Océans et droit de la mer

REPORT DE L’EXAMEN DES POINTS CLEFS DU PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF À LA PROSPECTION ET À L’EXPLOITATION DES SULFURES POLYMÉTALLIQUES

(Publié tel que reçu.)

Communiqué de base

L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARIN OUVRE SA SESSION CONSACRÉE EN GRANDE PARTIE À UN RÉGIME JURIDIQUE POUR L’EXPLORATION DE NOUVELLES RESSOURCES MINÉRALES

(Adapté de l’anglais)

OUVERTURE DE LA ONZIÈME SESSION DE L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS

(Publié tel que reçu.)

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

95^e séance – matin

LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION DE L’ONU SUR LE DROIT DE LA MER CLÔTURE LES TRAVAUX DE SA QUINZIÈME SESSION ANNUELLE

Des délégations souhaitent que l’on facilite la participation de l’État

côtier aux travaux de la Commission des limites du plateau continental

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

93^e & 94^e séances – matin & après-midi

CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER: LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES ELIT SEPT MEMBRES DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

92^e séance – matin

DROIT DE LA MER: LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES ALIGNE LA RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER SUR CELUI DES MEMBRES DE LA CIJ

Elle élit M. Adam Mulawavman Tugio (Indonésie)

pour siéger à sa Commission de vérification des pouvoirs

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

90^e & 91^e séances – matin & après-midi

LES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR LE DROIT DE LA MER DÉBATTENT DE LA SURPÊCHE, DE LA PRÉSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ ET DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion                                          

88^e & 89^e séances – matin & après-midi

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion                                          

86^e & 87^e séances – matin & après-midi

Communiqué de base

LA QUINZIÈME RÉUNION DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR LE DROIT DE LA MER SE TIENDRA À NEW YORK DU 16 AU 24 JUIN

La session sera marquée par l’élection des membres du Tribunal, l’examen des questions budgétaires et celles de la fixation de la limite extérieure du plateau continental

(Adapté de l’anglais)