L’Assemblée adopte des textes sur l’administration de la justice, le plan de réhabilitation du Siège, la liquidation de la Mission en Géorgie et le régime commun de l’ONU

Assemblée générale

Soixante-quatrième session

67^e séance plénière – après-midi

L’ASSEMBLÉE ADOPTE DES TEXTES SUR L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LE PLAN DE RÉHABILITATION DU SIÈGE, LA LIQUIDATION DE LA MISSION EN GÉORGIE ET LE RÉGIME COMMUN DE L’ONU

Sur recommandation de sa Commission administrative et budgétaire (Cinquième Commission), l’Assemblée générale a adopté cet après-midi, sans vote, 8 résolutions dont certaines portent sur l’administration de la justice à l’ONU, le plan de réhabilitation du Siège dit « Plan-cadre d’équipement », la liquidation de la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG) et le régime commun des Nations Unies.   

L’Assemblée a également adopté une résolution sur l’aide aux survivants du génocide rwandais, avant d’élire la République tchèque et le Pérou au Comité d’organisation de la Commission de consolidation de la paix.  La République tchèque a également été nommée au Comité consultatif du Fonds de développement des Nations Unies pour la femme (UNIFEM), aux côtés de l’Égypte et de la Suède.

S’agissant de l’administration de la justice, l’Assemblée a prié cet après-midi le Secrétaire général de présenter un rapport sur le statut des juges du Tribunal d’appel des Nations Unies et sur le mandat du Bureau des services d’ombudsman et de médiation, en ce qui concerne les non-fonctionnaires qui s’adressent à lui.  Le Secrétaire général est aussi invité à analyser les incidences financières d’une procédure simplifiée pour ces non-fonctionnaires devant le Tribunal du contentieux administratif de l’ONU et de leur accès au Tribunal d’appel de l’ONU.

En adoptant la résolution sur le « Plan-cadre d’équipement », l’Assemblée a constaté avec préoccupation que l’achèvement de l’exécution de la réhabilitation du Siège de l’ONU a été reporté de mi-2013 à fin 2013.  Elle a tout de même pris note du calendrier accéléré, tout en regrettant les retards causés par le fait que la décision de maintenir le Conseil de sécurité à l’intérieur du complexe principal n’ait pas été prise dès la planification initiale. 

Venant à la résolution relative au financement de la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie, l’Assemblée a décidé de ramener à 10 946 000 dollars le montant de 15 millions de dollars ouvert pour financer la liquidation administrative de la Mission à la date du 31 décembre 2009. 

Elle a approuvé, dans la résolution sur le régime commun des Nations Unies, le barème révisé des traitements de base minima des administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur mais a jugé décevants les progrès accomplis dans la représentation des femmes. 

L’Assemblée a aussi adopté des textes sur le Plan des conférences; les rapports financiers et états financiers vérifiésrelatifs aux contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés (HCR); et la planification des programmes. 

Par ailleurs, l’Assemblée a adopté par acclamation une résolution* relative à l’aide aux survivants du génocide rwandais de 1994, en particulier aux orphelins, aux veuves et aux victimes de violences sexuelles, dans laquelle elle note l’importance des questions non encore réglées, dont la protection des témoins et le soutien à offrir aux victimes, les archives du Tribunal pénal international pour le Rwanda et les questions judiciaires, dont le renforcement des moyens de l’appareil judiciaire rwandais. 

Elle prie le Secrétaire général d’encourager, en concertation avec le Gouvernement rwandais, les organismes, fonds et programmes compétents de l’ONU à prendre des mesures appropriées pour appuyer tout particulièrement le renforcement de l’appareil judiciaire et le soutien aux victimes du génocide.

L’Assemblée a également élu par acclamation la République tchèque au Comité d’organisation de la Commission de consolidation de la paix (CCP) pour un mandat de deux ans à compter du 1^er  janvier 2010.  Le Pérou a été élu par 97 voix pour à l’issue d’un vote où l’autre candidat, la Jamaïque, n’a recueilli que 74 voix.  Au cours de ce scrutin à bulletin secret, 4 pays se sont abstenus.

En début de séance, l’Assemblée a décidé de nommer l’Égypte, la République tchèque et la Suède au Comité consultatif du Fonds de développement des Nations Unies pour la femme pour un mandat de trois ans à compter du 1^er  janvier 2010. 

L’Assemblée générale poursuivra ses travaux demain, mercredi 23 décembre à partir de 15 heures, pour se prononcer sur les derniers rapports de sa Cinquième Commission.

* A/64/L.40

ADOPTION DES TEXTES DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE ET BUDGÉTAIRE

Rapports financiers et états financiers vérifiés et rapports du Comité des commissaires aux comptes (A/64/547)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote,l’Assemblée générale accepte le rapport financier et les états financiers vérifiés relatifs aux contributions volontaires gérées par le Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) concernant l’exercice annuel clos le 31 décembre 2008.  Elle accepte aussi le rapport et l’opinion du Comité des commissaires aux comptes (CCC) s’y rapportant. 

Elle prend également note des mesures prises par le HCR pour remédier à ses graves difficultés financières et l’engage à appliquer toutes les recommandations du CCC et à rendre compte aux organes directeurs compétents des progrès qu’il aura réalisés.  

L’Assemblée générale souscrit aussi aux conclusions et recommandations du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB), sous réserve des dispositions de la présente résolution.  Elle prie le Secrétaire général et les chefs de secrétariat des fonds et programmes des Nations Unies de veiller à ce que les recommandations du CCC et du CCQAB soient mises en œuvre intégralement, rapidement et en temps voulu, en tenant les directeurs de programmes responsables de leur application. 

Elle prie d’ailleurs le Secrétaire général d’inclure dans ses rapports une explication détaillée des retards observés dans l’application de ces recommandations et d’indiquer dorénavant dans ses rapports quels sont les délais prévus pour la mise en œuvre des recommandations du CCC, l’ordre de priorité qui sera suivi, les objectifs à atteindre et les échéances à respecter, ainsi que les fonctionnaires qui auront à en rendre compte et les mesures prises à cet égard.

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2010/2011 (A/64/548)

Aux termes de cette résolution, intitulée « Plan-cadre d’équipement » et adoptée sans vote, l’Assemblée générale fait siennes les conclusions et recommandations du CCQAB et du CCC.

En ce qui concerne la gestion financière, l’Assemblée prie le Secrétaire général de tout mettre en œuvre pour ramener le coût total du projet de réhabilitation du Siège de l’ONU dans les limites du budget approuvé et le prie de rétablir la distinction entre la provision pour imprévus et la provision pour hausse des prix qui était faite dans la présentation précédente du coût estimatif du projet. 

L’Assemblée l’engage aussi à poursuivre les activités d’analyse de la valeur afin de dégager des économies aussi importantes que possible et de tirer le meilleur parti possible des ressources disponibles.  Elle l’engage également à continuer de rechercher des gains d’efficacité et des réductions de coûts tout au long de l’exécution de la réhabilitation.

S’agissant du calendrier, l’Assemblée constate avec préoccupation que l’achèvement de l’exécution du Plan-cadre d’équipement a été reporté de la mi-2013 à la fin 2013, en raison du retard pris dans la construction du bâtiment temporaire de la pelouse nord.  Elle prend note, à cet égard, du calendrier accéléré établi par le Secrétaire général, qui doit permettre d’achever le Plan-cadre d’équipement dans les délais impartis. 

Elle regrette que les questions de sécurité et les besoins en matière de locaux n’aient pas été dûment examinés à un stade plus précoce et que la décision de maintenir le Conseil de sécurité à l’intérieur du complexe principal n’ait pas été prise lors de la planification initiale, entraînant des retards, des changements dans la conception et des coûts supplémentaires.

En outre, l’Assemblée prie le Secrétaire général d’apporter une réponse complète aux préoccupations exprimées par le CCC et le Comité des marchés du Siège au sujet de la gestion des achats et des marchés.  Elle le prie aussi d’étudier les moyens d’accroître considérablement le contrôle interne portant sur les avenants aux marchés. 

En ce qui concerne la santé et la sécurité, l’Assemblée prie le Secrétaire général de continuer à veiller à la stricte conformité aux normes les plus rigoureuses pour la manipulation de l’amiante.  Elle le prie également de continuer à accepter des États Membres des dons en nature pour l’exécution du Plan-cadre d’équipement, en conformité avec le caractère international de l’Organisation ainsi qu’avec le Règlement financier et règles de gestion financière de l’ONU et sans préjudice des spécifications et de la conception du projet. 

Enfin, l’Assemblée décide que les dépenses connexes approuvées seront financées sans dépassement du budget approuvé, sauf si elle en décide autrement.  Elle n’approuve pas le montant global des dépenses connexes dans l’immédiat, gardant à l’esprit les nouvelles possibilités de réduction des coûts offertes par la conjoncture économique actuelle et les économies réalisées par le Secrétaire général.

Planification des programmes (A/64/549)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote, l’Assemblée générale réaffirme le rôle du Comité du programme et de la coordination (CPC).  Elle souligne de nouveau qu’elle et ses grandes commissions sont appelées à se prononcer sur les recommandations du CPC.

Elle souligne en effet qu’il appartient aux seuls États Membres d’arrêter les priorités de l’Organisation que traduisent les textes adoptés par les organes délibérants et que ces États doivent être pleinement associés à l’établissement des budgets, dès les premières étapes et tout au long du processus. 

L’Assemblée fait siennes les conclusions et recommandations du CPC concernant les méthodes d’évaluation des programmes, le rapport annuel d’ensemble du Conseil des chefs de secrétariat (CCS) pour 2008/09, l’appui des Nations Unies au Nouveau Partenariat pour le développement de l’Afrique (NEPAD) et la rationalisation des méthodes de travail et des procédures du CPC dans le cadre de son mandat.

Plan des conférences (A/64/580)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote, l’Assemblée générale approuve le projet de calendrier des conférences et réunions de l’ONU pour 2010 et 2011 présenté par le Comité des conférences.

En ce qui concerne l’utilisation des services de conférence, l’Assemblée réaffirme la règle qui veut que les salles de conférence soient affectées en priorité aux réunions d’États Membres.  Elle note que le taux global d’utilisation des services de conférence dans les quatre principaux centres de conférences a été de 85% en 2008 contre 83% en 2007 et 2006, chiffre supérieur à la norme de 80%.  Elle prie le Comité des conférences de poursuivre ses consultations avec les secrétariats et bureaux des organes qui sous-utilisent les ressources qui leur sont allouées.

L’Assemblée déplore le fait que la proportion des réunions de groupes régionaux et autres grands groupes d’États Membres qui ont bénéficié de services d’interprétation dans les quatre principaux centres de conférence ait été de 77% en 2008 contre 84% en 2007, et prie le Secrétaire général de continuer à recourir à des formules novatrices pour remédier aux problèmes que rencontrent les États Membres du fait que certaines réunions de groupes régionaux et autres grands groupes se déroulent sans services de conférence.

Par ailleurs, l’Assemblée prie le Secrétaire général de veiller à ce que l’exécution du Plan-cadre d’équipement, notamment la réinstallation temporaire du personnel des services de conférence dans des locaux transitoires, ne nuise pas à la qualité des services de conférence et ne remette pas en cause l’égalité de traitement des services linguistiques.

La résolution contient également des dispositions sur les questions relatives à la documentation et aux publications.  En l’occurrence, l’Assemblée se dit profondément préoccupée de constater que la quantité de textes présentés en retard par les départements auteurs est plus importante que jamais. 

La résolution se termine par les questions liées aux services de traduction et d’interprétation.  L’Assemblée prie le Secrétaire général d’organiser les concours de recrutement de personnel linguistique suffisamment à l’avance pour que les postes qui sont ou deviendront vacants dans les services linguistiques soient pourvus à temps.

Régime commun des nations unies (A/64/581)

Aux termes de la résolution intitulée « Rapport de la Commission de la fonction publique internationale pour 2009 sur le régime commun des Nations Unies » ,adoptée sans vote, l’Assemblée générale réaffirme qu’il convient de maintenir de 10 à 20% la fourchette fixée pour la marge entre la rémunération nette des administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur en poste à New York et celle des fonctionnaires de la fonction publique de référence occupant des emplois comparables, étant entendu qu’il serait souhaitable que la marge oscille, sur une certaine durée, autour d’une valeur médiale égale à 15%.

Elle approuve, avec effet au 1^er janvier 2010, le barème révisé des traitements de base minima (montants bruts et montants nets) des administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur qui figure à l’annexe IV dudit rapport.  Elle juge que les femmes soient nettement sous-représentées aux échelons supérieurs. Elle invite, à cet égard, la Commission à formuler des recommandations sur les mesures concrètes à prendre.

En outre, l’Assemblée prend note de la recommandation tendant à instituer une indemnité de départ pour les titulaires d’engagements de durée déterminée qui quittent involontairement l’ONU à l’expiration de leur contrat après 10 années ou plus de service continu.  Elle prend aussi note de la recommandation tendant à ce que les organes directeurs des organisations appliquant le régime commun alignent leur barème de calcul de l’indemnité de licenciement sur celui de l’ONU. 

Gestion des ressources humaines (A/64/550)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote, l’Assemblée générale décide que le règlement du personnel, figurant dans le rapport du Secrétaire général, demeurera provisoire jusqu’à ce qu’elle le réexamine à sa soixante-cinquième session. 

Rapport d’activité du Bureau des services de contrôle interne (BSCI) (A/64/551)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote, l’Assemblée prend note du rapport d’activité du BSCI, de la note du Secrétaire général et de la section III du rapport annuel du Comité consultatif indépendant pour les questions d’audit (CCIQA) pour ce qui concerne le BSCI. 

Elle prie le Secrétaire général de donner suite aux recommandations maintes fois formulées par le BSCI à propos de questions ayant un caractère systémique et de faire en sorte que toutes les résolutions pertinentes ayant trait aux activités du BSCI soient portées à l’attention des directeurs de programme concernés.

Elle demande une fois de plus au Secrétaire général de redoubler d’efforts pour pourvoir les postes vacants au BSCI à titre prioritaire et le prie de veiller à ce que les dispositions nécessaires soient prises pour trouver un successeur à la Secrétaire générale adjointe aux services de contrôle interne dont le mandat quinquennal non renouvelable prendra fin en juillet 2010.

Administration de la justice de l’ONU ( A/64/582)

Par la résolution du même nom, l’Assemblée générale prie le Secrétaire général de lui présenter un rapport sur le statut des juges du Tribunal d’appel des Nations Unies et les avantages auxquels ils ont droit.  Elle le prie de faire rapport sur le mandat exact du Bureau des services d’ombudsman et de médiation des Nations Unies en ce qui concerne les membres du personnel n’ayant pas la qualité de fonctionnaires qui s’adressent à lui. 

Le Secrétaire général doit également décrire la nouvelle procédure de contrôle hiérarchique, ainsi que la procédure normalement suivie dans les autres cas où des non-fonctionnaires déposent une plainte concernant une violation de contrat qui n’appelle pas un contrôle hiérarchique.  Il doit en outre présenter une compilation des contrats et règles types, dont les clauses de règlement des différends qui régissent les relations entre l’Organisation et les diverses catégories de non-fonctionnaires qu’elle emploie.

Par ce texte, l’Assemblée générale invite également le Secrétaire général à analyser les incidences financières de l’établissement d’une procédure d’arbitrage spéciale accélérée pour les plaintes portant sur un montant inférieur à 25 000 dollars; de la création d’un organe permanent interne, qui rendrait des décisions contraignantes et sans appel sur les différends soumis par des non-fonctionnaires; de l’établissement d’une procédure simplifiée pour les non-fonctionnaires devant le Tribunal du contentieux administratif des Nations Unies; ou encore de l’élargissement aux non-fonctionnaires de l’accès à ce Tribunal et au Tribunal d’appel des Nations Unies.

En outre, l’Assemblée générale prie le Secrétaire général de mettre en place le plus rapidement possible un site Web complet ainsi qu’un système informatisé de gestion des dossiers pour le nouveau système d’administration de la justice.

Financement de la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie (A/64/552)

Aux termes de la résolution du même nom, adoptée sans vote, l’Assemblée générale décide de ramener de 36 084 000 dollars à 35 582 015 dollars le montant du crédit ouvert pour la Mission dans sa résolution 62/260 pour l’exercice allant du 1^er  juillet 2008 au 30 juin 2009, soit une diminution de 501 985 dollars.

L’Assemblée décide également de répartir entre les États Membres un montant de 934 857 dollars représentant la différence entre le montant de 33 047 358 dollars déjà réparti pour financer le fonctionnement de la Mission et les dépenses effectives d’un montant de 33 982 215 dollars, de l’exercice allant du 1^er juillet 2008 au 30 juin 2009.  

Elle décide aussi de répartir entre les États Membres un montant total de 66 658 dollars, soit 58 108 dollars pour le compte d’appui aux opérations de maintien de la paix et 8 550 dollars pour la Base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi, représentant le solde du montant à répartir pour la période allant du 16 au 30 juin 2009.

Par ce texte, l’Assemblée décide, en outre, de ramener à 10 946 000 dollars pour la période allant du 1^er juillet au 31 octobre 2009 le montant du crédit de 15 millions de dollars qu’elle a ouvert dans sa résolution 62/293 pour financer la liquidation administrative de la Mission pendant la période allant du 1^er juillet au 31 décembre 2009.  Elle décide de répartir entre les États Membres un montant de 946 000 dollars pour la période allant du 1^er juillet au 31 octobre 2009.

Dans le cas des États Membres qui se sont acquittés de leurs obligations financières au titre de la Mission, elle décide qu’il sera déduit des sommes réparties la part de chacun dans le montant de 821 900 dollars représentant les recettes diverses de l’exercice clos le 30 juin 2009. 

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