LA CINQUIEME COMMISSION ENTAME SON EXAMEN DU FINANCEMENT DES MISSIONS DES NATIONS UNIES EN HAITI ET EN GEORGIE

8 octobre 1996

Communiqué de Presse
AG/AB/291

LA CINQUIEME COMMISSION ENTAME SON EXAMEN DU FINANCEMENT DES MISSIONS DES NATIONS UNIES EN HAITI ET EN GEORGIE

19961008 MATIN AG/AB/291 La Cinquième Commission (administrative et budgétaire) a entamé ce matin son examen du financement de la Mission des Nations Unies en Haïti (MINUHA) et de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (MANUH), ainsi que de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG). Elle était saisie à cet égard des rapports pertinents du Secrétaire général et du Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB), qui ont été présentés par le Contrôleur des Nations Unies, M. Yukio Takasu.

La Commission se réunira demain matin, à partir de 10 heures. Elle entendra notamment une déclaration du Secrétaire général adjoint à l'administration et à la gestion, M. Joseph Connor, sur la situation financière des Nations Unies. La Commission poursuivra également son débat général, entamé hier après-midi, sur le barème des quotes-parts pour la répartition des dépenses de l'Organisation.

Financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (point 133)

Documentation

Dans le deuxième additif à son rapport sur le financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (A/50/731/Add.2), le Secrétaire général retrace l'exécution du budget de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG) pendant la période allant du 16 mai 1995 au 12 janvier 1996. Un crédit d'un montant total brut de 11 948 718 dollars (montant net : 11 220 568 dollars) a été ouvert par l'Assemblée générale dans sa résolution 49/231 B pour le fonctionnement de la MONUG pendant cette période. Sur ce montant, les dépenses engagées se sont élevées au total à 9 978 000 dollars en chiffres bruts (9 502 400 dollars en chiffres nets), ce qui laisse un solde inutilisé d'un montant brut de 1 970 718 dollars (montant net : 1 718 168 dollars). Ce solde inutilisé résulte principalement du fait que l'avion a été remis rapidement à la disposition de l'affréteur et que des économies ont été réalisées au titre du personnel civil.

En ce qui concerne le financement de la Mission, l'Assemblée générale devra prendre une décision au sujet de l'affectation du solde inutilisé d'un montant brut de 1 970 718 dollars (montant net : 1 718 168 dollars) pour la période allant du 16 mai 1995 au 12 janvier 1996.

Dans son rapport sur le financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie (MONUG) (A/51/448), le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) a examiné le rapport du Secrétaire général qui renferme le rapport sur l'exécution du budget de la Mission. Les dépenses pour la période à l'étude se montent à 9 978 718 dollars en chiffres bruts (montant net : 9 502 400 dollars), ce qui laisse un solde inutilisé de 1 970 718 dollars sur les crédits d'un montant brut de 11 948 718 dollars (montant net : 11 220 568 dollars) ouverts par l'Assemblée générale dans sa résolution 49/231 B du 12 juillet 1995. Le Comité consultatif a par ailleurs été informé qu'au 23 septembre 1996, le montant des contributions non acquittées s'élevait à 9 014 272 dollars. Le solde inutilisé de 1 970 718 dollars s'explique essentiellement par des économies réalisées au titre des opérations aériennes, du personnel militaire, du personnel civil, du matériel divers et des contributions du personnel.

Dans son rapport, le Secrétaire général indique qu'en ce qui concerne le financement de la MONUG, l'Assemblée générale devra prendre une décision quant à l'affectation du solde inutilisé. Le Comité consultatif recommande que ce montant soit porté au crédit des Etats Membres au titre de leur contribution au financement de la Mission d'observation des Nations Unies en Géorgie.

( suivre)

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Financement de la Mission des Nations Unies en Haïti et Financement de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (points 134 et 157)

Documentation

Dans le troisième additif à son rapport sur le financement de la Mission des Nations Unies en Haïti (MINUHA) (A/50/363/Add.3), le Secrétaire général rend compte de l'exécution du budget de la MINUHA pendant la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996. Il indique que le montant brut des dépenses s'est élevé à 134 621 400 dollars (montant net : 132 965 300 dollars), ce qui, compte tenu des crédits ouverts, d'un montant brut de 152 011 500 dollars (montant net : 149 680 400 dollars), laisse un solde inutilisé d'un montant brut de 17 390 100 dollars (montant net : 16 715 100 dollars).

En conséquence, le Secrétaire général recommande à l'Assemblée générale de prendre une nouvelle décision concernant l'affectation du solde inutilisé d'un montant brut de 17 390 100 dollars (montant net : 16 715 100 dollars) correspondant à la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996.

Dans le quatrième additif à son rapport sur la question (A/50/363/Add.4), le Secrétaire général rappelle que le mandat de la Mission des Nations Unies en Haïti (MINUHA) a expiré le 30 juin 1996. Il présente les prévisions de dépenses révisées pour la liquidation de la MINUHA aux fins de laquelle l'Assemblée générale a ouvert un crédit d'un montant brut de 15 897 900 dollars (soit un montant net de 15 440 300 dollars) dans la résolution 50/90 B. Le montant brut des prévisions de dépenses s'élève à 1 469 900 dollars (soit un montant net de 1 455 100 dollars).

Le Secrétaire général recommande en conséquence à l'Assemblée générale de réduire le crédit ouvert aux fins de la liquidation de la MINUHA d'un montant brut de 15 897 900 dollars (soit un montant net de 15 440 300 dollars) à un montant brut de 1 469 900 dollars (soit un montant net de 1 455 100 dollars) et de mettre en recouvrement ledit montant.

Dans son rapport sur le financement de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (MANUH) (A/51/191/Add.1), le Secrétaire général, rappelant que la MANUH avait été créée jusqu'au 30 novembre 1996 par le Conseil de sécurité aux termes de sa résolution 1063 (1996) du 28 juin 1996, présente les prévisions de dépenses au titre de la création et du fonctionnement de la MANUH pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997. Il indique que le montant brut des dépenses prévues pour cette période s'élève à 57 187 400 dollars (montant net : 54 791 000 dollars) et correspond à un effectif de 600 soldats et 300 policiers civils, appuyé par un effectif civil de 298 personnes (128 fonctionnaires internationaux, 156 agents locaux et 14 Volontaires des Nations Unies).

En conséquence, le Secrétaire général recommande à l'Assemblée générale de constituer un compte spécial de la MANUH aux fins de la comptabilisation

( suivre)

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des recettes et des dépenses au titre de la Mission et d'ouvrir le crédit d'un montant brut de 57 187 400 dollars (montant net : 54 791 000 dollars) pour la période allant du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997, comprenant le montant de 13 447 000 dollars restant du crédit ouvert aux termes de sa résolution 50/90 B pour la liquidation de la MINUHA, dont le Comité consultatif a approuvé l'utilisation aux fins des opérations de la MANUH.

L'Assemblée générale recommande également à l'Assemblée générale de mettre en recouvrement un montant brut de 23 957 000 dollars (montant net : 22 958 500 dollars) pour la période allant du 1er juillet au 30 novembre 1996, ainsi qu'un montant brut de 4 747 200 dollars (montant net : 4 547 500 dollars) par mois pour la période postérieure au 30 novembre 1996, sous réserve de la prorogation du mandat de la Mission par le Conseil de sécurité.

Dans son rapport sur le financement de la Mission des Nations Unies en Haïti (MINUHA) et le financement de la Mission d'appui des Nations Unies en Haïti (MANUH), le Comité consultatif pour les questions administratives et budgétaires (CCQAB) recommande à l'Assemblée générale de constituer un compte spécial de la MANUH aux fins de la comptabilisation des recettes et des dépenses de la Mission et d'ouvrir un crédit d'un montant brut de 57 187 400 dollars (montant net : 54 791 000 dollars) pour la période du 1er juillet 1996 au 30 juin 1997, y compris le montant brut de 14 700 800 dollars (montant net : 14 254 500 dollars) restant du crédit ouvert aux termes de la résolution 50/90 B de l'Assemblée générale pour la liquidation de la MINUHA. L'Assemblée devrait par ailleurs mettre en recouvrement un montant brut de 23 957 000 dollars (montant net : 22 958 500 dollars) pour la période du 1er juillet au 30 novembre 1996, ainsi qu'un montant brut de 4 747 200 dollars (montant net : 4 747 500 dollars) par mois pour la période postérieure au 30 novembre 1996, sous réserve de la prorogation du mandat de la Mission par le Conseil de sécurité.

Le CCQAB rappelle, concernant l'exécution du budget pendant la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996, que l'Assemblée générale a décidé d'ouvrir, pour inscription au compte spécial de la MINUHA, un crédit d'un montant total brut de 152 011 500 dollars (montant net : 149 680 400 dollars) pour la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996. Le montant total brut des dépenses pendant cette période s'est élevé à 134 621 400 dollars (montant net : 132 965 300 dollars), ce qui laisse un solde inutilisé d'un montant brut de 17 390 100 dollars (montant net : 16 715 100 dollars). Le Comité consultatif a été informé qu'au 31 juillet 1996, les engagements non réglés pour la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996 s'élevaient à 65 654 000 dollars et les décaissements à 67 311 300 dollars. Le Comité recommande que le solde inutilisé d'un montant brut de 17 390 100 dollars (montant net : 16 715 100 dollars) correspondant à la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996, soit porté au crédit des États Membres, conformément à la pratique établie, après déduction du montant nécessaire aux fins de la liquidation de la MINUHA.

( suivre)

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Le CCQAB rappelle que les dépenses engagées pendant la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996 comprenaient également un montant de 2 585 500 dollars imputé sur le compte spécial de la MINUHA au titre des frais de fonctionnement de la base de soutien logistique des Nations Unies à Brindisi entre le 1er janvier et le 30 juin 1996. Il note dans le rapport du Secrétaire général intitulé "Gestion des avoirs des opérations de maintien de la paix : installations de stockage du matériel en surplus et équipements de départ pour les missions" (A/50/907) que le montant brut des dépenses à prévoir pour le fonctionnement de la base de Brindisi du 1er janvier au 30 juin 1996 est estimé à 4 078 500 dollars (montant net : 3 828 600 dollars). Le Comité a demandé comment le montant de 2 585 500 dollars imputé sur le compte spécial de la MINUHA avait été calculé, dans la mesure où il représente environ 63% du coût total du fonctionnement de la base de Brindisi pendant la période considérée. Il a été informé que ce montant avait été calculé sur la base du solde inutilisé de la Mission.

Les dépenses d'un montant de 4 078 500 dollars prévues pour le fonctionnement de la base de Brindisi et imputées sur les budgets des opérations de maintien de la paix pour la période allant du 1er janvier au 30 juin 1996 se répartissaient comme suit : Mission de vérification des Nations Unies en Angola (UNAVEM) (135 900 dollars), Mission d'observation des Nations Unies pour l'Iraq et le Koweït (MONUIK) (100 000 dollars), Mission des Nations Unies en Haïti (MINUHA) (2 585 500 dollars), Force intérimaire des Nations Unies au Liban (FINUL) (500 000 dollars), Force des Nations Unies chargée d'observer le dégagement (FNUOD) (91 500 dollars), Forces de paix des Nations Unies (FPNU) (441 600 dollars) et Mission d'observation des Nations Unies au Libéria (MONUL) (224 600 dollars). Le Comité rappelle à cet égard que le financement de la base de Brindisi au cours de la période allant de novembre 1994 au 31 décembre 1995 a été assuré au fur et à mesure des besoins par prélèvement sur les budgets courants des différentes opérations de maintien de la paix - principalement les FPNU - auxquelles la base fournissait un soutien logistique de l'arrière. Il espère que grâce aux nouveaux arrangements adoptés pour financer les dépenses de fonctionnement de la base de Brindisi en se fondant sur le pourcentage que le budget de chaque mission représente par rapport au budget total de l'ensemble des opérations de maintien de la paix, la répartition de ces dépenses sera plus rationnelle et plus équitable.

Le CCQAB note avec préoccupation que le coût de l'appui logistique s'est en fait élevé à 13 717 225 dollars, d'où un dépassement de 6 710 700 dollars. Les estimations de dépenses initiales reposaient sur l'hypothèse que les services en question seraient fournis dans le cadre de contrats commerciaux à partir du 1er août 1995, pour 1,1 million de dollars par mois, soit un total de 7,6 millions de dollars. Or, du 1er août au 30 septembre 1995, ils ont continué d'être fournis par un entrepreneur dans le cadre de lettres d'attribution avec un État Membre. Le Comité consultatif note avec préoccupation le dépassement résultant de cet arrangement. Il fait observer à cet égard que le Comité des commissaires aux comptes, dans le rapport qu'il a

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présenté à l'Assemblée générale sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies pour l'exercice biennal terminé le 31 décembre 1995, a signalé de graves déficiences au niveau de la gestion et de l'administration des lettres d'attribution. Le Comité consultatif a l'intention de présenter de nouvelles observations à ce sujet dans le rapport qu'il doit présenter sur les rapports du Comité des commissaires aux comptes.

S'agissant des prévisions de dépenses révisées pour la liquidation de la MINUHA, le CCQAB rappelle que, du fait de l'adoption par le Conseil de sécurité de sa résolution 1063 (1996), par laquelle il a créé la MANUH à compter du 1er juillet 1996 et jusqu'au 30 novembre 1996, le montant des ressources nécessaires au titre de la liquidation de la MINUHA a été réduit. Le personnel civil de la MINUHA et une partie de son personnel militaire sont restés dans la zone de la mission pour constituer la MANUH. Les prévisions de dépenses révisées présentées par le Secrétaire général pour la liquidation de la MINUHA durant la période allant du 1er au 31 juillet 1996 représentent un montant brut de 1 469 900 dollars (montant net : 1 455 100 dollars).

En attendant la présentation officielle à l'Assemblée générale, lors de sa cinquante et unième session, du rapport du Secrétaire général sur le financement de la MANUH, le Comité consultatif a approuvé par lettre la proposition du Secrétariat tendant à prélever un montant de 13 447 000 dollars sur le crédit ouvert aux fins de la liquidation de la MINUHA (15 440 300 dollars) pour financer la mise en place et les opérations de la MANUH.

Le Comité consultatif a demandé et reçu un tableau des engagements de dépenses au titre de la liquidation de la Mission au cours de la période allant du 1er au 31 juillet 1996, qui représente un montant brut de 1 197 100 dollars (montant net : 1 185 800 dollars). A cet égard, il recommande à l'Assemblée générale de ramener le crédit ouvert pour la liquidation de la MINUHA de 15 897 700 dollars en chiffres bruts (15 440 300 dollars en chiffres nets) à 1 197 100 dollars en chiffres bruts (1 185 800 dollars en chiffres nets) et de déduire ce dernier montant du solde inutilisé d'un montant brut de 17 390 100 dollars (montant net : 16 715 100 dollars) correspondant à la période allant du 1er août 1995 au 29 février 1996.

Le CCQAB rappelle, en ce qui concerne les prévisions de dépenses relatives à la création et au fonctionnement de la MANUH, que cette mission a été créée par le Conseil de sécurité à compter du 1er juillet et jusqu'au 30 novembre 1996. Aux yeux du Comité consultatif, la structure organisationnelle des effectifs de la MANUH est la même que celle mise en place pour la MINUHA. Le Comité recommande au Secrétaire général de simplifier la structure de la MANUH et de rationaliser et d'alléger sa composante civile, dans l'idée de réduire ses effectifs et d'exécuter les tâches confiées à la Mission au plus faible coût possible pour les États

( suivre)

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Membres. Le Secrétaire général devrait indiquer dans son prochain rapport les résultats obtenus à cet égard.

Le Comité consultatif a été informé qu'en attendant que soit définitivement arrêté le projet de règlement concernant les remboursements auxquels les pays qui fournissent des contingents ont droit au titre de l'utilisation de matériel appartenant auxdits contingents, le montant du crédit demandé avait été fixé à 430 000 dollars, sur la base d'un taux de remboursement moyen de 10% par an appliqué à une valeur totale de 4,3 millions de dollars. Le Comité compte sur le Secrétaire général pour appliquer dès que possible les nouvelles dispositions que l'Assemblée générale a approuvées dans sa résolution 50/222 du 11 avril 1996 concernant le calcul du remboursement aux États Membres des dépenses relatives au matériel appartenant aux contingents. A son avis, les nouveaux arrangements seront plus rationnels et moins coûteux pour l'Organisation.

Le Comité consultatif constate que le montant prévu pour les services et fournitures divers, soit 5 301 600 dollars, comprend 3 412 800 dollars destinés aux services contractuels. Le Secrétaire général compte faire appel à la fois à du personnel contractuel et à des entreprises pour assurer les services de soutien logistique requis par la Mission. Le Comité compte sur le Secrétaire général pour suivre de près les économies réalisées ou non grâce au nouvel arrangement.

Le Comité consultatif note que, compte tenu des effectifs des contingents, le fonds d'affectation spéciale créé par le Secrétaire général pour financer le contingent de 670 hommes qui doit être financé par des contributions volontaires sera débité de 1 764 700 dollars au titre des services contractuels. Le Comité estime qu'il faudrait revoir le mode de calcul de ces imputations, qui paraissent relativement élevées.

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( suivre)