Cinquième Commission                                        AG/AB/791

25ème séance - matin                                        4 décembre 2003

CINQUIEME COMMISSION : LES DELEGATIONS EXAMINENT LES CHANGEMENTS A APPORTER AU STATUT ET AU FONCTIONNEMENT DU CORPS COMMUN D’INSPECTION

L’examen de la réforme du Corps commun d’inspection a retenu ce matin l’attention de la Cinquième Commission (administrative et budgétaire).  Créé en 1966 par l’Assemblée générale en tant qu’organe subsidiaire permanent, le CCI est composé de 11 inspecteurs qui ont les plus larges pouvoirs d’investigation en matière d’efficacité des services de l’ONU et de bon emploi des fonds.  Nommés par l’Assemblée générale, ils doivent s’assurer que les activités entreprises par les organisations de l’ONU sont exécutées de la façon la plus rentable possible. 

Afin que le CCI puisse s’acquitter de son mandat et mieux répondre aux besoins des organisations participantes, son Président, M. Armando Duque, a rappelé la nécessité d’améliorer son fonctionnement et d’adopter à brève échéance des changements dont certains exigeraient que des modifications soient apportées à son statut.  Ce constat a donné lieu à la rédaction d’un rapport recensant les points faibles du CCI et présentant les solutions qui pourraient être adoptées.  Selon son Président, la réforme du CCI doit être fondée sur un examen de ses fonctions, de ses pouvoirs et de ses responsabilités ainsi que sur ses modalités de fonctionnement.  La réforme pourrait également envisager une modification du rapport du nombre d’inspecteurs à l’effectif du personnel de recherche de même qu’une révision de la composition du CCI, de la nomination de ses membres et du statut de son Président. 

Réagissant au contenu de la réforme proposée, les représentants de l’Italie, au nom de l’Union européenne, et des Etats-Unis se sont prononcés en faveur d’une réforme du mode de sélection des inspecteurs et pour l’approbation, par l’Assemblée générale, de l’établissement d’une liste de compétences requises pour occuper cette fonction.  Cela permettrait notamment, selon le représentant de l’Italie, d’empêcher une trop forte politisation du processus de nomination des inspecteurs et une meilleure répartition géographique.  Les deux représentants ont également appuyé l’idée de responsabilité collective des inspecteurs en ce qui concerne les rapports produits par le Corps commun.  Les représentants de l’Italie et de l’Arabie saoudite, contrairement à celui du Sénégal, se sont en outre déclarés favorables à un renforcement du rôle du Président du CCI, lequel, selon eux, devrait passer du rang équivalent à D2 à celui de Secrétaire général adjoint.  Il pourrait en outre être nommé pour une période de trois ans au lieu du mandat actuel d’un an.  C’est l’Assemblée générale, selon le représentant de l’Arabie saoudite, qui devrait établir le programme de travail du CCI et inclure les domaines de pouvoir du Président. 

Soulignant que la proportion actuelle d’assistants de recherche par rapport au nombre d’inspecteurs était telle qu’elle ne permettait pas aux premiers d’apporter une aide efficace aux seconds, le CCI propose dans son rapport de réduire le nombre d’inspecteurs ou/et d’augmenter le nombre d’assistants.  Tout en regrettant que le rapport ne contienne pas des propositions plus concrètes sur ce point, le représentant des Etats-Unis a demandé que le nombre d’assistants soit augmenté et celui des inspecteurs diminué alors que le représentant de la Tanzanie a souhaité que le ratio existant soit maintenu.  Enfin, concernant la proposition selon laquelle le rôle du CCI devrait être envisagé comme celui d’un conseil en gestion, le représentant des Etats-Unis a souligné que le CCI est un organe de contrôle externe et ne doit pas être considéré comme un cabinet de consultants dans la mesure où d’autres organes ont cette fonction de conseil interne. 

La Commission a également examiné ce matin l’état d’avancement du plan-cadre d’équipement visant à rénover le bâtiment principal de l’ONU.  Rappelons que l’Assemblée générale, consciente des dangers et des risques inhérents à l’état actuel du complexe du Siège de l’ONU avait, l’année dernière, décidé d’exécuter un plan-cadre d’équipement pour un coût de 1 milliard 49 millions de dollars et ouvert un crédit de 25,5 millions de dollars pour financer la conception du projet.  Rendant compte des progrès accomplis à ce niveau, M. Niwa, Directeur exécutif du plan-cadre d’équipement, a indiqué que six marchés d’étude distincts avaient été créés, concernant essentiellement l’architecture et l’ingénierie.  M. Dileep Nair, Secrétaire général adjoint aux services de contrôle interne, a assuré que le processus d’invitation à soumissionner avait été transparent et équitable.

M. Niwa a indiqué que des locaux transitoires, ou un nouvel immeuble qui sera appelé UNDC5, devraient être disponible dans la deuxième moitié de 2007.  A cet effet, un architecte doit être choisi; la ville de New York et la United Nations Development Corporation, en consultation avec les Nations Unies, ont décidé de confier la conception du nouvel immeuble à un architecte de renom international, lauréat du prix Pritzker.  Les rapports du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires et du Comité des commissaires aux comptes sur cette question ont également été présentés. 

Rappelant qu’à ce jour le Bureau chargé du plan-cadre d’équipement compte neuf administrateurs et onze agents des services généraux, le représentant des Etats-Unis a plaidé en faveur d’une politique conservatrice en matière de création de postes et demandé que l’embauche d’agents des services généraux se fasse par contrats temporaires de façon à pouvoir ajuster la main d’oeuvre aux besoins du projet.

Les délégations suivantes sont également intervenues : Nigéria, Cuba et Canada.

La prochaine réunion de la Cinquième Commission sera annoncée dans le Journal.

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2004-2005

Plan-cadre d’équipement

Le rapport A/58/599 décrit les travaux menés dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan-cadre d’équipement en 2003 et indique en détail comment les ressources approuvées pour la mise en oeuvre du projet ont été utilisées jusqu’à présent.  Le 1er février 2003, un Bureau chargé du Plan-cadre d’équipement a été créé et son Directeur exécutif nommé.  Actuellement, les effectifs du Bureau comportent neuf postes de la catégorie des administrateurs et des fonctionnaires de rang supérieur et 11 postes d’agent des services généraux.  Le calendrier de mise en oeuvre du Plan-cadre d’équipement dépend de trois facteurs interdépendants : la disponibilité de fonds, la disponibilité de locaux transitoires et le règlement des problèmes techniques.  Les travaux ont bien avancé sur tous les plans, et de façon coordonnée, même si un certain retard a été pris.

Des locaux transitoires, c’est-à-dire un nouvel immeuble qui sera appelé UNDC5, devraient être disponibles au cours de la deuxième moitié de 2007.  Les activités prévues à ce titre comprennent notamment le concours destiné à choisir l’architecte à qui sera confié le projet.  L’architecte devrait être sélectionné avant la fin de 2003. Sous réserve de l’adoption d’une résolution sur toutes les questions relatives au financement et aux relations avec les riverains, la United Nations Development Corporation compte commencer les travaux au cours de la première moitié de 2005.

Le rapport rappelle que l’Assemblée générale a ouvert un crédit d’un montant de 25,5 millions de dollars pour l’exercice biennal 2002-2003, en vue de financer la conception du projet et les services connexes de gestion.  À cette date, 16 870 300 dollars ont été consacrés à la mise en oeuvre du Plan-cadre d’équipement, dont 2 083 600 dollars au titre des dépenses de personnel, 14 168 000 dollars au titre des services contractuels et 618 700 dollars au titre du mobilier et matériel, et d’autres dépenses de fonctionnement.  Dans la même résolution, l’Assemblée a autorisé le Secrétaire général à engager des dépenses à concurrence de 26 millions de dollars pour l’exercice biennal 2004-2005, afin de financer les dernières phases de la conception du projet et les services connexes de gestion préalables à la mise en chantier des travaux de construction.  Le moment venu, l’ouverture des crédits correspondants sera demandée si des décaissements s’avéraient nécessaires au cours de la mise en oeuvre du projet.

Par le rapport A/58/7/Add.15, le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires rappelle que le plan-cadre d’équipement sera un projet dont l’exécution sera échelonnée dans le temps.  Il recommande que le personnel supplémentaire nécessaire à l’application du plan soit demandé en fonction de la charge de travail effective correspondant à chaque phase.  Le CCQAB est persuadé que, avant de présenter des propositions tendant à affecter du personnel supplémentaire au plan-cadre d’équipement, le Secrétaire général tirera pleinement parti des compétences disponibles au sein du Département de la gestion (services financiers, ressources humaines, achats, gestion des installations), mais aussi ailleurs dans le Secrétariat (services juridiques, information et services de conférence), qu’on prendra soin de ne pas reproduire les structures d’organisation actuelles ou de mobiliser des ressources en personnel déjà disponibles, et qu’on essaiera plutôt de tirer le plus grand parti possible des possibilités de coordination et de collaboration.

Le document A/58/342 contient le rapport du Bureau des services de contrôle interne (BSCI) sur le plan-cadre d’équipement de l’ONU pour la période allant de janvier à juillet 2003.  Le BSCI a tenu, du 1er janvier au 31 juillet 2003, une surveillance continue des activités correspondant au plan-cadre d’équipement afin de s’assurer que des contrôles internes suffisants avaient été mis en place pour la phase de conception, une des premières étapes du projet.  Le BSCI a examiné les notes de manifestations d’intérêt adressées par la Division des achats à des cabinets d’architectes et d’ingénieurs du monde entier et assisté aux exposés présentés par les cabinets présélectionnés.  Il a évalué les procédures et les modes de contrôle institués par le Bureau des services centraux d’appui pour solliciter des fournisseurs possibles et évaluer leurs propositions.

Le Bureau est d’avis que le processus d’invitation à soumissionner visant à sélectionner des cabinets d’architectes et d’ingénieurs devant fournir des services de conception au titre du plan-cadre d’équipement a avancé de façon satisfaisante, qu’on a des éléments permettant raisonnablement de considérer que le processus a été jusqu’à présent transparent et équitable, et que les modes de contrôle interne mis en place à cet effet semblent convenables.  La tâche de contrôle la plus ardue, toutefois, commencera pour le Bureau lorsque l’ONU entamera des négociations sur les marchés avec les cabinets sélectionnés, qui déboucheront sur des plans détaillés devant répondre non seulement aux paramètres fixés par le Secrétariat, mais aussi aux attentes des États Membres.

Le document A/58/321 porte sur l’audit que le Comité des commissaires aux comptes exécutera sur le plan-cadre d’équipement.  Il indique que les activités et les dépenses effectives touchant le plan-cadre d’équipement sont pour le moment limitées et que la première vérification des états financiers portera sur l’exercice biennal prenant fin le 31 décembre 2003.  Le premier rapport du Comité sur le projet de plan-cadre d’équipement sera donc présenté à l’Assemblée générale à une date permettant à cette dernière de l’examiner à sa cinquante-neuvième session.

M. DAVID J. FINEMAN (Etats-Unis) s’est félicité des progrès significatifs réalisés dans la conception du plan-cadre d’équipement et dans le renforcement des mesures de sécurité.  Il a salué la coopération qui s’est instaurée entre la ville de New York, l’Etat de New York et la United Nations Development Corporation, partenaires critiques du succès du plan-cadre d’équipement.  Passant aux effectifs, le représentant a souhaité que des priorités de gestion soient clairement définies.  Notant que le BSCI et le Comité des commissaires aux comptes exercent un contrôle suffisant et objectif, il a estimé qu’il n’y avait pas besoin de davantage de personnel pour assurer ces fonctions.  Concernant le personnel technique, le représentant a demandé que l’embauche se fasse par contrats temporaires et non par création de postes, de façon à pouvoir ajuster la main d’oeuvre aux besoins du projet.  Il a demandé que l’on suive une politique très conservatrice en termes de création de postes, afin de ne pas perdre de vue l’objectif premier de cette phase des travaux qui reste la conception.

M. FARID (Arabie saoudite) a demandé que le nouveau bâtiment prévoie une grande salle où les musulmans pourraient prier cinq fois par jour ainsi que des rayonnages pour y mettre le Coran dans différentes langues et une estrade pour l’Imam.

Rapport du Corps commun d’inspection sur l’examen approfondi de son statut et de ses méthodes de travail

Dans son rapport A/58/343/Add.1, le Corps commun procède à un recensement de ses points faibles et des autres problèmes qui font qu’il ne peut s’acquitter efficacement de ses tâches.  Il indique que l’Assemblée générale pourrait envisager d’adopter officiellement une définition d’emploi applicable aux membres du Corps commun ainsi qu’une liste des qualifications souhaitées.  Elle pourrait aussi envisager d’adopter de nouvelles procédures comportant la création d’un groupe consultatif d’examen des candidatures afin d’aider le Président de l’Assemblée générale à s’acquitter des responsabilités qui lui incombent.  L’Assemblée générale pourrait en outre envisager d’examiner le rapport qu’il conviendrait de respecter entre le nombre d’inspecteurs et l’effectif du personnel de recherche.  Elle pourrait également préciser si le Corps commun est collectivement et entièrement responsable de tous les rapports ou si les inspecteurs doivent continuer de signer leurs rapports respectifs, auquel cas ils devraient être individuellement responsables de la teneur des rapports.  L’Assemblée générale pourrait enfin envisager de fixer les modalités de l’élection du Président du Corps commun d’inspection et les conditions d’emploi qui lui seraient applicables.

M. MAME BABA CISSE (Sénégal) a réaffirmé que le Corps commun d’inspection doit être doté de moyens à la hauteur des objectifs poursuivis.  Les ressources humaines du CCI doivent notamment être consolidées par le maintien, sinon l’accroissement, du nombre d’inspecteurs ainsi que par l’augmentation du nombre d’attachés de recherche.  Le CCI, par ses travaux, au-delà des enquêtes, de l’évaluation et des propositions de réforme, doit être chargé du suivi de l’application des recommandations entérinées.  Abordant le statut des inspecteurs, le représentant a souhaité le maintien des règles et des procédures qui ont fait leurs preuves.  Le représentant a en outre estimé qu’exiger que la composition du Corps d'inspecteurs soit fondée sur des critères financiers et budgétaires est réducteur, rigide, voire sectaire.  Les inspecteurs doivent être dotés d’une expérience diplomatique et internationale.  Pour ce qui est du statut du président, le représentant n’a vu aucune raison de le modifier, ni dans son mode d’élection, ni dans le régime de rotation annuel, ni dans son grade d’un rang équivalent à un D2.  Tout changement arbitraire de méthodes de nomination des inspecteurs pourrait déboucher sur des effets pervers qui nuiraient au principe de la répartition géographique équitable.  L’équilibre géographique actuel paraît acceptable, même si la participation de l’Afrique, qui a actuellement deux sièges, pourrait être améliorée. 

M. FARID (Arabie saoudite) a jugé bon de créer un groupe de sélection des candidats répondant à la description de poste.  C’est en outre l’Assemblée générale qui devrait établir le plan de travail du CCI et inclure les domaines de pouvoir du Président.  Le renforcement de ces pouvoirs faciliterait la cohérence et l’efficacité du CCI.  C’est pourquoi le représentant s’est déclaré favorable à l’élévation du niveau du Président d’un rang équivalent à D2 à celui de Secrétaire général adjoint.  Il s’est également prononcé en faveur du déménagement du CCI de Genève à New York.  Enfin, le représentant a souhaité que les méthodes de travail du CCI soient modifiées le plus rapidement possible et que la date de janvier 2006 soit fixée pour que l’Assemblée générale prenne acte des modifications à apporter.

M. FINEMAN (Etats-Unis) a appuyé la proposition du paragraphe 8 du rapport du CCI, portant sur la sélection des inspecteurs et l’approbation par l’Assemblée générale d’une définition de l’emploi et de l’établissement d’une liste de compétences requises pour occuper la fonction d’inspecteur.  S’agissant du ratio entre inspecteurs et attachés de recherche, il a demandé que le nombre de ces derniers soit augmenté et celui des inspecteurs réduit, regrettant que le rapport ne contienne pas des propositions plus concrètes sur ce point.  Concernant les pouvoirs et responsabilités des inspecteurs, il a exhorté ceux-ci à examiner de façon plus détaillée la rentabilité.  Le représentant s’est inscrit en faux contre la proposition du paragraphe 21 du rapport selon laquelle le rôle du CCI devrait être envisagé comme celui d’un conseil en gestion.  Le CCI est un organe de contrôle externe et ne doit pas être considéré comme un cabinet de consultants, a-t-il estimé, notant que d’autres organes ont cette fonction de conseil interne.  Sur la cinquième proposition, il s’est prononcé en faveur d’une responsabilité collective des rapports du CCI.  Il s’est enfin prononcé en faveur des propositions relatives aux dispositions administratives, budgétaires et financières, portant notamment sur les modalités de l’élection du Président.

M. ROBERTO MARTINI (Italie), au nom de l’Union européenne, des pays associés et des pays candidats, a déclaré qu’il ne faisait aucun doute que les modifications des méthodes de travail du CCI sont indispensables à son renforcement.  Les principaux problèmes à régler concerne le mode de sélection des inspecteurs, le rôle du Président et la responsabilité collective en matière de rapports produits par leS inspecteurs DU CCI.  Il a en outre regretté que la nomination des inspecteurs suive un processus politique où les compétences ne constituent pas un critère déterminant.  Il faut donc mettre en place un système nouveau permettant au plus grand nombre de candidats de toutes les régions du monde de présenter leur candidature.  Le représentant a aussi plaidé en faveur du renforcement des fonctions du Président car, selon lui, le CCI a besoin d’une direction plus forte.  Le Président devrait être élu pour trois ans et être responsable du programme de travail du CCI.  Enfin, le représentant a souhaité que le CCI ne fonctionne que selon le critère d’une responsabilité collective.

Les représentantes de Cuba et du Nigéria ont estimé qu’il n’était pas acceptable qu’à l’avenir cette question soit examinée au titre du budget car il s’agit d’un point distinct de l’ordre du jour.

M. JERRY KRAMER (Canada), au nom du Groupe CANZ, a déclaré que les délégations de ce groupe étaient disposées à développer la dynamique de réforme enclenchée par le CCI.

M. JOHN JUMA NG’ONGOLO (Tanzanie) a souhaité que le rapport existant du nombre d’inspecteurs à l’effectif du personnel de recherche soit maintenu. 

Le Président du CCI a précisé que les rapports étaient établis par consensus.  Il a également souhaité que la question de la réforme du CCI ne soit pas trop politisée. 

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