Cinquième Commission

39^e séance – après-midi

LA COMMISSION RECOMMANDE D’ADOPTER LE BUDGET DES DEUX TRIBUNAUX INTERNATIONAUX SOUS RESERVE DU REEXAMEN QU’ELLE EFFECTUERA EN MARS 2002

Elle demande au Secrétaire général de préparer, pour la 57e session,

un rapport sur les moyens de renforcer l’application de l’Article 19

La Cinquième Commission (administrative et budgétaire) a, cet après-midi, par deux projets de résolution, adoptés sans vote tels qu’oralement amendés, recommandé à l’Assemblée générale le montant des crédits à ouvrir pour le fonctionnement des deux Tribunaux pénaux internationaux durant l’exercice biennal 2002-2003.  Ainsi, près de 247,8 millions de dollars ont été recommandés pour le Tribunal sur l’ex-Yougoslavie (TPIY), et un peu plus de 192,3 millions pour celui sur le Rwanda (TPIR).  Toutefois, et en raison de la parution tardive des documents du Secrétariat, ces montants seraient approuvés à titre provisoire et sous réserve d’un nouvel examen à la reprise de sa session, en mars 2002.  Pour la même raison, les tableaux d’effectifs approuvés pour 2001 seraient maintenus en l’état jusqu’à ce que les niveaux appropriés pour l’exercice 2002-2003 soient déterminés, en mars 2002.  Les Tribunaux seraient cependant autorisés à faire appel à du personnel temporaire pour accomplir un travail équivalent à celui qui correspondrait à 90 postes au maximum pour le Tribunal sur l’ex-Yougoslavie et à 77 postes au maximum pour celui sur le Rwanda, étant entendu que l’utilisation de ces ressources aurait pour objet de permettre au Tribunal d’accélérer le rythme des procès.  Pour mémoire, le Secrétaire général avait demandé la création de

132 postes pour le TPIY et de 101 postes pour le TPIR.

      Par un troisième projet de résolution, adopté sans vote, la Commission s’est aussi prononcée sur le barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l’Organisation.  Considérant que les échéanciers pluriannuels permettraient aux Etats Membres de faire preuve de leur détermination à régler leurs arriérés, conformément à l’Article 19 de la Charte, ce qui faciliterait l’examen des demandes de dérogation par le Comité des contributions, la Commission recommande de prier le Secrétaire général de proposer des directives à ce sujet.  Le Secrétaire général serait de plus prié de proposer ou d’envisager de nouvelles mesures visant à encourager les Etats Membres ayant des arriérés de paiement à en réduire le montant et, à terme, à les éliminer.  Expliquant sa position sur ce point, la représentante de Cuba a fait remarquer qu’en dépit de l’adoption de ce texte, le fond de la question n’est toujours pas réglé et qu’il serait inacceptable de lier les mesures demandées au Secrétaire général à la question de l’exemption accordée aux pays accumulant des arriérés pour des raisons indépendantes de leur volonté.

Un texte en trois parties sur le régime commun des Nations Unies et le rapport de la Commission de la fonction publique internationale (CFPI) a également été adopté.  La Commission y recommande notamment d’utiliser l’euro comme monnaie officielle, à compter du 1er janvier 2002, pour les éléments de rémunération actuellement exprimés dans les monnaies nationales des douze pays de la zone euro.  Elle propose aussi d’approuver, avec effet au 1er mars 2002, un barème révisé des traitements de base bruts et nets des administrateurs et des fonctionnaires de rang supérieur.  L’indemnité de poste étant nulle ou quasiment nulle dans un nombre croissant de lieux d’affectation, la CFPI serait priée de revoir la méthode en vigueur afin de préserver l’équivalence des pouvoirs d’achat.  Le représentant de la Belgique, au nom de l’Union européenne, s’est félicité de l’adoption de ce texte.

      La Commission a par ailleurs décidé de recommander à l’Assemblée générale de prendre acte du rapport du Bureau des services de contrôle interne sur l’audit des opérations du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés en Albanie, demandant au Bureau de faire état, dans son prochain rapport annuel, de la mise en oeuvre complète et rapide des recommandations formulées sur cette question.

Les incidences sur le budget 2002-2003 d’un projet de résolution de l’Assemblée générale relatif à l’assistance internationale d’urgence en Afghanistan ont aussi été examinées.  Par ce texte, l’Assemblée envisage de proroger d’un an la Mission spéciale des Nations Unies en Afghanistan et d’en renforcer la structure par l’adjonction de quatre postes, faisant passer son effectif de 85 à 89 personnes.  La Commission a décidé d’informer l’Assemblée que les dépenses y afférentes sont estimées un peu plus de 7,3 millions de dollars, à inscrire au chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme, au titre des missions politiques spéciales pour lesquelles un total de 93 691 600 dollars a été prévu. 

La Commission a enfin adopté, dans le cadre des prévisions de dépenses liées à des questions dont le Conseil de sécurité est saisi, deux projets de décision relatifs aux budgets, pour 2002, du Bureau des Nations Unies au Burundi et du Conseiller spécial du Secrétaire général pour Chypre.  En ce qui concerne le premier de ces budgets, le Secrétaire général, par la voix de M. Warren Sach, Directeur de la planification et du budget, a demandé l'ouverture d'un crédit de 6,9 millions de dollars, en prévision notamment de la création de 22 postes permettant d'assurer l'application de l'Accord d'Arusha pour la paix et la réconciliation au Burundi.  Mais le CCQAB a préféré reporter l'examen de cette question au mois de février et a recommandé que dans l'intervalle un crédit de 1,7 millions de dollars soit ouvert pour la période du 1er janvier au 31 mars 2002.  En ce qui concerne le Conseiller spécial pour Chypre, le budget demandé par le Secrétaire général, d'un montant d’environ 1,4 millions de dollars, a reçu l'approbation du CCQAB.  Dans les deux cas de figure, la Commission a suivi la recommandation du CCQAB.

La Commission devrait achever ses travaux demain, vendredi 21 décembre, à partir de 15 heures.

Examen de l’efficacité du fonctionnement administratif et financier de l’Organisation des Nations Unies (point 121)

Adoption d’un projet de décision

      Par un projet de décision publié sous la cote A/C.5/56/L.27, la Commission recommande à l’Assemblée générale de prendre acte du rapport du Bureau des services de contrôle interne sur l’audit des opérations du Haut Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés en Albanie.  Le rapport annuel que le Bureau lui présentera à sa cinquante-septième session devrait faire état de la mise en oeuvre complète et rapide des recommandations y figurant.

Barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l’Organisation des Nations Unies (point 125)

Adoption sans vote d’un projet de résolution

      Aux termes d’un projet de résolution sur la question, publié sous la cote A/C.5/56/L.23, l’Assemblée générale considérerait que les échéanciers pluriannuels, à condition qu’ils soient établis avec soin, pourraient être utiles en ce sens qu’ils permettraient aux Etats Membres de démontrer qu’ils seraient déterminés à régler leurs arriérés, conformément à l’Article 19 de la Charte, ce qui féliciterait l’examen des demandes de dérogation par le Comité des contributions.  Elle prierait donc le Secrétaire général de proposer des directives à ce sujet, par l’intermédiaire du Comité des contributions.  L’Assemblée estimerait utile que les Etats Membres remettent au Secrétariat un échéancier de paiement ou des indications d’intentions concernant le règlement de leurs arriérés.  Le Secrétaire général serait de plus prié de proposer ou d’envisager de nouvelles mesures visant à encourager les Etats Membres ayant des arriérés de paiement à en réduire le montant et, à terme, à les éliminer.  Il devrait présenter un rapport sur ce sujet durant la partie principale de la sa cinquante-septième session afin qu’elle examine les mesures en question à la reprise de sa cinquante-septième session.

Explication de position

      La représentante de Cuba a fait remarquer sur le fond, cette question n’est toujours pas réglée, ce qui préoccupe sa délégation.  Il faut notamment en replacer les enjeux dans le contexte plus large de la situation financière de l’Organisation.  Il n’est en aucun cas acceptable pour Cuba de lier les mesures demandées au Secrétaire général à la question de l’exemption accordée aux pays qui accumulent des arriérés de paiement à l’égard de l’ONU pour des raisons indépendantes de leur volonté.

Régime commun des Nations Unies (point 127)

Adoption sans vote d’un projet de résolution

      Par un projet de résolution en trois parties sur le régime commun des Nations Unies : rapport de la Commission de la fonction publique internationale (CFPI), publié sous la cote A/C.5/56/L.15, la Cinquième Commission recommande à l’Assemblée générale de prendre note avec satisfaction des normes de conduites requises des fonctionnaires internationaux.  L’Assemblée approuverait la recommandation de la CFPI tendant à utiliser l’euro comme monnaie officielle, à compter du 1er janvier 2002, pour les éléments de rémunération actuellement exprimés dans les monnaies nationales des douze pays de la zone euro.  Les organisations seraient invitées à convertir officiellement en euros, s’il y a lieu, les barèmes des traitements des agents des services généraux et des catégories apparentées en vigueur au 1er janvier 2002.

Pour ce qui est des conditions d’emploi des administrateurs et des fonctionnaires de rang supérieur, l’Assemblée approuverait, avec effet au 1er mars 2002, le barème révisé de leurs traitements de base bruts et nets, selon la grille présentée en Annexe du texte.  Elle noterait que l’indemnité de poste est nulle ou quasiment nulle dans un nombre croissant de lieux d’affectation et prierait la Commission de revoir la méthode en vigueur pour faire en sorte qu’elle préserve convenablement l’équivalence des pouvoirs d’achat.  L’Assemblée prendrait note que la marge entre la rémunération nette des fonctionnaires des Nations Unies des classes P-1 à D-2 en poste à New York et celle des fonctionnaires occupant des emplois comparables dans l’Administration fédérale des Etats-Unis s’établit à 111% pour l’année 2001.  Notant également que le rapport entre les rémunérations aux Nations Unies et aux Etats-Unis varie entre 117,1% à la classe P-2, et 104,4% à la classe D-2, elle estimerait que la question de ces disparités doit être abordée compte tenu de l’ensemble des considérations qu’elles a formulées au sujet de la marge.

Enfin, au titre du renforcement de la CFPI, le Secrétaire général serait prié de présenter, en étroite consultation avec son Président, un calendrier d’application de l’étude de la CFPI durant la partie principale de sa cinquante-septième session. 

Explication de position

      Le représentant de la Belgique, au nom de l’Union européenne, s’est réjoui que la Commission ait pu parvenir à un consensus sur cette question, et notamment s’agissant des travaux de la CFPI.  Il a ajouté que les réformes mises en place par le Secrétaire général vont aussi de l’avant dans le bon sens.

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991 (point 131)

Adoption sans vote d’un projet de résolution amendé oralement

      Par un projet de résolution sur la question, publié sous la cote A/C.5/56/L.25, la Cinquième Commission recommande à l’Assemblée générale d’ouvrir, à titre provisoire et sous réserve de réexamen de la question à la reprise de sa cinquante-sixième session, un crédit d’un montant brut de 242 791 600 dollars pour l’exercice biennal 2002-2003.  Il serait tenu compte pour le financement de cette enveloppe du solde inutilisé et non engagé de 2000, d’un montant de 5 683 700 dollars, des intérêts créditeurs et recettes accessoires comptabilisés pour l’exercice biennal 2000-2001, soit 3 559 600 dollars et des recettes prévues pour l’exercice biennal 2002-2003, soit 154 400 dollars, qui seront déduits du montant total du crédit ouvert. 

Ce faisant, l’Assemblée déciderait de maintenir le tableau d’effectifs aux niveaux approuvés pour 2001 jusqu’à ce qu’elle ait déterminé, à la reprise de sa session en mars 2002, les niveaux qui conviendront pour l’exercice biennal 2002-2003.  Constatant que le Tribunal pénal a continué, en 2000, à faire appel à du personnel fourni à titre gracieux, l’Assemblée soulignerait que les dispositions de sa résolution 51/243 du 15 décembre 1997 doivent être strictement respectées. 

Financement du Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’Etats voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994 (point 132)

Adoption sans vote d’un projet de résolution amendé oralement

      Par un projet de résolution sur la question, publié sous la cote A/C.5/56/L.26, la Commission recommande à l’Assemblée générale d’ouvrir, à titre provisoire et sous réserve d’un nouvel examen à la reprise de sa cinquante-sixième session, un crédit d’un montant brut de 192 312 400 dollars pour l’exercice biennal 2002-2003.  Pour financer ce crédit, seraient pris en compte le solde inutilisé effectif à la fin de l’année 2000 d’un montant brut de 4 237 100 dollars, le montant estimatif du solde inutilisé de 3 010 100 dollars, ainsi que les intérêts créditeurs et recettes accessoires comptabilisés pour l’exercice 2000-2001 d’un montant brut de 2 160 000 dollars.  Ces sommes devront être déduites du montant total du crédit à inscrire au Compte spécial du Tribunal. 

L’Assemblée déciderait que le tableau d’effectifs du Tribunal restera au niveau approuvé pour 2001 en attendant qu’elle détermine, à la reprise de sa session, en mars 2002, le niveau approprié pour 2002-2003.  Elle l’autoriserait néanmoins à utiliser les ressources prévues au titre du personnel temporaire afin de financer les nouveaux postes, à concurrence de 77, étant entendu que l’utilisation de ces ressources a pour objet de permettre au Tribunal d’accélérer le rythme des procès.  L’Assemblée noterait avec vive préoccupation que le taux élevé de vacance de postes, notamment aux échelons les plus élevés de l’Administration, nuit à l’efficacité des activités du Tribunal.

Projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2002-2003 (point 123)

* Incidences budgétaires du projet de résolution A/56/L.62 relatif à l’Assistance internationale d’urgence pour le rétablissement de la paix et de la normalité en Afghanistan et pour la reconstruction de ce pays dévasté par la guerre et la situation en Afghanistan et ses conséquences pour la paix et la sécurité internationales

      Dans son rapport A/C.5/56/31, le Secrétaire général présente l’état des incidences sur le projet de budget 2002-2003 du projet de résolution A/56/L.62 que l’Assemblée générale envisage d’adopter et par lequel elle prorogerait pour un an, du 1er janvier au 31 décembre 2002, le mandat de la Mission spéciale des Nations Unies en Afghanistan.  La structure actuelle de la Mission spéciale compte 85 personnes, dont 1 poste de Sous-Secrétaire général (Chef de la Mission) qui est aussi Représentant spécial adjoint du Secrétaire général.  Pour 2002, il est proposé de renforcer les effectifs qui passeraient de 85 à 89 personnes.  

En conséquence, si l’Assemblée adopte le projet de résolution A/56/L.62, elle devra ouvrir, pour 2002, un crédit de 7 355 400 dollars au chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme 2002-2003, au titre des missions politiques spéciales pour lesquelles 93 691 600 dollars ont été prévus. 

      Dans son rapport sur la question, publié sous la cote A/56/720, le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) n’émet aucune objection.

* Prévisions de dépenses liées à des questions dont le Conseil de sécurité est saisi

Dans le rapport sur les prévisions de dépenses liées à des questions dont le Conseil de sécurité est saisi, publié sous la cote A/C.5/56/25/Add.1, le Secrétaire général demande à l’Assemblée générale d’ouvrir, pour le fonctionnement du Bureau des Nations Unies au Burundi du 1er janvier au 31 décembre 2002, un crédit de 6 925 800 dollars.  Cette somme devra être imputée sur les 93,7 millions de dollars destinés aux missions politiques spéciales visées au chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme de l’exercice 2002-2003.  Suite au rapatriement au Burundi de la CSA (Commission de suivi de l’application de l’Accord d’Arusha pour la paix et la réconciliation au Burundi), le rôle principal du Bureau des Nations Unies devrait être renforcé.  La nouvelle présence politique des Nations Unies au Burundi regroupera, sous l’égide du Bureau du Président de la Commission, les activités du secrétariat de cette dernière et le rôle politique joué jusque-là par le Bureau des Nations Unies au Burundi.  Le Secrétaire général propose de recruter 22 personnes supplémentaires, faisant passer les effectifs totaux de 29 à 51, et le nombre d’administrateurs et fonctionnaires de rang supérieur de 8 à 15.  Il prévoit notamment la création d’un poste de Sous-Secrétaire général qui aurait pour fonctions de suivre, surveiller, superviser et assurer l’application effective de toutes les dispositions de l’Accord d’Arusha.

Dans le rapport sur ce point publié sous la cote A/56/7/Add.6, le CCQAB propose que les demandes du Secrétaire général demeurent en suspens dans l’attente d’un examen détaillé auquel le CCQAB procédera en février 2002 et des décisions ultérieures de l’Assemblée générale.  Il recommande dans l’intervalle l’ouverture d’un crédit de 1,7 million de dollars pour la période du 1er janvier au 31 mars 2002, à imputer sur le montant prévu au titre des missions politiques spéciales relevant du chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme pour l’exercice biennal 2002-2003.

Dans le rapport publié sous la cote A/C.5/56/25/Add.2, portant également sur les prévisions de dépenses liées à des questions dont le Conseil est saisi, le Secrétaire général invite l'Assemblée générale à ouvrir un crédit de 1 413 400 dollars au titre du budget du Conseiller spécial du Secrétaire général pour Chypre du 1er janvier au 31 décembre 2002.  Ce montant des ressources nécessaires au Conseiller sera imputé sur les 93,6 millions de dollars demandés au titre des missions politiques spéciales au chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme pour 2002-2003. 

Dans le rapport A/56/7/Add.7, le CCQAB recommande que ce crédit soit ouvert et prélevé sur le montant prévu au titre des missions politiques spéciales au chapitre 3 (Affaires politiques) du projet de budget-programme pour 2002-2003.

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