Océans et droit de la mer

LE CONSEIL POURSUIT SON EXAMEN DU PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF À LA PROSPECTION ET À L’EXPLORATION DES SULFURES POLYMÉTALLIQUES

(Publié tel que reçu.)

DÉBUT DE L’EXAMEN DU PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF À LA PROSPECTION DES MATIÈRES RÉCEMMENT DÉCOUVERTES: L’APPROFONDISSEMENT DES RECHERCHES EST PRÉCONISÉ

(Publié tel que reçu.)

CONSEIL ENTAME SON EXAMEN, ARTICLE PAR ARTICLE, DU PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF À LA PROSPECTION ET À L’EXPLOITATION DES SULFURES POLYMÉTALLIQUES

(Publié tel que reçu.)

REPORT DE L’EXAMEN DES POINTS CLEFS DU PROJET DE RÈGLEMENT RELATIF À LA PROSPECTION ET À L’EXPLOITATION DES SULFURES POLYMÉTALLIQUES

(Publié tel que reçu.)

OUVERTURE DE LA ONZIÈME SESSION DE L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS

(Publié tel que reçu.)

Communiqué de base

L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARIN OUVRE SA SESSION CONSACRÉE EN GRANDE PARTIE À UN RÉGIME JURIDIQUE POUR L’EXPLORATION DE NOUVELLES RESSOURCES MINÉRALES

(Adapté de l’anglais)

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

95^e séance – matin

LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION DE L’ONU SUR LE DROIT DE LA MER CLÔTURE LES TRAVAUX DE SA QUINZIÈME SESSION ANNUELLE

Des délégations souhaitent que l’on facilite la participation de l’État

côtier aux travaux de la Commission des limites du plateau continental

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

93^e & 94^e séances – matin & après-midi

CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER: LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES ELIT SEPT MEMBRES DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

92^e séance – matin

DROIT DE LA MER: LA RÉUNION DES ÉTATS PARTIES ALIGNE LA RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER SUR CELUI DES MEMBRES DE LA CIJ

Elle élit M. Adam Mulawavman Tugio (Indonésie)

pour siéger à sa Commission de vérification des pouvoirs

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Réunion des États parties

Quinzième Réunion

90^e & 91^e séances – matin & après-midi

LES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION SUR LE DROIT DE LA MER DÉBATTENT DE LA SURPÊCHE, DE LA PRÉSERVATION DE LA BIODIVERSITÉ ET DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL