Océans et droit de la mer

LA COMMISSION DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL CONCLUT SA 17^ème SESSION CONSACRÉE À L’EXAMEN DES SOUMISSIONS DU BRÉSIL, DE L’AUSTRALIE  ET DE L’IRLANDE

Communiqué de base

LA COMMISSION DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL TIENT SA DIX-SEPTIÈME SESSION DU 20 MARS AU 21 AVRIL 2006 AU SIÈGE DES NATIONS UNIES À NEW YORK

Elle se réunira en séance plénière du 3 au 7 avril

(Adapté de l’anglais)

CLÔTURE DE LA RÉUNION PRÉPARATOIRE DE LA CONFÉRENCE D’EXAMEN DE L’ACCORD DES NATIONS UNIES DE 1995 SUR LES STOCKS DE POISSONS

Des États soulignent la nécessité d’une plus grande volonté politique pour sauver les stocks de poissons

DES CONSULTATIONS PRÉPARATOIRES À LA CONFÉRENCE D’EXAMEN DE L’ACCORD DE 1995 SUR LA GESTION DES STOCKS DE POISSONS VONT SE TENIR À L’ONU

Prévues du 20 au 24 mars, elles prépareront la tenue de la première Conférence d’examen de l’Accord, qui aura lieu du 22 au 26 mai 2006

(Adapté de l’anglais)

MARVIN T. NGIRUTANG DES PALAOS REÇOIT LA VINGTIÈME BOURSE DE RECHERCHE SUR LE DROIT DE LA MER

(Adapté de l’anglais)

L’ONU ET LA NIPPON FOUNDATION OCTROIENT DIX BOURSES D’ÉTUDES SUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LE DROIT DE LA MER

(Adapté de l’anglais et retardé dans la transmission)

Communiqué final

LA COMMISSION DES LIMITES DU PLATEAU CONTINENTAL CONCLUT SA SEIZIÈME SESSION

Elle adopte un Code de conduite de ses membres et fixe les dates de ses deux prochaines sessions de 2006

(Adapté de l’anglais)

Communiqué final

L’AUTORITÉ INTERNATIONALE DES FONDS MARINS EXAMINERA UN NOUVEAU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LES SULFURES POLYMÉTALLIQUES ET LES ENCRO Û TEMENTS FERROMANGANESIFERES ENRICHIS EN COBALT

(Publié tel que reçu)

L’AUTORITÉ TERMINE SA ONZIÈME SESSION, APPROUVE LES RAPPORTS DE LA COMMISSION DES POUVOIRS ET DE LA COMMISSION DE VÉRIFICATIONS DES POUVOIRS

(Publié tel que reçu.)

LE CONSEIL CONCLUT SES DÉLIBÉRATIONS SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT RELATIFS AUX SULFURES POLYMÉTALLIQUES ET ENCROÛTEMENTS FERROMANGANÉSIFÈRES RICHES EN COBALT

(Publié tel que reçu.)