La Cinquième Commission examine les activités d’audit de l’ONU en insistant sur la transparence et l’efficacité des activités de contrôle interne

Cinquième Commission

3^e & 4^e séances – matin & après-midi

LA CINQUIÈME COMMISSION EXAMINE LES ACTIVITÉS D’AUDIT DE L’ONU EN INSISTANT SUR LA TRANSPARENCE

ET L’EFFICACITÉ DES ACTIVITÉS DE CONTRÔLE INTERNE

Elle clôt son débat sur la méthode utilisée pour fixer les contributions des États Membres

La Cinquième Commission (questions administratives et budgétaires) était saisie, cet après-midi, des rapports d’activité du Bureau des services de contrôle interne (BSCI) pour la période du 1^er juillet 2010 au 30 juin 2011 et du Comité consultatif indépendant pour les questions d’audit (CCIQA) pour la période du 1^er août 2010 au 31 juillet 2011.  Le matin, la Commission a entendu le dernier orateur de son débat entamé hier sur le barème des quotes-parts de contribution.  À cet égard, la représentante du Mexique a jugé indispensable la révision de la méthode utilisée, en estimant qu’elle ne traduisait toujours pas la réelle capacité de paiement des États Membres.  Elle a souhaité que les délégations soient saisies d’un projet concret en janvier 2012.

Entamant l’examen de l’efficacité du fonctionnement administratif et financier de l’Organisation –dont les activités d’audit et de contrôle interne- la Cinquième Commission a entendu le représentant des États-Unisféliciter la Secrétaire générale adjointe aux services de contrôle interne, Mme Carman Lapointe, pour les initiatives et la créativité dont elle a fait preuve pour renforcer et revitaliser les travaux du BSCI et réduire le taux de vacance général des postes.  Néanmoins, ce dernier s’est dit très inquiet de l’état de la capacité d’enquête du BSCI depuis la fermeture en 2008 de l’Équipe spéciale d’investigation concernant les achats, en espérant qu’avec la conclusion du processus de recrutement, le BSCI sera en mesure de fournir un cadre robuste de contrôle interne et de responsabilisation.

Sur le même ton, le représentant de la Suisse, qui intervenait aussi au nom du Liechtenstein, s’est félicité que la méthodologie de gestion du risque du BSCI ait encore été améliorée, en accord avec les recommandations du CCIQA, en souhaitant que le domaine des enquêtes adopte une méthodologie similaire.

Rappelant les rôles distincts et complémentaires des mécanismes de contrôle interne et externe, l’ensemble des délégations a exhorté le BSCI à améliorer davantage sa coordination avec d’autres instances de contrôle des Nations Unies, comme le Comité des commissaires aux comptes (CCC) et le Corps commun d’inspection (CCI), afin d’éviter les chevauchements et les doubles emplois et d’empêcher aussi que des activités échappent aux contrôles.  Elles ont insisté sur la nécessité de garantir l’indépendance opérationnelle du BSCI pour aider le Secrétaire général à mettre en œuvre ses responsabilités en matière de contrôle.

Notant que le BSCI a publié 1 702 recommandations, dont 398 considérées comme d’importance critique pour l’Organisation, le représentant de l’Argentine, au nom du Groupe des 77 et de la Chine, a cité une diminution de 290 recommandations par rapport à la période précédente et constaté avec préoccupation l’augmentation du nombre de recommandations non mises en œuvre.  

Présentant le rapport d’activité du BSCI, Mme Carman Lapointe, a cité la publication de 323 rapports en un an, contenant des recommandations visant à renforcer les mécanismes de contrôle interne et de responsabilisation et à accroître l’efficacité et l’efficience de l’Organisation.  Elle a indiqué que ces rapports et recommandations seront disponibles sur le site Internet du BSCI à partir de janvier 2012.  Mme Lapointe a précisé que le taux de vacance de postes du BSCI est passé de 23 à 17% entre août 2010 et août 2011.  

Présentant le quatrième rapport annuel du CCIQA -organe subsidiaire chargé d’aider l’Assemblée générale à s’acquitter de ses responsabilités en matière de contrôle-, son Président, M. David M. Walker (États-Unis), a précisé que sur les 82 recommandations formulées au 30 juin 2011, 43 ont été appliquées et 14 étaient en cours d’application.  Si les recommandations du BSCI ont pour objet de faire réaliser des économies et des gains d’efficience, et de recouvrer des trop-payés, celles du CCIQA concernent l’efficacité, l’efficience et l’impact des activités de contrôle du BSCI. 

Outre les intervenants cités, sont également intervenus cet après-midi, les représentants du Viet Nam, de Singapour et de la Norvège.   

La Cinquième Commission poursuivra ses travaux, demain, mercredi 6 octobre 2011 à 10 heures, en salle de conférence 3.

(1) A/66/286 (part I) et add.1

(2) A/66/299

BARÈME DES QUOTES-PARTS POUR LA RÉPARTITION DES DÉPENSES DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES .

Mme YANERIT MORGAN (Mexique) a jugé indispensable la révision de la méthode utilisée pour le calcul du barème des quotes-parts en estimant qu’elle ne traduisait pas toujours la réelle capacité de paiement des États Membres.  Nous tenons à faire part de notre déception en raison de la réticence qui existe à modifier cette méthode, a insisté la représentante du Mexique en ajoutant que la méthode actuelle risque de pénaliser les succès économiques de certains pays.  Elle a dit qu’il était possible d’améliorer la méthode de calcul du barème des quotes-parts en gardant à l’esprit le principe de la capacité de paiement.  Elle a insisté que tous les éléments de nature à générer des distorsions dans le calcul de la capacité de paiement devraient être revus.  En tant que pays à revenu intermédiaire, le Mexique sait combien les moyennes cachent souvent la réalité.  Elle a souhaité que la méthodologie reflète l’évolution de la situation et des capacités de chaque pays de façon dynamique et de la plus proche des réalités que possible.  Elle a invité le Comité des contributions à tenir compte des renseignements les plus actualisés et les plus comparables.  Tous les éléments doivent être étudiés de manière approfondie et sans préjugé, a-t-elle insisté.  Nous souhaitons tous que notre contribution à l’ONU soit juste, mais nous devons étudier attentivement cette capacité de paiement, a-t-elle insisté.  Elle a rappelé que dans sa résolution 64/248, l’Assemblée a estimé que cette méthode de calcul devrait être étudiée en profondeur, efficacement et rapidement en vue de prendre, avant la fin de sa soixante-sixième session, une décision qui prendrait effet, sous réserve d’un accord en ce sens, pour la période 2013-2015.  Elle a souhaité que le Comité des contributions apporte aux délégations des éléments qui leur permettront de travailler sur un barème qui nous permettra de mesurer la réelle capacité de paiement.  La représentante du Mexique a souligné la pertinence du dégrèvement accordé aux pays à faible revenu par habitant, lequel est un élément important de la méthode d’établissement du barème.   Elle a souhaité que les délégations puissent être saisies d’un projet en janvier 2012.

Rapport d’activité du Bureau des services de contrôle interne pour la période du 1^er juillet 2010 au 30 juin 2011 (A/66/286/Part I et A/66/286/Part I/Add.1)

Ce rapport exclut les activités de contrôle relatives au Département des opérations de maintien de la paix (DOMP), au Département de l’appui aux missions, et aux opérations de maintien de la paix et missions politiques spéciales, dont il sera rendu compte séparément.

Le BSCI a publié 323 rapports, contenant 1 702 recommandations dont les incidences financières à 19,7 millions de dollars.

Elles ont notamment pour objet de réaliser des économies, de recouvrer des trop-payés et de faire réaliser des gains d’efficience.  Les incidences financières des recommandations analogues mises à exécution au cours de cette période s’élèvent à 2,6 millions de dollars.  L’additif au présent rapport (A/66/286 (Part I)/Add.1) offre une analyse détaillée de l’avancement de la mise en œuvre des recommandations, et une ventilation de celles-ci avec indication des incidences financières correspondantes.

Les activités d’audit du BSCI concernent aussi le plan-cadre d’équipement, la Commission d’indemnisation de l’ONU et la gestion des chantiers des nouveaux locaux à usage de bureaux à la CEA à Addis-Abeba et à l’Office de l’ONU à Nairobi.

Rapport du Comité consultatif indépendant pour les questions d’audit (CCIQA) pour la période allant du 1^er août 2010 au 31 juillet 2011 (A/66/299)

Au 30 juin 2011, le CCIQA avait formulé 82 recommandations d’application.  La première série de recommandations concernent le contrôle interne et la deuxième série concernent la mise en place d’un dispositif de responsabilité.  Tout en reconnaissant que le taux d’exécution des recommandations formulées s’est amélioré et en relevant que la plupart des recommandations du Comité des commissaires aux comptes (CCC) concernant les opérations de maintien de la paix ont été pleinement mises en œuvre en trois ans, le CCIQA persiste à croire que la promptitude avec laquelle les recommandations sont appliquées est un aspect essentiel d’une plus grande responsabilité.

Le CCIQA réitère l’importance de la création d’un poste de responsable du contrôle des risques pour la réussite du projet de mise en place d’un dispositif de gestion globale des risques au niveau de l’ensemble du Secrétariat.  

Note du Secrétaire général sur la fonction d’audit dans le système des Nations Unies (A/66/73)

Dans le cadre de son programme de travail pour 2010, le Corps commun d’inspection (CCI) a conduit une étude de la fonction d’audit dans les organismes de l’ONU.  L’objectif du rapport est de contribuer à renforcer la cohérence à l’échelle du système entre les entités compétentes exerçant la fonction d’audit, qu’elle soit interne ou externe, conformément aux normes professionnelles relatives à la pratique de la profession telles qu’elles sont applicables à l’ONU.

Le rapport contient 18 recommandations essentielles qui, si elles sont appliquées, permettraient d’améliorer l’efficience et l’efficacité de la fonction d’audit dans les organismes de l’ONU.  S’agissant de la fonction d’audit de contrôle interne, ces recommandations portent notamment sur les pouvoirs et les responsabilités des auditeurs internes.

Note du Secrétaire général sur la fonction d’audit dans le système des Nations Unies (A/66/73/add.1)

Cette note présente une synthèse des vues des organismes des Nations Unies sur les recommandations faites par le CCI dans son rapport, établie à partir des observations formulées par les organisations membres du Conseil des chefs de secrétariat des organismes des Nations Unies pour la coordination (CCS), qui se sont félicitées de l’examen d’ensemble de la fonction d’audit.  Les organismes ont accepté la plupart des recommandations.

EXAMEN DE L’EFFICACITE DU FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES (A/66/299)

Présentation et débat général

M. SEBASTIANDI LUCAS (Argentine), intervenant au nom du Groupe des 77 et de la Chine, a souligné l’importance des recommandations du Bureau des services de contrôle interne (BSCI) pour renforcer les mécanismes de contrôle interne et de responsabilisation et accroître l’efficacité et l’efficience de l’Organisation.  Il a dit son soutien à l’indépendance opérationnelle du BSCI pour aider le Secrétaire général à mettre en œuvre ses responsabilités en matière de contrôle.  Il a noté que le BSCI a publié 1 702 recommandations, dont 398 considérées comme d’importance critique pour l’Organisation.  Il a dit que cela représentait une diminution de 290 recommandations par rapport à la période précédente.  Il a constaté avec préoccupation l’augmentation du nombre de recommandations non acceptées et un taux plus bas de mise en œuvre.   

Rappelant les rôles distincts des mécanismes de contrôle interne et externe, il a exhorté le BSCI à poursuivre encore sa coordination et ses consultations régulières avec d’autres instances de contrôle des Nations Unies, que sont le Comité des commissaires aux comptes (CCC) et le Corps commun d’inspection (CCI), afin d’éviter les doubles-emplois et gagner en efficacité.  Le représentant du Groupe des 77 et de la Chine a dit attendre avec impatience les derniers rapports d’audit sur la gestion des chantiers des nouveaux locaux à usage de bureaux à la Commission économique pour l’Afrique (CEA) à Addis-Abeba et à l’Office des Nations Unies à Nairobi. 

Tout en saluant la baisse du taux de postes vacants passé de 23 à 17% en un an, il a jugé urgent de pourvoir tous les postes du BSCI en respectant le principe de la répartition équitable entre régions et sexes.  Il a invité les organismes de contrôle à partager leurs expériences et pratiques optimales dans un souci d’efficacité.   

Intervenant également au nom du Liechtenstein, M. MATTHIAS DETTLING (Suisse) a salué la volonté de réformes de la Secrétaire générale adjointe, Mme Carman Lapointe, dont témoignent nombre de développements positifs.  Le représentant a noté que la méthodologie de gestion du risque du Bureau des services de contrôle interne a encore été améliorée, en accord avec les recommandations du Comité consultatif indépendant pour les questions d’audit (CCIQA), et a souhaité que le domaine des enquêtes adopte une méthodologie similaire.

Constatant que la cartographie des risques est en constante mutation au sein du Secrétariat, M. Dettling a voulu que le BSCI analyse cette évolution dans ses prochains rapports annuels.  Il a encouragé le Secrétaire général à renforcer les capacités du Secrétariat pour l’évaluation des risques et le contrôle interne, afin de mettre en œuvre un solide cadre de gestion du risque dans l’Organisation.  Dans cette optique, M. Dettling a félicité Mme Lapointe pour les progrès réalisés dans le recrutement et la diminution du nombre de postes vacants au BSCI.  M. Dettling a noté que le rapport annuel propose des changements utiles comme le système d’évaluation des rapports d’audit et la catégorisation des risques, et a souhaité que la Cinquième Commission et le BSCI travaillent à mieux définir la notion d’« indépendance opérationnelle » nécessaire aux activités de contrôle, notion qui avait été évaluée dans les discussions précédentes.

Estimant que le contrôle est une des fonctions les plus importantes de l’Organisation, la Suisse et le Liechtenstein feront tout leur possible pour renforcer le BSCI, a déclaré M. Dettling, notant le besoin de clarifier les termes clefs relatifs aux activités de contrôle, besoin souligné dans le rapport annuel du CCIQA.

Mme DIANE LEE (Singapour) a déclaré que le BSCI devait être le « champion » de la responsabilité au sein de l’Organisation pour faire respecter les plus hautes normes éthiques.  Elle a salué les efforts visant à réduire le taux de vacance des postes à haute responsabilité, tout en s’inquiétant que la persistance d’un taux élevé de vacance des postes au sein de la Division des enquêtes risque de porter atteinte à l’efficacité du BSCI.  Mettant l’accent sur les rôles distincts des organismes de contrôles internes et externes, elle a jugé indispensable de garantir la meilleure coordination et coopération entre ces organes de contrôle afin qu’ils se complètent de manière idoine.  

M. STEPHEN LIEBERMAN (États-Unis) a félicité Mme Lapointe pour les initiatives et la créativité dont elle a fait preuve pour renforcer et revitaliser les travaux du BSCI et réduire le taux de vacance général des postes.  Il a salué les efforts de transparence qui se traduiront en janvier 2012 par la publication sur le site Internet du BSCI de tous les rapports et recommandations de cet organisme de contrôle.  Il s’est dit persuadé que ces initiatives permettront d’améliorer l’efficacité de la gestion et la responsabilisation.  Le représentant des États-Unis a indiqué qu’il était très inquiet de l’état de la capacité d’enquête du BSCI depuis la fermeture en 2008 de l’Équipe spéciale d’investigation concernant les achats.  Il a espéré qu’avec le recrutement de tous les hauts responsables au sein du BSCI, le réalignement des activités d’enquêtes et d’audit visant à mettre fin aux faiblesses qui rendent encore possibles la fraude et la corruption, ainsi que le recrutement de personnes qualifiées pour mener des enquêtes en matière de criminalité financière, le BSCI sera en mesure de fournir un cadre robuste de contrôle interne et de responsabilisation.

Par ailleurs, le représentant des États-Unis a appuyé les ressources demandées pour la création d’un poste de sous-secrétaire général pour aider la Secrétaire générale adjointe dans le domaine de la gestion des divisions et les questions administratives et intersectorielles. 

Il reste encore à régler la question des arrangements de financement, notamment en provenance d’organismes de l’ONU financés sur la base de contributions volontaires, a dit le représentant des États-Unis, en mettant l’accent sur la nécessité de garantir l’indépendance opérationnelle du BSCI.  Il a appuyé la recommandation du CCIQA consistant à demander au Secrétaire général de formuler une proposition sur cette question de financement du BSCI.

Mme MOWLESTAD (Norvège) a souligné que l’indépendance opérationnelle du BSCI renforçait sa crédibilité.  Il est essentiel que l’ONU gère ses fonds de manière transparente, surtout en temps de crise économique, a rappelé la représentante norvégienne, saluant le rôle du BSCI en la matière.  Elle s’est déclarée impressionnée par le plan ambitieux présenté par la Secrétaire générale adjointe aux services de contrôle interne, Mme Carman L. Lapointe, pour rendre plus transparentes et efficaces les activités du BSCI, plan axé sur huit catégories et prometteur, selon la représentante.

Mme Mowlestad a salué la volonté du BSCI de rendre publics ses rapports d’audit interne en les affichant sur son site Web à partir de janvier 2012, ce qui permettra une transparence accrue vis-à-vis des États Membres et du public.  L’amélioration des résultats des contrôles du BSCI illustre clairement les avantages d’une approche basée sur la gestion des risques, et la représentante norvégienne a appuyé la nouvelle méthode du BSCI consistant à formuler moins de recommandations pour se concentrer sur l’essentiel.  Elle a soulevé la question des nombreux postes vacants au sein du BSCI, ce qui handicape son activité.  Si deux ont été pourvus au niveau de directeurs, il reste encore de nombreux postes vacants, et il est essentiel que ce problème déjà ancien soit rapidement résolu.  Dans la même optique, elle a estimé indispensable que le BSCI dispose des moyens financiers nécessaires pour accomplir sa tâche.

M. NGUYEN HAI (Viet Nam) a souligné l’importance du BSCI pour garantir que l’administration respecte les recommandations visant à renforcer les mécanismes de contrôle interne et de responsabilisation et à accroître l’efficacité et l’efficience de l’Organisation.  Il a jugé indispensable pour les années à venir d’améliorer la coordination entre les différents organismes de contrôle en mettant l’accent sur la qualité de ses responsables.  Le représentant du Viet Nam a estimé que l’on pouvait encore améliorer la mise en œuvre des recommandations relatives à la gestion des opérations de maintien de la paix.  Notant qu’un grand nombre de recommandations concerne la logistique, il a estimé qu’il s’agissait là d’un problème systémique urgent à régler. 

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