LES DELEGATIONS EN FAVEUR D’UN FINANCEMENT FLEXIBLE DE LA MONUC
| Communiqué de presse AG/AB/762 |
Cinquième Commission
53e séance – matin
LES DELEGATIONS EN FAVEUR D’UN FINANCEMENT FLEXIBLE DE LA MONUC
Dans le cadre de l’examen du financement de la MONUC par la Cinquième Commission (administrative et budgétaire), les délégations qui se sont exprimées ce matin ont toutes réitéré l’importance d’un financement flexible et approprié de la Mission. C’est pourquoi elles ont fais part de leur soutien à la principale recommandation du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) visant à reconduire le budget de l’exercice biennal passé dans l’attente de la présentation d’un nouveau budget tenant compte de l’extension probable du mandat de la MONUC. Afin d’autoriser une certaine souplesse dans l’établissement du budget de la Mission en République démocratique du Congo, le représentant du Japon a proposé de considérer le budget deux fois au cours de l’exercice biennal et ce, conformément à la résolution pertinente de l’Assemblée générale relative aux variations des exigences budgétaires de certaines missions.
Cependant, les délégations se sont également dites préoccupées par la question du taux de vacances élevé en matière de personnel international et de personnel local, aussi bien sein de la MONUC que de la MINUSIL, la Mission en Sierra Leone dont l’examen du financement était également à l’ordre du jour de la Commission. A cet égard, la représentante du Nigeria au nom du Groupe des Etats d’Afrique, tout en rappelant la nécessité de développer les capacités nationales en vue du maintien de la stabilité et de la paix, a voulu savoir sur quels critères se fonde la stratégie de retrait des troupes. Un retrait accéléré n’est souhaitable, a-t-elle précisé, que si des règles en matière de capacité judiciaire, de recrutement des cadets de la police, de développement d’une infrastructure adéquate et de mise en place d’une armée nationale active et capable sont garanties. Répondant sur ce point, Mme Catherine Pollard, Division du financement des opérations de maintien de la paix, a indiqué qu’au cas où la réduction des effectifs de la MINUSIL ne se produirait pas, le Secrétariat comptait, conformément à la pratique habituelle, présenter une recommandation d’augmentation des ressources à l’Assemblée générale par le biais du CCQAB.
La Cinquième Commission a également entamé ce matin l’examen du point relatif à l’esquisse budgétaire proposée pour l’exercice biennal 2004-2005 du Centre CNUCED/OMC du commerce international qui propose une augmentation de 5,4% en termes réels. Regrettant l’absence d’information sur l’élimination des activités obsolètes du Centre, le représentant des Etats-Unis a demandé des précisions sur une telle augmentation. A cet égard, M. Khamis, de la Division de la planification des programmes et du budget, a fait savoir que ce taux doit être replacé dans le contexte de l’augmentation de 5,2% du niveau général du budget de l’Organisation dans le domaine économique et social dont font partie les activités du Centre. Ces ressources
supplémentaires serviront en particulier à accroître les capacités du Centre dans le domaine du commerce des services, l’un des secteurs du commerce international dont la croissance est la plus forte, et à renforcer l’assistance fournie aux entreprises.
Dans le cadre de la poursuite du débat sur différents points relatifs aux aspects administratifs et budgétaires des opérations de maintien de la paix, le représentant du Canada, au nom du Groupe CANZ, est intervenu sur la question des montants à rembourser qui, selon lui, doivent être fixés à niveau qui soit équitable pour tous les pays qui fournissent des contingents et fondés sur les principes du contrôleur financier, de l’audit et de la prestation confirmée de services. Compte tenu du caractère technique de la question, Mme Pollard a proposé aux Etats Membres de créer un groupe de travail technique sur la question.
Les délégations des pays suivants ont également pris la parole : Chine, Cuba, Gabon, Ghana, Jordanie et République-Unie de Tanzanie.
La Cinquième Commission poursuivra ses travaux jeudi à 10 heures
Financement des Missions de l’Organisation des Nations Unies
Documentation
La documentation a été présentée dans notre communiqué de presse AG/AB/761 en date du lundi 19 mai.
Débat général
M. JEAN CHRISTIAN OBAME (Gabon), au nom du Groupe des Etats d’Afrique, a déclaré que la MONUC se révèle être une des missions les plus complexes mais nécessaire de toute l’histoire des opérations de maintien de la paix des Nations Unies. Afin que ses réalisations soient durables et de garantir une bonne stratégie de sortie, il devrait y avoir un déploiement de troupes ainsi qu’un processus de recrutement et de formation de la police civile satisfaisants. Etant donné l’étendue du pays, l’instabilité de la situation et l’importance des tâches à accomplir, la Mission doit obtenir des ressources suffisantes pour faciliter le déploiement à temps de contingents nécessaires à la mise en œuvre de la phase III. La fourniture de ressources adéquates permettrait également de remplir la demande du Conseil de sécurité visant à accroître le nombre de membres du personnel employés dans la composante droits de l’homme.
Le Groupe africain souhaite explorer les avantages à donner au Secrétariat un degré de souplesse lui permettant d’envoyer un nombre important de troupes et d’établir un nouveau budget dans l’attente de l’expansion de la MONUC. Un tel engagement garantira que la MONUC dispose des ressources nécessaires pour mener à bien son mandat. Cette flexibilité est cruciale étant donné l’instabilité de la situation dans la région. Les incidents récents dans l’Ituri montrent parfaitement la chose et soulignent le besoin urgent du renforcement de la MONUC. Le Groupe est en outre préoccupé par le taux de vacances élevé pour le personnel de la mission et de l’impact que cet état de fait a sur l’objectif général du rétablissement de la paix en RDC. Le Groupe reste prêt à conférer à la Mission le taux de ressources et de personnel dont elle pourrait avoir besoin. Nous nous félicitons des efforts réalisés par le Secrétariat pour entreprendre une étude détaillée sur les contrats et les achats et remplacer le contrat des services aériens de façon à diversifier les sources.
Mme NONYE UDO (Nigéria), parlant de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone, a voulu savoir sur quels repères la stratégie de retrait des troupes se fonde. Un retrait accéléré serait souhaitable, a-t-elle concédé, s’il correspondait au développement des capacités nationales nécessaires au maintien de la stabilité et de la paix. Cela aiderait l’ONU à préserver son investissement dans les ressources humaines, financières et matérielles. Le Groupe africain, a-t-elle poursuivi, lance donc un appel au Secrétariat pour qu’il se laisse guider par ces impératifs dans le contrôle et l’évaluation de la Mission. Le Groupe voudrait d’ailleurs savoir si le Secrétariat a respecté la résolution 1470 du Conseil de sécurité qui, dans le paragraphe 5, a demandé au Secrétaire général de fournir des plans détaillés pour la réduction des effectifs dont des options pour un retrait plus ou moins rapide en fonction de la situation en matière de sécurité. Le Groupe africain souhaite réitérer la nécessité pour le Secrétariat de rester guidé dans sa
stratégie de sortie par les enseignements tirés des autres missions de l’ONU, en prenant en considération, les conditions de sécurité en Sierra Leone et dans l’ensemble de la région. Il faut aussi, a encore dit la représentant, développer des règles en matière de capacité judiciaire en formant la police, en recrutant des cadets de la police, en développant une infrastructure adéquate, en renforçant le système pénal et en assurant la mise en place d’une armée nationale active et efficace.
Le Groupe africain, a dit par ailleurs la représentante, a également constaté que le CCQAB a, dans ses recommandations, tenu compte du retrait anticipé. Pour le Groupe, il faut assurer à la Mission les ressources adéquates pour lui permettre d’assumer les changements opérationnels qui peuvent intervenir durant l’exercice biennal et tenir compte des incertitudes liées aux repères définis par le Secrétaire général. Le Groupe espère qu’aucune mesure ne sera prise en matière de ressources financières tant que le Conseil de sécurité n’aura pas envisagé d’autres plans de réduction des troupes. La représentante s’est également déclarée préoccupée par le taux élevé de vacances dans la Mission et a voulu connaître les mesures prises par le Secrétariat pour pallier la situation. Elle a appuyé le transfert de l’autorité en la matière aux missions sur le terrain qui serait ainsi en mesure de recruter du personnel aux niveaux local et régional.
M. SHINICHI YAMANAKA (Japon) a reconnu la nécessité de présenter un nouveau budget pour le financement de la MONUC cet automne. A cet égard, il a rappelé le contenu du paragraphe 4 de la résolution 49/233A qui indique que pour les missions avec des exigences budgétaires soumises à variation, l’Assemblée générale a décidé de considérer ces budgets deux fois par an, à savoir durant la période allant du 1er juillet au 31 décembre et celle allant du 1er janvier au 30 juin. Le Japon appuie les recommandations du CCQAB mais estime que dans le cas de la MONUC, étant donné la variation de ses exigences budgétaires, le paragraphe 4 de la résolution précédemment citée doit être appliqué.
M. JOHN J. NG’ONGOLO (Tanzanie) commentant le rapport sur le financement de la MONUC, s’est dit préoccupé par l’évolution de la situation en RDC qui tend à saper les progrès accomplis dans le processus de paix. Il a, en conséquence, lancé un appel au peuple de la RDC pour qu’il s’abstienne d’activités qui pourraient compromettre les efforts de la communauté internationale. La Tanzanie, a-t-il dit, est un pays pauvre qui s’attache à s’extirper de cette pauvreté. Le pays a néanmoins accepté le flux des réfugiés qui a pesé sur ses finances, sa stabilité économique et son environnement. Le rétablissement de la paix en RDC est donc une donnée importante pour le développement de la Tanzanie. Le représentant a souligné l’importance d’augmenter les ressources de la MONUC pour lui permettre de mettre en œuvre son mandat de façon efficace. Il s’est aussi dit encouragé par la décision du Conseil d’envoyer une équipe de ses membres en mission en RDC et au Burundi puis en Tanzanie, au mois de juin, afin d’évaluer la situation sur le terrain. Une évaluation qui, a espéré le représentant, permettra de déterminer avec précision les besoins dans le domaine du maintien de la paix.
M. HAROLD ADLAI AGYEMAN (Ghana) a souhaité obtenir des informations concernant le déploiement d’une force internationale dans l’est du pays à l’initiative de la France et de l’Afrique du Sud. En ce qui concerne les services d’aérodrome, nous sommes préoccupés par les cas d’inexécution des contrats et nous souhaiterions savoir pourquoi le marché été renouvelé sans rapport sur les performances des prestataires. Il en a été de même en matière de services de restauration aériens. Enfin, nous voudrions obtenir des informations sur la situation actuelle des Volontaires des Nations Unies dans le cadre de la MONUC et disposer d’une liste indiquant leur nationalité.
Répondant aux questions posées sur le financement de la MONUC, Mme CATHERINE POLLARD, Division du financement des opérations de maintien de la paix, a fait état des progrès pour y faire baisser les taux de vacances. Elle a en outre promis aux délégations d’apporter, au cours des consultations officieuses, les réponses demandées en ce qui concerne les contrats de prestations de service d’aérodrome. Elle a aussi fait état des progrès en matière de baisse des taux de vacances dans la Mission en Sierra Leone. Venant à la question relative à l’application des points de repères, elle a là aussi promis des réponses détaillées pour les consultations officieuses. Concernant le budget pour l’exercice 2003-2004, elle a indiqué qu’en ce qui concerne la Mission en Sierra Leone, il a été établi sur la base de 13 000 soldats. Or, le CCQAB a recommandé une mise en recouvrement inférieure sur la base de 11 500 militaires. Au cas où la réduction des effectifs ne se produirait pas, a-t-elle dit, le Secrétariat compte, conformément à la pratique habituelle, présenter une recommandation d’augmentation des ressources à l’Assemblée générale par le biais du CCQAB.
Reprenant la parole, Mme UDO (Nigéria) a demandé une liste des volontaires servant à la MINUSIL.
Aspects administratifs et budgétaires des opérations de maintien de la paix
Documentation
La documentation sur ce point a été présentée dans notre communiqué AG/AB/761 en date du lundi 19 mai.
Débat général
M. PETER HAMMERSCHMIDT (Canada), au nom du Groupe CANZ, a déclaré que le taux de remboursement doit être fixé à un niveau qui soit équitable pour tous les pays qui fournissent des contingents et qui soit bénéfique pour le système de maintien de la paix dans son ensemble. Il doit tenir compte avec exactitude des principales dépenses venant s’ajouter au coût des contingents que supportent les pays qui fournissent ces contingents du fait de leur participation à des opérations de maintien de la paix. Il doit aussi refléter la situation sur le terrain. Il faudrait que le taux de remboursement soit fondé sur les principes du contrôleur financier, de l’audit et de la prestation confirmée de services.
En outre, tout en remerciant le Secrétariat pour le travail accompli à l’occasion de l’examen d’ensemble de la méthodologie du calcul des coûts des contingents, nous aurions voulu que l’examen soit plus approfondi. Des informations additionnelles sont notamment nécessaires sur les incidences des changements proposés. Nos délégations ont en particulier besoin d’en savoir davantage sur les principes de vérification et de contrôle financier qui seraient appliqués aux coûts médicaux après le déploiement et à la formation relative au maintien de la paix. Un examen des incidences administratives et financières des changements proposés s’impose au niveau des experts afin de déterminer l’impact général sur le budget des opérations de maintien de la paix.
Reprenant la parole, Mme POLLARD a rappelé qu’en 2000, l’Assemblée générale a recommandé un réexamen des méthodes de calcul des montants à rembourser au titre des contingents. Compte tenu de l’absence d’un consensus, l’Assemblée a prié le Secrétaire général de lui présenter pour approbation une méthode de calcul et un questionnaire à l’intention des pays fournisseurs de contingents. Le rapport dont est saisie la Commission aujourd’hui vient donc en réponse à la requête de l’Assemblée, a souligné Mme Pollard. Compte tenu du caractère technique de la question, elle a proposé aux Etats Membres de créer un groupe de travail technique. En la matière, le Secrétariat, qui attend les directives de l’Assemblée générale, est prêt à apporter son expertise à un tel groupe.
Budget-programme pour l’exercice budgétaire 2002-2003
Documentation
Le présent rapport (A/57/761) contient l’esquisse budgétaire du Centre pour la première année du prochain exercice biennal et une estimation préliminaire des ressources à prévoir pour la deuxième année. La présente esquisse sera soumise simultanément à l’approbation du Comité du budget, des finances et de l’administration de l’Organisation mondiale du commerce (OMC). Il est proposé d’augmenter les ressources du Centre pour l’exercice biennal 2004-2005 afin de lui donner les moyens de répondre à une demande croissante dans certains domaines. Cette proposition est également soumise par le secrétariat de l’OMC à son Conseil général. L’esquisse proposée représente une augmentation de 5,4% en termes réels. Ces ressources serviront à accroître les capacités du Centre dans le domaine du commerce des services, l’un des secteurs du commerce international dont la croissance est la plus forte, et à renforcer l’assistance fournie aux entreprises.
Compte tenu des besoins croissants des pays en transition, les ressources additionnelles permettraient de développer des activités concernant la coordination des programmes interrégionaux et multiinstitutions et leur intégration horizontale avec les activités par secteur et par pays menées par le Centre et d’étendre les activités du Forum exécutif à l’échelle régionale.
On estime à 33 126 300 francs suisses, aux taux de 2004-2005, les ressources dont aura besoin le Centre, l’estimation préliminaire pour 2005 se chiffrant par ailleurs à 33 523 500 francs suisses. Il est escompté que le Centre disposera chaque année d’un montant de 347 500 francs suisses correspondant à des recettes de diverses provenances. Sur cette base, la contribution annuelle de chaque organisation est estimée à 16 389 400 francs suisses pour 2004 et à 16 588 000 francs suisses pour 2005.
Dans son rapport A/57/7/Add.26, le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires recommande à l’Assemblée générale de prendre note des estimations indiquées dans l’esquisse budgétaire du Centre du commerce international.
Débat général
M. HUANG XUEGI (Chine) a souligné l’obligation de la réunion intergouvernementale du Centre d’utiliser les six langues officielles. Il a donc voulu savoir pourquoi l’esquisse actuelle ne reflète pas l’ajout des langues arabe et chinoise. Demandant des explications au Secrétariat, il a proposé de reporter l’examen officieux de cette question dans l’attente de ces explications.
Apportant un début de réponse, M. ALI KHAMIS, Division de la planification des programmes et du budget, a convenu que l’OMC a fait savoir au Secrétariat que ses organes législatifs l’ont autorisé à prendre en charge la moitié des coûts afférents à l’ajout des langues après approbation de l’Assemblée générale. L’Assemblée ne s’étant pas prononcée sur la question, il n’y a aucune raison d’en tenir compte dans l’esquisse budgétaire du Centre, a expliqué le représentant.
Mme GOICOCHEA (Cuba) a souhaité savoir sur quelle base l’esquisse à l’examen a-t-elle été proposée.
M. THOMAS REPASCH (Etats-Unis) a fait remarquer que le schéma proposé pour le Centre accuse une augmentation de 5,4% en termes réels. Il semble que chaque fois que nous recevons les budgets pour le Centre, ils ne cessent d’augmenter alors qu’il n’y a pas de proposition visant à éliminer les activités obsolètes.
M. KHAMIS a fait savoir que la question de l’absorption des coûts repose sur une estimation. En conséquence, les estimations indiquées dans le rapport peuvent être modifiées à la fin du processus. C’est la raison pour laquelle l’Assemblée générale ne fait que prendre note des esquisses. Il s’agit d’une appréciation générale des ressources qui paraissent être nécessaires. L’augmentation de 5,4%, doit être replacée dans le contexte de l’augmentation du niveau général du budget dans le domaine économique et social. Le Centre fait partie du domaine économique et social qui, selon l’Assemblée générale, est une priorité de l’Organisation.
A la suite de cette intervention, Mme GOICOCHEA (Cuba) s’est prononcée en faveur de la proposition faite dans l’esquisse en se déclarant néanmoins préoccupée par les propos sur la possibilité d’absorption. L’esquisse, a-t-elle dit, doit être faite sur la base des besoins qu’aurait le Centre. Elle a donc jugé prématuré que le Secrétariat déclare que les ressources nécessaires à l’ajout des deux langues pourraient être absorbées.
A son tour, M. REPASCH (Etats-Unis) a dit avoir noté que l’esquisse comprend une demande de postes et de ressources supplémentaires. Il a, une nouvelle fois, demandé que les Directeurs de programme hiérarchisent leurs activités pour en éliminer les plus obsolètes. En la matière, il a dit attendre une proposition de budget comprenant une hiérarchisation des activités.
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