXPLORATION DANS LA ZONE

(Publié tel que reçu.)

Communiqué de base

LA COMMISSION DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL TIENDRA SA PROCHAINE SESSION DU 29 AOÛT AU 16 SEPTEMBRE AU SIÈGE DES NATIONS UNIES À NEW YORK

(Adapté de l’anglais)

LE CONSEIL DE L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS APPROUVE LE RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES ET REPREND L’EXAMEN DU PROJET DE RÈGLEMENT

(Publié tel que reçu.)

AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS: PRÉSENTATION ET EXAMEN DU RAPPORT DU SECRÉTAIRE GÉNÉRAL

(Publié tel que reçu.)

AVANCÉES DANS LE PROJET DE RÈGLEMENT SUR L’EXPLOITATION DES SULFURES POLYMÉTALLIQUES ET DES ENCROÛTEMENTS FERROMANGANÉSIFÈRES ENRICHIS EN COBALT DANS LA ZONE

(Publié tel que reçu.)