En cours au Siège de l'ONU

Océans et droit de la mer


MER/1944
NEW YORK, 18 juin (Bureau des affaires juridiques) -- En vue de faire face plus efficacement aux nombreuses menaces qui touchent les océans du monde, les pays participant à la onzième Réunion du Processus consultatif officieux des Nations Unies, qui aura lieu du 21 au 25 juin au Siège de l’ONU à New York, aborderont les questions relatives au renforcement des capacités dans le domaine des affaires maritimes, y compris la science marine.
MER/1942
Au quatrième jour des travaux de leur vingtième Réunion, les États parties à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer ont entamé l’examen du rapport du Secrétaire général portant sur les océans et le droit de la mer*, en soutenant la nécessité de trouver les voies et moyens pour renforcer les capacités des États, en particulier les pays en développement, et surtout les pays les moins avancés (PMA) et les petits États insulaires en développement, dans le domaine maritime.
MER/1939
La vingtième Réunion des États parties à la Convention sur le droit de la mer a entamé aujourd’hui ses travaux pléniers, qui dureront une semaine. Les délégations ont entendu des exposés sur les récentes activités des trois organes établis par la Convention: le Tribunal international du droit de la mer, l’Autorité internationale des fonds marins et la Commission des limites du plateau continental.
MER/1938
La vingtième Réunion des États parties à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, entrée en vigueur en 1994 après son adoption en 1982, aura lieu du lundi 14 au vendredi 18 juin 2010, au Siège de l’Organisation à New York. La Convention définit des notions de droit coutumier, comme la mer territoriale, la zone économique exclusive, et le plateau continental. Elle définit également les principes généraux de l’exploitation des ressources de la mer.
MER/1936
« Sur tous les points en discussion, nous avons eu des débats fructueux. Des compromis ont été faits par tous les participants, dans un esprit collaboratif fort remarquable », s’est félicité le Président de la Conférence d’examen, David Balton, des États-Unis, en présentant le projet de document final aux délégations.
MER/1935
La Conférence de cette année entend rappeler combien il est important de constamment interpréter et appliquer les dispositions de l’Accord de 1995 sur l’application des dispositions de la Convention sur le droit de la mer relatives à la gestion et à la conservation des stocks de poissons, conformément à l’esprit de cet instrument.