Session de 2024,
9e séance plénière – matin
ECOSOC/7152

L’ECOSOC entérine des recommandations de trois organes subsidiaires et procède à des nominations

Ce matin, le Conseil économique et social (ECOSOC) s’est réuni brièvement pour prendre note des travaux de trois de ses organes subsidiaires et entériner leurs décisions.  Il a aussi modifié des dates de réunion et de session et procédé à deux nominations.

L’ECOSOC a ainsi nommé Mme Patricia Arriagada Villouta (Chili) au Comité d’experts de l’administration publique pour remplacer un membre démissionnaire, Mme Marta Acosta Zúñiga (Costa Rica).  Son mandat expirera le 31 juillet 2025.

Le Conseil a également approuvé la nomination de Mme Deborah Lyons (Canada) comme membre de la Commission pour la prévention du crime et la justice pénale, comme proposé par ladite Commission dans son rapport sur les travaux de la reprise de sa trente-deuxième session (7 et 8 décembre 2023), dont il a pris note. 

En termes de calendrier, le Conseil a décidé d’avancer au 18 mars 2024 la date de sa réunion spéciale sur la coopération internationale en matière fiscale, initialement prévue le 22 mars.

Le Comité d’experts de la coopération internationale en matière fiscale tiendra sa prochaine session dans la foulée de cette réunion spéciale, à New York du 19 au 21 mars 2024, comme l’a décidé ce matin l’ECOSOC en modifiant légèrement les dates proposées.  Saisi du rapport de ce comité relatif aux travaux de sa vingt-septième session, tenue à Genève du 17 au 20 octobre 2023, l’ECOSOC a aussi approuvé l’ordre du jour provisoire de cette prochaine session, qui compte notamment un point intitulé « Fiscalité et objectifs de développement durable ».

Enfin, l’ECOSOC a pris note du rapport de la Commission des stupéfiants sur les travaux de la reprise de sa soixante-sixième session, pendant laquelle elle a débattu notamment de l’application des traités internationaux relatifs au contrôle des drogues.

La prochaine réunion de l’ECOSOC sera donc le 18 mars: la « réunion spéciale d’une journée sur la coopération internationale en matière fiscale ».

 

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