AG/SHC/248

TROISIEME COMMISSION : DIALOGUE ENTRE LES DELEGATIONS ET LE DIRECTEUR DU PNUCID SUR "L'INVASION DE NOUVELLES DROGUES"

18 octobre 1996


Communiqué de Presse
AG/SHC/248


TROISIEME COMMISSION : DIALOGUE ENTRE LES DELEGATIONS ET LE DIRECTEUR DU PNUCID SUR "L'INVASION DE NOUVELLES DROGUES"

19961018 APRES-MIDI AG/SHC/248 La Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles, a poursuivi cet après-midi ses discussions sur la prévention du crime et la justice pénale; la question de l'élaboration d'une convention internationale contre la criminalité transnationale organisée, et le contrôle des drogues. Les représentants des pays suivants ont participé au débat : Antigua-et- Barbuda, Bolivie, Guatemala (au nom des pays de l'Amérique centrale), Israël, Côte d'Ivoire, Sri Lanka, Turquie. Le représentant de l'UNICEF a fait une déclaration.

Les participants ont ensuite dialogué longuement avec le Directeur général de l'Office des Nations Unies à Vienne, également Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues, M. Giorgio Giacomelli. Dans ce contexte, ce dernier a répondu à un large éventail de questions posées par les délégations, dont plusieurs ont porté sur la prolifération des nouvelles drogues et substances psychotropes.

Les délégations suivantes ont participé au dialogue avec M. Giacomelli : Côte d'Ivoire, Colombie, Algérie, Pérou, Turquie, Royaume-Uni, Autriche et Iran.

La prochaine réunion de la Commission aura lieu lundi prochain, 21 octobre, à 10 heures.

Suite du débat général

Mme AQEELAH AKBAR (Antigua-et-Barbuda), prenant la parole au nom des 13 Etats membres de la Communauté des Caraïbes (CARICOM), a souligné que les Nations Unies demeurent l'instance appropriée pour coordonner les actions entreprises aux niveaux de lutte national, régional et international pour traiter les nombreux problèmes liés au crime qui menacent la paix et la sécurité mondiales. Les Etats membres de la Communauté des Caraïbes ont adopté des politiques nationales solides en matière de prévention du crime et de justice pénale, et se sont fixés les normes et les objectifs les plus élevés en ces domaines. Ces Etats ont signé la Convention interaméricaine contre la corruption adoptée à l'issue de la Conférence spéciale de l'Organisation des Etats américains (OAS) à Caracas, en mars 1996. Faisant part de l'appui de ces pays aux différentes initiatives récentes visant à renforcer la coopération internationale en cette matière, la représentante a notamment appuyé l'idée de l'adoption d'un code de conduite international pour les agents publics; d'une déclaration des Nations Unies sur le crime et la sécurité publique; ainsi que la recommandation émanant de l'ECOSOC visant à convoquer une session extraordinaire de l'Assemblée en 1998 pour relancer le renforcement de la coopération internationale dans le combat contre la drogue.

Mettant ensuite l'accent sur la fragilité et la vulnérabilité des pays des Caraïbes face aux groupes criminels transnationaux organisés et aux narcotrafiquants de plus en plus puissants, la représentante a appuyé l'initiative visant à élaborer une convention internationale contre la criminalité transnationale organisée.

L'expérience vécue par les pays de la CARICOM n'est un secret pour personne, a poursuivi la représentante, qui a rappelé la perméabilité extrême des petites îles en développement, et les avantages qu'elles présentaient pour les narcotrafiquants. Elle a souligné l'énorme charge financière que représente la lutte contre ce fléau pour les pays de sa région. Elle a également évoqué la menace que fait aussi peser sur la sécurité de sa région le trafic d'armes et de substances dangereuses qui s'ajoute à celui des drogues dans la mer des Caraïbes. La représentante a conclu en insistant sur le caractère urgent d'opposer une réponse adéquate aux fléaux du crime et de la drogue, et en faisant part de sa préoccupation face à la situation financière dans laquelle se trouve actuellement le PNUCID, élément clef du mécanisme de lutte internationale contre la drogue, dans la mesure où il constitue l'axe principal de l'aide apportée aux Etats pour renforcer leurs capacités nationales.

M. EDGAR CAMACHO OMISTE (Bolivie) a souligné que la pauvreté avait fait de son pays un producteur de matières première pour la drogue. La Bolivie a développé une politique de lutte contre la drogue fondée sur la prévention, l'interdiction et l'élimination de la coca et la promotion d'autres sources

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de revenu. Un plan d'éradication volontaire des plants de coca a été mis en place qui devrait permettre la destruction de 6 000 hectares en 1996, a-t-il indiqué, soulignant que les nouvelles plantations de coca étaient de moins en moins nombreuses. Ce plan qui a coûté quelque 27 millions de dollars au cours des deux dernières années, fait de la Bolivie le pays qui dépense le plus, par rapport à son produit intérieur brut, dans la lutte contre la drogue, a-t-il souligné. Les efforts pour diminuer la dépendance des agriculteurs à l'égard des cultures illicites ont permis de passer de 40 600 hectares en 1986 à 93 700 hectares de cultures alternatives actuellement, tandis que de nombreux laboratoires ont été détruits.

Le représentant a appelé les pays consommateurs à intensifier d'urgence leurs efforts et à établir des objectifs vérifiables de réduction de leur consommation interne de drogue. Les efforts en vue de la réduction de l'offre et de la demande doivent être évalués objectivement et non de manière unilatérale, selon le principe de la responsabilité partagée et conformément au droit international, a-t-il souligné. Il a, par ailleurs, estimé que la convocation d'une session extraordinaire de l'Assemblée générale sur le contrôle international des drogues nécessitait une préparation minutieuse avec la participation de tous, à laquelle il fallait s'atteler dès maintenant.

M. JULIO ARMANDO MARTINI HERRERA (Guatemala), prenant la parole au nom des pays de l'Amérique centrale (Costa Rica, El Salvador, Honduras, Nicaragua et Guatemala), a évoqué l'ampleur de la menace que font peser la criminalité transnationale organisée et les narcotrafiquants sur les pays de sa région, en raison de leur situation géographique qui les place à la croisée des routes empruntées par les réseaux criminels. Les pays de l'Amérique centrale, a souligné le représentant, ont décidé d'adopter une politique commune et unifiée dans les domaines de la lutte contre ces phénomènes menaçant leurs sociétés. Cette approche se reflète dans les diverses actions conjointes qui sont entreprises au niveau régional, telles que l'adoption par tous les pays de la région, le 29 juin dernier, lors d'une réunion de haut niveau qui s'est tenue à Guatemala City, de dispositions légales uniformes dans le domaine de la prévention ainsi que des peines et sanctions applicables pour les délits de blanchiment de l'argent de la drogue et délits connexes.

Insistant par ailleurs sur la terrible menace que les drogues représentaient pour les jeunes, le représentant a insisté sur la nécessité urgente de renforcer la capacité opérationnelle du PNUCID, organisme qui, a-t-il ajouté, doit demeurer le pilier de la coordination des activités entreprises dans l'ensemble du système. Enfin, le représentant a fermement soutenu la recommandation visant à convoquer une session extraordinaire de l'Assemblée générale en 1988 pour renforcer la coopération internationale dans la lutte contre la drogue.

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M. SHLOMO GAL (Israël) a déclaré que son pays souhaitait partager l'expérience acquise dans sa lutte contre le terrorisme et dans la prévention du crime. Il a préconisé l'établissement de systèmes facilitant l'échange rapide et efficace d'informations entre les pays et proposé la création de tribunes permanentes mondiales et régionales chargées de développer des stratégies mondiales dans le domaine de la prévention du crime. Les pays méditerranéens, a-t-il indiqué, ont commencé à discuter de leurs intérêts et problèmes communs et de la manière dont ils pourraient coopérer en matière d'échange d'informations pratiques et techniques.

Le représentant a affirmé qu'Israël pouvait aussi offrir une aide en matière de prévention ciblant des groupes à risque, par exemple pour les jeunes qui ont ou sont sur le point d'abandonner l'école. Il a indiqué que son pays avait aussi développé des programmes spéciaux de réhabilitation en faveur des prisonniers et ex-prisonniers, visant à réduire les inégalités et à faciliter l'accès aux services sociaux pour ceux qui en ont besoin.

Il a, par ailleurs, souligné la tendance à décriminaliser certains actes en faveur d'amendes civiles et la promulgation récente d'une loi fondamentale sur la dignité et la liberté de l'homme, visant à protéger les droits fondamentaux de l'homme, y compris dans le cadre du système de justice criminel.

Mme DIENEBOU KABA CAMARA (Côte d'Ivoire) a déclaré que son pays a ratifié les traités internationaux de lutte contre les drogues, y compris la Convention de 1988 et adopté des législations et mesures énergiques pour leur mise en oeuvre. Malgré les dispositions législatives sanctionnant avec une sévérité accrue la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites des drogues, le phénomène gagne de plus en plus du terrain à cause de la déficience des structures en place et du nombre insuffisant des agents de police, de douane et de gendarmerie qualifiés pour combattre efficacement ce fléau.

Face à l'inaptitude des moyens dont disposent nos agents, les organisations criminelles par contre équipent leurs propres systèmes de contrôle, de communication, de transport et de sécurité avec l'appui des cartels internationaux de drogues, a-t-elle ajouté.

Mon pays est conscient de l'impossibilité pour lui, de gagner seul le combat contre la drogue. Ce phénomène planétaire a besoin d'une réaction planétaire par le biais de la coopération internationale renforcée au niveau de la répression aussi bien qu'à celui de la prévention.

Sous l'impulsion du PNUCID, les Etats membres de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) se sont engagés à favoriser la coopération sous-régionale et internationale et à adopter

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des mesures vigoureuses en vue de : prévenir et réduire la demande illicite; contrôler l'offre; supprimer le trafic illicite; assurer le traitement, la réhabilitation et la réinsertion sociale des anciens toxicomanes; assurer la formation et favoriser la recherche en matière de drogue.

Un séminaire sur l'harmonisation des législations pénales qui s'est tenu à Abidjan en janvier 1993, a mis en exergue l'insuffisance de la coopération sous-régionale, l'inexistence des structures adéquates d'équipement et de formation appropriées et la perméabilité des frontières en général et maritimes en particulier, faisant des Etats de l'Afrique de l'Ouest le terrain de prédilection des trafiquants de drogues.

Le PNUCID a été sollicité pour assister les services répressifs de nos Etats dans la lutte antidrogue par la fourniture de moyens de communication, des systèmes d'équipement pédagogiques mobiles, la dotation de laboratoires d'analyses, la formation des formateurs, de personnels migrants, des maîtres- chiens et l'expérimentation des chiens africains dans la détection des drogues. La Côte d'Ivoire appuie l'idée de tenir une session extraordinaire de l'Assemblée générale en 1998 ainsi que la proposition d'élargissement de la base des contributeurs au Fonds du PNUCID. Il est impossible de lutter efficacement contre ce fléau mondial si le financement de 60% des activités d'ordre général repose sur seulement trois pays. Il faut une réelle solidarité dans ce combat si nous voulons venir à bout des cartels de drogues et autres organisations criminelles transnationales.

Pour s'assurer que l'argent de la drogue ne vienne perturber le marché des capitaux, il serait sage de consacrer les fonds saisis à la lutte contre le trafic et l'abus des drogues. Des exemples existent déjà sur le plan national et à la suite d'accords bilatéraux. Pourquoi ne pas élargir ce principe au plan international en soutenant le PNUCID pour en accroître son efficacité?

M. HERMAN LEONARD DE SILVA (Sri Lanka) a annoncé que son pays avait créé un Comité interministériel chargé d'élaborer une législation nationale en matière de lutte contre le blanchiment de l'argent. Soulignant les proportions alarmantes prises par le trafic d'immigrés illégaux, inextricablement lié au trafic de drogues, d'armes et au financement d'activités terroristes, il a préconisé la réalisation d'une étude sur la pertinence des instruments juridiques internationaux dans ces domaines, notamment la Convention pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui de 1949, estimant qu'il était peut-être temps d'élaborer un nouvel instrument international de portée plus large. Il a déclaré, par ailleurs, que le Conseil national de contrôle des drogues dangereuses prenait les mesures appropriées pour donner effet, au travers de la législation nationale, aux obligations auxquelles le Sri Lanka a souscrit en adhérant aux Conventions relatives aux drogues.

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M. AHMET ARDA (Turquie) a estimé que la seule manière efficace de prévenir le crime est de traiter ce problème dans le cadre d'une stratégie mondiale concertée. La Turquie attache donc la plus grande importance aux activités des Nations Unies dans ce domaine auxquelles elle s'efforce d'apporter une contribution efficace. Le représentant a fait part de l'intérêt particulier de la Turquie pour le travail entrepris par la Commission de la prévention du crime et de la justice pénale en ce qui concerne le danger des liens croissants entre le crime transnational organisé et les activités terroristes. De l'avis de la Turquie, ignorer les liens évidents et bien établis entre ces deux formes de criminalité risque d'envoyer un mauvais message aux groupes concernés. Le représentant a regretté les tentatives faites pour arrêter les délibérations du Groupe de travail pertinent. Le représentant a par ailleurs insisté sur la nécessité - si tout le monde est engagé à avancer plus vite vers un monde sans crime - d'adopter un mode de coopération plus efficace entre les Etats.

Le représentant a par ailleurs souligné l'attention qu'il convenait d'accorder à certaines organisations apparemment innocentes établies dans certains pays, qui exploitent les sentiments passionnels des populations des zones où elles opèrent et qui se révèlent être des bureaux de recrutement pour des organisations criminelles actives dans d'autres pays. A cet égard, il a espéré qu'un jour viendrait où les pays se souviendront des obligations qui leur incombent au regard du droit international et empêcheront de telles organisations de mener leurs activités sur leur territoire. Le représentant a aussi fait part de la haute priorité que son pays accorde à l'élimination de la production de drogues sur son territoire, et du succès des programmes mis en oeuvre depuis plusieurs décennies. Il a également rappelé la vulnérabilité de la Turquie en raison de sa situation géographique particulière, à savoir, à la croisée des routes entre les pays de consommation et ceux de la production.

M. BRUCE DICK (Observateur UNICEF) a souligné que l'abus de drogues, y compris l'alcool et le tabac, avait des conséquences particulièrement néfastes sur la santé et le développement des jeunes de 10 à 24 ans et des implications profondes sur leur santé et leurs chances dans leur vie d'adulte, ainsi que sur la santé de leurs enfants et leur capacité à devenir des parents responsables. Les effets négatifs se font aussi sentir sur la santé de leurs enfants. Parmi les autres problèmes liés à l'abus de drogue, l'on peut citer les relations sexuelles forcées et à risque qui entraînent la morbidité et la mortalité maternelles, les maladies sexuelles transmissibles et le SIDA. Tous ces fléaux ont des causes sous-jacentes communes telles que les disparités économiques, les inégalités fondées sur le sexe, la discrimination raciale et les rapides changements socio-culturels. Investir dans le développement des jeunes est fondamental pour le progrès social et économique, a déclaré le représentant de l'UNICEF.

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Dans toutes ses activités, l'UNICEF a veillé à attirer l'attention sur le problème de la drogue et a établi à cet effet un partenariat avec l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et le Fonds des Nations Unies pour la population (UNFPA). Dans ce cadre, le représentant a souligné l'importance de renforcer la collaboration de tous les organes et institutions concernés du système et des organisations non gouvernementales avec le Programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues. L'UNICEF continuera à développer les capacités nationales et régionales pour protéger les droits de tous les enfants particulièrement des enfants dans une situation difficile.

Dialogue entre les délégations et M. Giacomelli sur les points à l'ordre du jour

Répondant à une question de la déléguée de la Côte d'Ivoire sur le financement des programmes, M. Giacomelli a souligné qu'il était essentiel que les Etats Membres se considèrent comme les actionnaires du Programme des Nations Unies pour le contrôle des drogues et contribuent financièrement à celui-ci en fonction de leur capacité. Répondant par ailleurs à une question de la délégation de l'Autriche sur le renforcement de l'interaction entre les programmes de la Division de la prévention du crime et de la justice pénale et du PNUCID, M. Giacomelli a expliqué que des efforts importants étaient déployés à Vienne pour trouver la synergie appropriée. Ceci est particulièrement valable pour la lutte contre le blanchiment de l'argent. La première réunion du Comité conjoint aura lieu la semaine prochaine.

A une question de la représentante de l'Algérie qui demandait si M. Giacomelli avait des propositions précises quant à la manière dont on pourrait réactiver le mécanisme intergouvernemental de contrôle des drogues en ce qui concerne l'identification de principes directeurs, M. Giacomelli a indiqué qu'il s'agit là d'une question qui demande une réponse politique. Suite à une question posée par le représentant du Pérou sur l'intérêt que le PNUCID accorde à l'étude des nouvelles formes de drogues qui prolifèrent sur les marchés, M. Giacomelli a indiqué que le PNUCID accorde la plus grande attention à ce sujet qui fera d'ailleurs l'objet d'une réunion mondiale le mois prochain à Shanghai. Il a également expliqué que ce problème déjà excessivement complexe, l'est d'autant plus qu'il est directement lié à celui de l'évolution de la culture humaine. Au sujet de l'état de la réflexion sur l'éventuelle légalisation de petites quantités de substances illicites soulevée par la délégation de la Turquie, M. Giacomelli a indiqué que même si la position des Etats semblait claire à ce sujet, on ne peut ignorer l'importance du débat social en cours. Mais, a-t-il mis en garde, quels que soient les choix pour lesquels on optera, il est essentiel que ceux-ci aient fait l'objet d'une réflexion publique approfondie et que les conséquences possibles aient été mesurées, et les effets examinés scientifiquement. En- dehors de quelques voix isolées, tout le monde veut la même chose, comme tout le monde sait que l'alcool peut causer des déjà aussi importants que l'héroïne; mais la réalité historique s'impose à nous.

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Au représentant du Royaume-Uni qui lui demandait dans quelle mesure le PNUCID était à même de poursuivre ses activités en Afghanistan, dans le contexte de la guerre civile, M. Giacomelli a insisté sur le fait que toute la zone de production d'opiacés était actuellement sous contrôle des Taliban. L'élément "drogue" est évidement un élément central dans le processus de négociation entre les parties; M. Giacomelli a dit qu'il suivait de très près l'évolution de la situation en restant en contact avec le Conseiller politique du Secrétaire général, M. Marak Goulding. Répondant à une question posée par la délégation de l'Iran sur son voyage éventuel en Afghanistan, M. Giacomelli a indiqué que, si cette visite avait lieu, il prendrait contact avec les différentes parties. Soulignant que l'ancienne route de la soie était devenue la route de l'héroïne, il a dit qu'il essayerait d'établir une coopération valable avec l'Afghanistan, à laquelle le peuple afghan devait être associé.

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