DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE ET LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ILLICITE DES ARMES LÉGÈRES: LES ÉTATS EXPOSENT LEURS PRIORITÉS
| Communiqué de presse AG/DSI/3278 |
Première Commission
8e séance – après-midi
DÉSARMEMENT NUCLÉAIRE ET LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ILLICITE DES ARMES LÉGÈRES:
LES ÉTATS EXPOSENT LEURS PRIORITÉS
La Commission du désarmement et de la sécurité internationale (Première Commission) a poursuivi cet après-midi son débat général qui devrait s’achever demain. Aujourd’hui, les délégations qui ont fait part de leurs priorités représentaient pour la plupart deux régions: l’Asie du Sud-Est, avec des pays de l’ANASE; et l’Afrique, avec le Malawi, le Togo et le Nigéria.
Le représentant du Myanmar, soutenu par la délégation de la République démocratique populaire lao et par celle des Philippines, a indiqué que cette année encore l’Association des nations de l’Asie du Sud-Est (ANASE) présentera des projets de résolution demandant notamment aux États nucléaires de mettre un terme à la production d’armes nucléaires et de leurs vecteurs; de lever l’état d’alerte de leurs arsenaux nucléaires; et de prendre d’autres mesures concrètes pour réduire le statut opérationnel de ces armes. Ces représentants ont demandé la mise en œuvre des 13 mesures adoptées par la Conférence d’examen des parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP) qui s’est tenue en 2000.
Regrettant par ailleurs l’incapacité du Comité préparatoire de la prochaine Conférence d’examen du TNP, prévue en 2005, de parvenir à des recommandations concrètes, le représentant du Myanmar a suggéré d’établir des organes subsidiaires chargés des questions liées au désarmement nucléaire, à la sécurité des activités nucléaires à des fins pacifiques, aux garanties de sécurité et à la dimension régionale du désarmement, en particulier au Moyen-Orient.
Les États africains qui ont pris la parole cet après-midi ont centré leurs interventions sur les mesures prises ou à prendre afin de s'attaquer aux problèmes liés aux armes légères et de petit calibre. Ainsi, le représentant du Nigéria a déclaré qu'en septembre dernier son pays a procédé à la destruction de 1 139 armes à feu et de 1 474 munitions, et que des discussions sont en cours au sein de la Communauté économique des pays d’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) pour faire de son moratoire sur les armes légères un instrument juridiquement contraignant.
Pour sa part, le représentant du Malawi a estimé que les transferts d’armes légères devraient s'effectuer sous des contrôles nationaux, régionaux et internationaux, afin d'éviter qu'elles ne tombent entre les mains des terroristes ou acteurs non étatiques. Quant au représentant du Togo, il a fait part du souhait de son pays de voir aboutir rapidement les négociations sur l'élaboration d'un instrument international qui permettrait aux États d’identifier et de surveiller les circuits du commerce illicite des armes légères.
Les représentants des pays suivants ont également pris la parole: Serbie-et-Monténégro, Arménie et Équateur.
La prochaine séance de la Cinquième Commission aura lieu demain jeudi 14 octobre à 15 heures.
DÉBAT GÉNÉRAL SUR TOUS LES POINTS À L’ORDRE DU JOUR RELATIFS AU DÉSARMEMENT ET À LA SÉCURITÉ INTERNATIONALE (POINTS 57 À 72)
Déclarations
M. U MYA THAN (Myanmar) a, au nom de l’Association des Nations de l’Asie du Sud-Est (ANASE), rappelé que depuis quelques années déjà, les pays de l’ANASE coparrainent des projets de résolution qui seront cette année encore soumis à la Première Commission. Ces textes demandent instamment aux États nucléaires de mettre un terme à la production d’armes nucléaires et de leurs vecteurs; de lever l’état d’alerte de leurs arsenaux nucléaires; et de prendre d’autres mesures concrètes pour réduire le statut opérationnel de ces armes. Ces textes demandent également la convocation d’une conférence internationale sur le désarmement nucléaire. Les pays de l’ANASE, a ajouté le représentant, ont par ailleurs toujours insisté sur l’importance de parvenir à l’universalité du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (TICEN). Pour eux, seule l’élimination de ce type d’armes constitue une garantie contre leur utilisation.
Le représentant a demandé la mise en œuvre des 13 mesures adoptées par la Conférence d’examen des parties au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires (TNP). Nous regrettons par ailleurs l’incapacité du Comité préparatoire de la prochaine conférence d’examen prévue en 2005 de parvenir à des recommandations concrètes. Dans ce contexte, il est important d’établir des organes subsidiaires de la Conférence de 2005 sur des questions liées au désarmement nucléaire, la sécurité des activités nucléaires à des fins pacifiques, les garanties de sécurité et la dimension régionale du désarmement, en particulier au Moyen-Orient. Il est également urgent d’opter pour une approche globale pour la question des missiles. Il est dommage que le deuxième Groupe de travail d’experts gouvernementaux sur les missiles ne soit pas parvenu à un consensus.
Indiquant le soutien des pays de l’ANASE aux zones exemptes d’armes nucléaires, le représentant s’est félicité de l’intention de la Chine de ratifier le Protocole au Traité de Bangkok établissant la zone exempte d’armes nucléaires en Asie du Sud-Est et a demandé à tous les États dotés de l’arme nucléaire d’en faire de même. Nous attachons une importance particulière aux mesures de confiance au niveau régional, a-t-il dit, notamment à travers le Forum régional de l’ANASE qui a reconnu le but et les principes du Traité d’amitié et de coopération en Asie du Sud-Est. La Chine y a accédé en 2003 tandis que le Japon et le Pakistan l’ont fait en juillet 2004. Nous attendons avec impatience l’adhésion de la Russie en fin d’année.
Se déclarant encouragé par les efforts que déploie la communauté internationale afin d'éviter que les armes de destruction massive ne tombent entre les mains des terroristes, M. BROWN CHIMPHAMBA (Malawi) a réaffirmé l'engagement de son pays en faveur de la mise en œuvre du TNP, appelant à son universalité. Le Malawi souhaite que la prochaine révision du TNP parvienne à surmonter les difficultés auxquelles se sont heurtées les trois dernières sessions préparatoires. Dans le cadre de la mise en œuvre de la Convention d'Ottawa, le représentant a affirmé que son pays a opté pour une approche multisectorielle impliquant le gouvernement et la société civile. Abordant la question du commerce illicite des armes légères et de petit calibre, le représentant a fait part de la satisfaction de son pays quant aux progrès réalisés par le Groupe de travail à composition non limitée chargé de négocier un instrument international sur le traçage et le marquage de ces armes. En outre, le Malawi estime que seuls les gouvernements et les entités dûment autorisées, devraient être approvisionnés en armes légères et que les transferts de ces armes devraient s'effectuer sous des contrôles nationaux, régionaux et internationaux afin d'éviter qu'elles ne tombent entre les mains des terroristes et acteurs non étatiques.
M. FAYÇAL MIKDAD (République arabe syrienne) a regretté la tendance actuelle favorisant les solutions militaires, les attaques préemptives injustifiées tout autant que les contradictions qui prévalent lorsqu’on aborde les questions de désarmement. Alors que la communauté internationale aspire au désarmement et soutient la non-prolifération des armes nucléaires, certains pays renforcent leurs arsenaux tout en faisant pression sur de petits pays pour qu'ils renoncent à leurs moyens d'autodéfense. Ils veulent ainsi les priver d'un droit inaliénable consacré dans la Charte des Nations Unies. Pour remédier à cette situation, a poursuivi le représentant, la Syrie estime qu'il est temps de convoquer une quatrième session extraordinaire de l'Assemblée générale sur le désarmement pour dresser le bilan des efforts déployés depuis la session de 1978.
Attachée à la paix et à la justice globales, la Syrie demande à Israël à se retirer de tous les territoires arabes qu'il occupe depuis 1967, étant fort d'un arsenal d'armes de destruction massive, notamment d’armes nucléaires. Parmi les nombreuses initiatives prises afin d'assurer la stabilité de la région, la Syrie a présenté en décembre dernier, au nom des pays arabes, un projet de résolution appelant à faire du Moyen-Orient une région exempte de toutes les armes de destruction massive. Le fait que ces initiatives arabes ne bénéficient pas du soutien mérité, ne fait qu'encourager Israël dans son entêtement à ne pas ratifier le TNP et à refuser de soumettre des installations nucléaires aux régimes de vérification de l'AIEA, a conclu le représentant.
M. KOMI SOULE (Togo) a estimé que les défis actuels en matière de désarmement ne peuvent être relevés que par le respect collectif ou individuel des engagements pris. Au plan régional nous mettons activement en œuvre le moratoire sur la fabrication des petites armes de la CEDEAO, a poursuivi le représentant. Nous souhaitons que les négociations sur un instrument de marquage et de traçage de ce type d’armes parviennent à une conclusion rapide. Le représentant a souligné le rôle important qui devrait être assigné aux centres régionaux pour la paix et le désarmement des Nations Unies créés au temps de la guerre froide. Ces centres devaient travailler en synergie avec les institutions nationales, mais malheureusement, ils se trouvent à l’heure actuelle dans une situation financière critique. Il est grand temps que l’Assemblée générale revoit leur mode de fonctionnement. Il ne fait aucun doute que le Centre installé au Togo continue de fonctionner malgré ses problèmes financiers, mais ses capacités deviennent de plus en plus limitées. Nous invitons les États Membres à envisager une solution à ce problème.
M. LESLIE B. GATAN (Philippines) s’est associé à la déclaration du Myanmar au nom des dix membres de l’ANASE. Se félicitant de la tenue en juin 2004 de la première rencontre du Groupe de travail chargé de négocier un instrument international sur le marquage et traçage des armes légères et de petit calibre, il a souligné que les Philippines déploient tous leurs efforts pour remédier au problème du commerce illicite de ce type d’armes. La police philippine applique vigoureusement la loi nationale sur les armes à feu. Le représentant a outre réitéré l’importance d’une adhésion universelle au TNP, et exhorté tous les États dotés de l’arme nucléaire à poursuivre leurs efforts pour en assurer l’élimination. Il s’est dit par ailleurs encouragé par les récents développements dans sa région, notamment par la création imminente de la Communauté de sécurité de l’ANASE qui contribuera à la paix entre les pays de la région et dans le monde. Soulignant que les zones exemptes d’armes nucléaires sont non seulement des instruments de non-prolifération mais contribuent aussi notablement au désarmement nucléaire, le représentant a réitéré son espoir que les négociations avec les puissances nucléaires sur une telle zone en Asie du Sud-Est porteront leurs fruits. À cet égard, il a noté l’intérêt de la Chine d’accéder au Traité de non-prolifération nucléaire en Asie du Sud-Est.
M. LUIS GALEGOS (Équateur) s’est dit préoccupé par l’absence de progrès en matière de négociations multilatérales comme le montre l’impasse dans laquelle se trouvent la Conférence et de la Commission du désarmement tandis que le Comité préparatoire de la Conférence d’examen du TNP n’est pas parvenu à un consensus. Nous insistons sur la nécessité de mettre en œuvre les mesures adoptées dans le cadre des Conférences d’examen de 1995 et de 2000 du TNP. Le représentant a appelé instamment les États dotés de capacités nucléaires à ratifier ce traité et à placer leurs installations sous le système de garanties de l’AIEA. Devant l’absence de progrès en matière de désarmement, le représentant a souhaité la conclusion d’un instrument juridiquement contraignant garantissant aux États non nucléaires que ce type d’armes ne sera pas utilisé contre eux.
Le représentant a précisé que l’Équateur avait souscrit au Code de conduite international contre la prolifération des missiles balistiques ce qui porte à 117 le nombre des membres ayant fait cette démarche. Sur le front des armes légères, il a dit soutenir le Programme d’action visant à éliminer leur trafic illicite ainsi que les négociations sur un instrument de marquage de ce type d’armes. Il a également apporté son soutien à la zone de paix andine qui encourage la coexistence pacifique des pays de la communauté andine. Le représentant a indiqué par ailleurs que son pays avait détruit toute ses mines antipersonnel et appelé les États qui ne l’avaient pas fait à ratifier la Convention d‘Ottawa.
M. NEBOJSA KALUDJEROVIC (Serbie-et-Monténégro) a affirmé que si la communauté internationale souhaite promouvoir la paix et la stabilité, elle devrait encourager davantage de transparence et d'échange d'informations dans le domaine du désarmement, de la non-prolifération et du contrôle d'armements. Réitérant l'attachement de son pays à la paix et la stabilité régionales et aux relations de bon voisinage, le représentant a affirmé que la Serbie-et-Monténégro participe activement aux initiatives régionales telles que SEEGROUP, RACVIAC, SEECP et le Pacte de stabilité de l'Europe du Sud-Est, tout en veillant à mettre en œuvre les accords sous-régionaux sur le contrôle des armements. La Serbie-et-Monténégro, un pays gravement touché par le problème des mines terrestres, a ratifié la Convention d'Ottawa en 2003. Etant disposée à détruire un stock de 1,3 million de mines antipersonnel au cours des quatre prochaines années, elle a toutefois besoin de ressources financières supplémentaires, a précisé le représentant en priant la communauté internationale à s'attaquer de manière efficace et concrète à la réinsertion sociale et économique des victimes des mines terrestres.
La Serbie-et-Monténégro, État partie au TNP, attache une grande importance à la coopération avec l'AIEA. Aussi a-t-elle signé avec l'Agence un accord-cadre sur la coopération technique. Le représenté a affirmé que son pays a réalisé d'importants progrès en prenant des mesures assurant la protection et la sécurité du matériel radioactif et soutient l'utilisation de l'énergie nucléaire à des fins pacifiques. Rappelant que son pays a déposé, en mai 2004, les instruments de ratification du TICEN, M. Kaludjerovic a plaidé en faveur de son entrée en vigueur et exprimé l'appui de son pays à la déclaration ministérielle de septembre 2004 au sujet du Traité. En tant qu'État adhérant au Code de conduite de la Haye contre la prolifération des missiles balistiques, le Gouvernement de la Serbie-et-Monténégro a également adopté une Déclaration par laquelle elle entreprend volontairement de respecter et mettre en œuvre les dispositions prévues dans les documents relatifs au Régime de contrôle de la technologie des missiles.
M. J.U. AYALOGU (Nigéria) a mis en parallèle les réalisations de la dernière décennie et les échecs de celle-ci en insistant sur la nécessité de relancer les travaux de la Conférence du désarmement. Il est temps de lancer des négociations sur un traité d’interdiction de la production de matières fissiles à des fins militaires qui soit assorti d’un mécanisme de vérification tenant compte des stocks actuels. Réaffirmant l’importance du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, il a déclaré que la perception, selon laquelle seuls les États non dotés de l’arme nucléaire ont des obligations, peut avoir des conséquences désastreuses pour le traité. Tous les États, y compris ceux qui détiennent l’arme nucléaire, doivent mettre en œuvre les 13 mesures de désarmement adoptées en 2000. Il est donc regrettable que la troisième session du Comité préparatoire de la prochaine Conférence d’examen du TNP ne soit pas parvenue à s’entendre sur une série de recommandations. Le représentant a également fait part de la détermination de son pays à mettre en œuvre la Convention sur les armes chimiques et celle sur les armes biologiques comme le montre la création d’un conseil national de mise en œuvre.
Abordant la question des armes classiques, plus particulièrement des armes légères, il a expliqué que des discussions avaient lieu actuellement au sein de la Communauté économique des pays d’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) pour faire de son moratoire sur les armes légères un instrument juridiquement contraignant. En septembre dernier, nous avons détruit 1 139 armes à feu et 1 474 munitions, a dit le représentant. Nous attendons par ailleurs avec impatience la tenue de la première conférence d’examen de la Convention d’Ottawa sur les mines.
M. ARMEN MARTIROSYAN (Arménie) a rappelé que son pays attachait la plus haute importance à la sûreté nucléaire. Le 8 janvier 2004, elle a été le premier pays de la Communauté des États indépendants (CEI) à signer et ratifier un protocole additionnel à l’Accord de garanties généralisées de l’AIEA. L’Arménie, qui a en outre, en août dernier, renouvelé auprès de l’AIEA sa volonté d’appliquer le Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives, encourage les autres États à faire de même. Dans le contexte de la mondialisation, avec l’ouverture des frontières, une communication rapide et les avancées technologiques, l’application des régimes internationaux de contrôle des exportations a marqué quelques progrès, a noté le représentant, en précisant que son pays ne ménageait aucun effort pour renforcer son propre système de contrôle. En fin 2003, une loi sur le contrôle notamment du transit de matériels et technologies à double usage à travers le territoire arménien est entrée en vigueur et, en mai dernier, un décret gouvernant l’expertise relative à des matériels à double usage a été adopté. De nombreux séminaires et programmes de formation ont été organisés en Arménie, avec le soutien actif du Gouvernement des États-Unis, sur différents aspects du contrôle des exportations et des questions connexes.
M. ALOUNKEO KITTIKHOUN (République populaire démocratique lao) a insisté sur l’urgence de parvenir à la conclusion d’un instrument juridiquement contraignant et universel apportant des garanties de sécurité de la part des États nucléaires à ceux qui ne possèdent pas ce type d’arsenal. La meilleure protection contre ces armes est leur élimination totale, a encore ajouté le représentant qui s’est associé à l’idée d’organiser une conférence internationale sur le désarmement nucléaire qui identifierait les moyens d’éliminer le danger. Le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires doit demeurer la pierre angulaire des efforts de désarmement. Il est regrettable que la troisième session du Comité préparatoire de la prochaine Conférence d’examen du TNP ne soit pas parvenue à s’entendre sur le programme. Par ailleurs, le représentant a rappelé que pour que le Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (TICEN) entre en vigueur, il est nécessaire que les 44 États cités à l’annexe II du traité et qui disposent de réacteurs nucléaires ou de réacteurs nucléaires de recherche l’aient ratifié. Mentionnant la contribution des zones exemptes d’armes nucléaires à la paix dans le monde, le représentant s’est réjoui de la décision de la Chine de ratifier le Protocole au Traité de Bangkok portant création d’une zone exempte d’armes nucléaires en Asie du Sud-Est.
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