LA DEUXIEME REUNION DES ETATS PARTIES E LA CONVENTION D'OTTAWA ACHEVE SON ECHANGE DE VUES GENERAL

Communiqué de Presse
CD/G/471

LA DEUXIÈME RÉUNION DES ÉTATS PARTIES À LA CONVENTION D'OTTAWA ACHÈVE SON ÉCHANGE DE VUES GÉNÉRAL

Elle se penche sur le rapport du Comité permanent intersession d'experts sur l'état et le fonctionnement d'ensemble de la Convention

Genève, le 13 septembre -- La deuxième réunion des États parties à la Convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction (Convention d'Ottawa), qui se tient jusqu'au vendredi 15 septembre 2000 au Palais des Nations à Genève, a achevé, ce matin, son échange de vues général. Elle a également entamé l'examen du rapport présenté par le Comité permanent intersession d'experts sur l'état et le fonctionnement d'ensemble de la Convention, l'un des cinq comités d'experts créés à l'issue de la première réunion des États parties qui s'est tenue en mai 1999 à Maputo (Mozambique).

Achevant son échange de vues général, la réunion a entendu des déclarations des représentants de la Colombie, de l'Equateur, du Gabon, du Yémen, du Soudan et de la Roumanie. Le Président du Centre international de Genève pour le déminage humanitaire, M. Cornelio Sommaruga, ainsi que des représentants du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) et du Fonds des Nations Unies pour l'enfance (UNICEF) ont fait des déclarations.

Parmi les défis qu'il convient encore de relever en matière de lutte contre les mines, un intervenant a notamment cité la destruction des stocks; le financement d'activités de coordination, de développement des capacités locales et de mise en place de bases de données; ainsi que la durabilité des actions menées.

Le représentant du Soudan s'est attaché à réfuter les allégations selon lesquelles ce pays produirait ou utiliserait des mines. La représentante roumaine a pour sa part indiqué que les perspectives sont bonnes de voir son pays participer en tant qu'État partie à la prochaine réunion des États parties à la Convention. Le Burundi et le Zimbabwe ont exercé leur droit de réponse. Ils ont chacun réfuté les allégations laissant entendre qu'ils utiliseraient des mines antipersonnel. Le Burundi a indiqué qu'il ratifiera la Convention d'Ottawa dans un proche avenir.

Entamant l'examen du rapport du Comité permanent intersession d'experts sur l'état et le fonctionnement d'ensemble de la Convention, présenté par le Canada et l'Afrique du Sud en tant que coprésidents de ce comité, la réunion a entendu des interventions des représentants des pays suivants : Nicaragua, Belgique, Royaume- Uni, Norvège, Autriche, Suisse et Nouvelle-Zélande. Les représentants de la Campagne internationale pour l'interdiction des mines antipersonnel (ICBL) et du Comité international de la Croix-Rouge (CICR) sont également intervenus.

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S'agissant des questions relatives aux mesures de transparence prévues à l'article 7 de la Convention, que le Comité a débattues durant la période intersession, un pays a annoncé qu'il allait mettre au point, à l'attention des Etats, un guide pour l'élaboration des rapports que les pays doivent présenter en vertu de la Convention.

Au titre des questions relatives à la conservation de mines antipersonnel à des fins de formation et de mise au point, également débattues au sein du Comité durant la période intersession, une intervention faite ce matin devant la deuxième réunion des États parties à la Convention s'est attachée à dénoncer l'attitude de certains pays qui invoquent les dispositions de conservation de mines prévues à l'article 3 de la Convention pour maintenir d'importants stocks de mines.

La deuxième réunion des États parties à la Convention d'Ottawa poursuivra ses travaux cet après-midi, à 15 heures.

Fin de l'échange de vues général

M. CAMILO REYES RODRIGUEZ (Colombie) a indiqué que le 6 septembre dernier, son pays a déposé ses instruments de ratification de la Convention d'Ottawa auprès du Secrétaire général des Nations Unies, confirmant ainsi l'engagement de la Colombie, pays particulièrement affecté par ce problème, dans la lutte contre les mines antipersonnel. Il a également insisté sur la nécessité de faire appliquer les principes et objectifs de la Convention non seulement aux Etats mais aussi aux acteurs non étatiques, ces derniers ayant en effet aussi recours aux mines. Le représentant colombien a par ailleurs plaidé en faveur de la mise en place de mécanismes de contrôle du transfert des mines antipersonnel.

M. CORNELIO SOMMARUGA, Président du Centre international de Genève pour le déminage humanitaire, s'est félicité des progrès réalisés depuis l'adoption de la Convention d'Ottawa, en particulier en termes de sensibilisation internationale au problème des mines antipersonnel et de traitement du problème sur le terrain. Subsistent cependant un certain nombre de points noirs, a-t-il poursuivi, parmi lesquels on peut mentionner le fait que l'objectif de l'universalisation de la Convention n'a pas encore été atteint. M. Sommaruga a par ailleurs déploré que de nouvelles mines continuent d'être posées. Il a dénoncé le dogmatisme qui règne trop souvent au sein de la communauté des démineurs et a appelé à une rationalisation et à une meilleure coordination de l'action contre les mines. Pour sa part, a-t-il indiqué, le Centre international de déminage humanitaire de Genève poursuivra ses efforts en faveur de l'action contre les mines tant dans le cadre des travaux intersession que sur le plan de la recherche appliquée ou du soutien pratique aux activités sur le terrain.

M. ROBERTO BETANCOURT RUALES (Équateur) a indiqué qu'à la suite des accords de paix d'octobre 1998 entre l'Equateur et le Pérou, les activités de déminage dans les zones frontalières entre les deux pays ont progressé grâce à l'aide de pays tels que les Etats Unis, le Canada, l'Espagne et le Japon. Le représentant équatorien a rappelé que le processus de déminage est onéreux et a insisté sur l'importance de la coopération internationale pour faire face au problème des mines.

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C'est pourquoi l'Equateur a proposé que l'Organisation des Etats américains établisse un fonds par le biais duquel les pays qui le souhaitent pourraient aider l'Equateur dans sa tâche de déminage. Le représentant équatorien a insisté sur la difficulté des opérations de déminage dans des zones affectées, essentiellement forestières et difficilement accessibles, et a indiqué que ces opérations pourraient donc durer une quinzaine d'années.

M. MARTIN MABALA, Ministre délégué auprès du Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie du Gabon, a indiqué que son pays a ratifié la Convention d'Ottawa le 14 août 2000. Il s'est félicité de «la force de la flamme allumée à Ottawa en 1996 en réaction à la timidité des avancées du protocole II révisée de la Convention sur certaines armes classiques» (protocole qui a trait à l'interdiction et à la limitation de l'emploi des mines, pièges et autres dispositifs). L'objectif reste sans conteste de parvenir à l'universalisation de la Convention d'Ottawa, a-t-il poursuivi. Il a salué l'initiative prise par les délégations du Canada et de la France d'organiser en Afrique, à Bamako (Mali), les 15 et 16 février 2001, un séminaire sur l'universalisation et la mise en oeuvre de la Convention d'Ottawa en Afrique.

M. IAN MANSFIELD (Programme des Nations Unies pour le développement, PNUD) a indiqué que le PNUD apporte un soutien aux actions contre les mines mise en place dans une quinzaine de pays différents. Tout en reconnaissant que les réponses apportées au problème des mines diffèrent selon les pays, il a estimé que certains principes restent essentiels et incontournables pour établir une capacité nationale durable d'action contre les mines dans les pays en développement. A cet égard, il a notamment mentionné la nécessité d'établir un cadre juridique national adéquat ainsi que des centres nationaux d'action contre les mines. La formation et l'assistance technique sont également un axe important de l'aide apportée par le PNUD. Trois programmes globaux ont en outre été lancés cette année par le PNUD concernant la formation des dirigeants à la gestion de programmes antimines; les études d'impact socioéconomiques de l'action contre les mines; ainsi que la réintégration socioéconomique des victimes. Parmi les défis qu'il convient encore de relever, le représentant du PNUD a cité la destruction des stocks; le financement d'activités de coordination, de développement des capacités locales ou de mise en place de bases de données; la durabilité des actions menées; ainsi que la multiplication des acteurs, qui rend la coordination de l'action plus en plus difficile.

M. MUTAHER AL-SAIDI, (Yémen) a fait part de la détermination de son pays à se débarrasser de la terreur des mines antipersonnel et a indiqué que depuis que le Yémen a ratifié la Convention d'Ottawa en septembre 1998, un programme d'action national global de lutte contre les mines a été mis en place. Le Yémen a bénéficié d'une aide des Etats-Unis dans le domaine de la formation aux techniques de déminage les plus avancées. Le Yémen a détruit 10% de son stock de mines et le reste du stock sera détruit dès que les fonds nécessaires seront disponibles. A ce jour, le Yémen possède le système d'information sur les mines le plus complet qui soit, grâce à l'étude d'impact conduite par le Service d'action antimines (UNMAS) du Département des opérations de maintien de la paix, de sorte qu'il est désormais possible de définir les stratégies les plus efficaces en matière d'action contre les mines au niveau national. Le représentant yéménite a par ailleurs mis l'accent sur l'importance de l'assistance aux victimes et de leur réinsertion socioéconomique.

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Il a rendu hommage au rôle joué par les organisations non gouvernementales (ONG) et par les femmes yéménites dans les programmes de réhabilitation. Le Yémen n'aurait jamais été en mesure de conduire un programme d'action contre les mines aussi ambitieux sans l'aide des pays donateurs et des organisations internationales, a souligné le représentant avant de souhaiter que d'autres pays puissent bénéficier d'une telle aide internationale.

M. STEPHEN WOODHOUSE (Fonds des Nations Unies pour l'enfance, UNICEF) a souligné qu'en collaboration avec d'autres partenaires, l'UNICEF est quasiment parvenu en deux ans à imposer une cessation presque complète de toute nouvelle production et de tout nouveau transfert ou commerce de mines antipersonnel. Il n'en demeure pas moins qu'il reste encore beaucoup à faire et qu'effectivement, chaque minute compte.

Un certain nombre de pays continuent de se positionner en marge du droit international; il reste donc à les convaincre de l'inefficacité de la force de dissuasion des mines et à leur expliquer que les mines ne sont pas nécessairement utiles pour gagner une guerre. L'UNICEF est déçu que cette année, le nombre de nouvelles ratifications de la Convention d'Ottawa ait été plus faible qu'initialement prévu. M. Woodhouse a estimé que les États devraient adopter des législations internes appropriées sanctionnant pénalement quiconque contrevient aux dispositions de cette Convention.

Le représentant de l'UNICEF a par ailleurs annoncé que le Fonds lancera son premier module de formation d'éducateurs la semaine prochaine, dans le nord du Caucase, pour faire face à la crise des mines qui revêt une urgence particulière dans la région. Un premier cycle de formation des partenaires des Nations Unies et des organisations non gouvernementales sera suivi de cycles de formation plus intensifs à l'attention des enseignants tchétchènes qui se verront enseigner la manière de partager avec leurs étudiants «ces messages qui peuvent sauver des vies». En outre, les bureaux de l'UNICEF sur le terrain sont en train de rassembler des informations sur l'impact des blessures et des handicaps causés par les mines antipersonnel du point de vue des familles et de la communauté ainsi que sur le nombre d'enfants ayant survécu à des mines, sur le type de ressources dont ils disposent et sur leur accès à des services d'intégration sociale.

M. SULAF ADDIN SALEH (Soudan) a rappelé que son pays a signé la Convention d'Ottawa et s'est engagé à respecter l'esprit et la lettre des dispositions de cet instrument. Aussi, les allégations sans fondement selon lesquelles le Soudan produit ou utilise des mines ne détourneront pas le pays de son devoir qui est de s'acquitter de ses obligations en vertu de la Convention. Le Soudan a désigné la Commission d'aide humanitaire comme point de convergence chargée de la supervision, de la coordination et de la collecte de fonds pour tout ce qui a trait aux activités de mise en oeuvre de la Convention. Le pays a présenté à la communauté internationale ses plans en matière de déminage mais, de manière inattendue, l'équipe d'évaluation des Nations Unies a recommandé «de ne pas entreprendre d'activités de déminage à grande échelle tant que la paix et la stabilité ne sont pas assurées». Une telle attitude n'a pas manqué d'avoir un effet démoralisateur et de nuire à la mise en oeuvre du programme d'action contre les mines. En dépit de ce fait inquiétant, le gouvernement n'a eu de cesse de mobiliser au niveau local les ressources minimales nécessaires pour entamer la mise en oeuvre du programme.

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Le conflit armé dans le pays est le principal obstacle à la mise en oeuvre de la Convention, a reconnu le représentant soudanais. Ce conflit entrave les enquêtes et encourage les rebelles à utiliser, à transférer et à stocker des mines antipersonnel et antichar. Il décourage en outre les donateurs de financer le programme national d'action contre les mines.

En 1997, a rappelé le représentant soudanais, le gouvernement a signé l'accord de paix de Khartoum avec six factions rebelles. Il a également signé un accord similaire avec la faction Nuba et une déclaration politique avec le parti Umma a été signée à Djibouti en novembre 1999. Ces accords ont permis de ramener le calme et la tranquillité dans plusieurs régions du pays et ne manqueront pas d'avoir un impact positif sur l'utilisation des mines au Soudan. Le Soudan demande donc un financement direct et immédiat des programmes d'action contre les mines dans la zone pacifiée.

MME ANDA-CRISTINA FILIP (Roumanie) a rappelé que son pays a signé en avril 1982 la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, instrument que le pays a ratifié en 1996. La Roumanie a aussi apporté son soutien au protocole II révisé de cette Convention lors de la Conférence des États parties de 1996 et a participé activement, au sein de la Conférence du désarmement à Genève, aux débats visant l'élaboration d'un accord international sur l'interdiction de l'exportation des mines antipersonnel.

La production nationale de mines antipersonnel a cessé en 1990 en Roumanie et le 1er juillet 1995, le pays a décrété un moratoire unilatéral sur les exportations de mines, prorogé par la suite à plusieurs reprises. Le moratoire actuel court jusqu'au 25 novembre 2000 et non pas jusqu'au 15 septembre 2000 comme cela est mentionné dans le rapport 2000 de l'Observatoire des mines, a précisé la représentante roumaine. Les autorités roumaines concernées ont en outre lancé les procédures nécessaires à la prise d'une nouvelle décision gouvernementale qui permettrait de proroger de trois ans le moratoire. La Roumanie fait partie des États qui ont signé la Convention d'Ottawa le 3 décembre 1997 lorsque cet instrument a été ouvert à la signature. En ce qui concerne le processus de ratification de la Convention d'Ottawa par la Roumanie, des étapes importantes de la procédure interne de ratification ont d'ores et déjà été franchies. Le projet de loi portant ratification de cet instrument a été rédigé par les institutions roumaines pertinentes, a été adopté par le gouvernement et a été transmis au Parlement. Les perspectives sont bonnes de voir la Roumanie participer en tant qu'État partie à la prochaine réunion des États parties à la Convention d'Ottawa.

La représentante roumaine a par ailleurs déclaré que les estimations rapportées dans les rapports de l'Observatoire des mines pour 1999 et 2000, laissant entendre que la Roumanie se trouverait en possession d'un stock de «plusieurs millions de mines», sont imprécises et ne reflètent pas la réalité. Lorsque la Convention d'Ottawa entrera en vigueur en Roumanie, le pays indiquera le nombre exact de mines en sa possession conformément aux dispositions de la Convention. La Roumanie se réjouit par ailleurs de l'offre présentée par le Nicaragua qui se propose d'accueillir la troisième réunion des États parties à la Convention.

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Droit de réponse

Le Burundi a réfuté les allégations selon lesquelles son pays aurait utilisé des mines antipersonnel et a qualifié de telles allégations de «désinformation gratuite», de témoignage de «mauvaise foi», à moins qu'il ne s'agisse d'une ignorance totale de la réalité. Il a déclaré qu'il est impensable que les forces gouvernementales aient mené de telles opérations et a rejeté sur les rebelles la responsabilité de tels actes. Il a également mis en cause l'utilisation, par ces mêmes rebelles, de mines antichars qui sont elles-mêmes responsables de 70% des accidents dus aux mines. Le Burundi a fait appel à la communauté internationale pour qu'elle lui apporte un soutien dans ses futures activités de déminage et d'assistance aux victimes. Il a également proposé l'envoi d'une mission d'observation sur la frontière avec la Tanzanie. Le Burundi a par ailleurs indiqué qu'il ratifierait dans un proche avenir la Convention d'Ottawa et a appelé la communauté internationale, entre temps, à faire pression sur les groupes rebelles pour qu'ils signent et respectent un cessez-le-feu.

Le Zimbabwe a indiqué, en réponse aux accusations de M. Stephen Goose, représentant de la Campagne internationale pour l'interdiction des mines, selon lesquelles le Zimbabwe aurait utilisé des mines antipersonnel en République démocratique du Congo, que l'absence de preuves susceptibles de confirmer ces allégations non seulement les invalides mais démontre les arrières pensées de ceux qui les profèrent. En effet, le Zimbabwe, qui connaît bien les dangers des mines, a assumé un rôle de premier plan dans le processus d'Ottawa et ne pourra jamais être détourné de la mise en oeuvre de ses dispositions. Pour traduire les dispositions de la Convention dans la législation nationale, le Zimbabwe a pris un certain nombre de mesures, parmi lesquelles l'adoption d'une loi prévoyant de lourdes amendes et des peines d'emprisonnement à l'encontre des contrevenants. Depuis qu'il a ratifié la Convention, le Zimbabwe a rempli toutes ses obligations conventionnelles et s'est engagé dans plusieurs programmes de déminage. Le Zimbabwe lance d'ailleurs un appel à l'aide de la communauté internationale pour financer ces programmes.

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