LE SECRETAIRE GENERAL SOULIGNE L'IMPORTANCE DU DROIT INTERNATIONAL EN TANT QUE LANGAGE DE LA SOCIETE MONDIALE

Communiqué de Presse
SG/SM/7299

LE SECRETAIRE GENERAL SOULIGNE L'IMPORTANCE DU DROIT INTERNATIONAL EN TANT QUE LANGAGE DE LA SOCIETE MONDIALE

Le texte suivant est l'allocution que le Secrétaire général, M. Kofi Annan, a prononcée lors de la Dix-huitième Conférence de Singapour intitulée "Valeurs mondiales - Les Nations Unies et l'Etat de droit au XXIè siècle" à l'Hôtel Westin, à Singapour le 14 février:

Merci, Professeur Jayakumar, pour cette généreuse présentation. Vous avez suscité des espoirs auxquels il me sera difficile de répondre. En fait, il est bien difficile, pour un conférencier, de devoir prendre la parole après quelqu'un comme vous, à la fois intellectuel et responsable politique.

Toutefois, il est un aspect de vos qualifications qui me conforte dans le choix du sujet que j’ai choisi d’aborder devant ce distingué public: le fait que vous soyez à la fois Ministre des affaires étrangères et Ministre de la justice.

Pour autant que je sache, il n’y a aucun autre État Membre de l’Organisation des Nations Unies où ces deux postes soient occupés par la même personne. Et j'imagine même que, dans certains États Membres, cette combinaison pourrait être considérée comme excentrique. On a encore tendance à considérer le droit comme un domaine presque exclusivement interne alors que la politique étrangère est considérée comme le royaume du pragmatisme et même de la Realpolitik – un domaine où il n’y a pas d’autre loi que la loi de la jungle.

Je suis très heureux de constater qu’à Singapour, vous voyez les choses différemment. Cela ne veut pas dire que vous croyiez naïvement que vos voisins soient toujours bienveillants et respectueux du droit. Je sais que vous attachez également beaucoup d’importance à votre capacité de vous défendre si cela était nécessaire, et cela n’est certainement pas un reproche que je vous ferais. Chaque État jouit du droit de légitime défense, en vertu de l’Article 51 de la Charte des Nations Unies. Et, pour autant que ses intentions soient purement et clairement défensives – comme c’est le cas de votre pays –, le fait qu’un État soit résolu à se défendre et en soit capable réduit le risque qu’il soit attaqué par d’autres États.

En outre, un État qui dispose de forces de défense efficaces est mieux en mesure de contribuer aux opérations de sécurité collectives, lorsque cela est nécessaire. Singapour, par exemple, a pu apporter une contribution importante à l’action collective entreprise pour défendre la souveraineté du Koweït contre l’agression ira-quienne en 1991 et – plus récemment – à la force internationale (INTERFET) qui été envoyée l’année dernière au Timor oriental afin d’y rétablir l’ordre et la sécurité. Singapour a également fourni des observateurs militaires à plusieurs opérations de maintien de la paix des Nations Unies et vient de mettre à la disposition de l’Administration transitoire des Nations Unies au Timor oriental le chef d’état-major adjoint de l’opération, ainsi qu’une équipe médicale. Ces contributions sont hautement appréciées, et j’espère que Singapour pourra contribuer à l’avenir à d’autres opérations de maintien de la paix des Nations Unies.

Il n’y a donc absolument aucune contradiction entre le fait d’être capable de se défendre et le fait d’être résolu à défendre le droit international. Au contraire, les deux choses vont de pair.

Tous les États, mais surtout les petits États, ont intérêt à maintenir un ordre international fondé sur quelque chose de mieux que l’effroyable maxime selon la-quelle «la raison du plus fort est toujours la meilleure» – fondé, en fait, sur des principes généraux de droit qui donnent les mêmes droits aux faibles et aux forts. Je sais que ces principes n’ont jamais échappé à Singapour.

Il y a toutefois une deuxième raison pour laquelle je pense que Singapour a un intérêt vif et croissant pour le développement du droit international. Il est vrai que Singapour est un petit État, mais c’est certainement l’État le moins isolé qu’on puisse imaginer. La plupart des pays ont des échanges commerciaux avec l’étranger qui représentent une certaine fraction de leur produit national brut – plus ou moins grande selon le cas – mais votre commerce extérieur est trois fois plus élevé que votre produit national. C’est ainsi que votre pays a de loin l’économie nationale la plus internationale (si je peux m’exprimer ainsi) de tous les États Membres de l’Organisation des Nations Unies.

En d’autres termes, votre succès et votre prospérité extraordinaires sont fondés sur le commerce et les investissements internationaux. Lorsque les investisseurs perdent confiance dans le système international – comme cela a été le cas briè-vement, mais d’une manière spectaculaire, pendant la crise financière il y a deux ans – l’économie de Singapour souffre, même si la source des inquiétudes n’a rien à voir avec le pays lui-même. Et si les échanges commerciaux étaient interrompus, votre économie disparaîtrait presque entièrement.

Or les marchandises, les services et les investissements ne peuvent traverser les frontières nationales que si le droit les franchit également. Pour que ces transac-tions aient lieu, il faut au minimum que le commerçant et l’investisseur aient confiance dans le fait que leurs droits réels seront respectés, que les contrats seront exécutés et que si des différends devaient surgir, il y aurait des procédures acceptées pour les régler.

Jusqu’à un certain point, de telles dispositions peuvent être prises en fonction des besoins. Mais il y a longtemps que les mécanismes ad hoc ne sont plus suffisants. Nous vivons aujourd’hui 24 heures sur 24 dans un univers commercial où les marchés ne ferment jamais parce que, comme le dit l’hymne,

«Le soleil qui nous invite à aller nous reposer

Au même moment réveille nos frères sous les cieux occidentaux.»

Les hommes d’affaires de New York, et certainement ceux de Los Angeles, sont encore à leur bureau lorsqu’à Singapour vous commencez votre journée de travail, et les marchés de Franckfort ou de Londres sont ouverts avant la fermeture du vôtre. Nous sommes constamment en contact les uns avec les autres par téléphone, courrier électronique et télécopie. Dans cette économie mondiale, il est vital d’avoir des règles claires et simples que chacun connaît et applique. C'est pratiquement devenu un truisme dans le monde des affaires.

Ce qui n’est pas toujours aussi bien compris, c’est que, dans une large mesure, ces règles existent déjà, de même que les institutions chargées de les appliquer. Et ce qui est encore beaucoup moins connu, c’est le fait qu’un grand nombre de ces règles et institutions font partie du système des Nations Unies. Permettez-moi de vous citer quelques exemples :

- Lorsque les navires traversent librement les océans et les détroits interna-tionaux, ils sont protégés par des règles légitimisées par des conférences des Nations Unies.

- Les avions des compagnies aériennes ont le droit de traverser les frontières et d’atterrir en cas d’urgence grâce aux accords négociés par l’Organisation de l’aviation civile internationale.

- De même, ce sont les protocoles de l’Union postale universelle qui permettent au courrier de traverser librement les frontières.

- Les marques de commerce et les brevets sont enregistrés dans le monde entier par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.

- La Commission de statistique de l’ONU contribue à assurer que les statistiques économiques, les normes de comptabilité et les descriptions des biens et services, où qu’elles soient produites, signifient la même chose pour les utilisateurs dans tous les pays.

- L’Organisation mondiale de la santé établit des critères de qualité pour l’industrie pharmaceutique dans le monde entier, et normalise les noms des médicaments.

- Les Conventions des Nations Unies sur les ventes et sur le transport de marchandises par voie maritime définissent les droits et les obligations des vendeurs et des acheteurs dans les transactions commerciales internationales.

- En attribuant des fréquences, l’Union internationale des télécommunications empêche les différentes longueurs d’ondes de devenir totalement encombrées; et ses normes techniques permettent à des émetteurs et à des récepteurs situés aux deux bouts du monde d’entrer en liaison.

- L’Organisation météorologique mondiale recueille des données auprès des États membres et les redistribue, ce qui permet de prévoir le temps dans le monde entier et dans chaque pays en particulier. En outre, comme vous en avez peut-être entendu parler, l'OMM prend actuellement des mesures pour que les noms des phénomènes météorologiques soient tirés de la culture des régions où ils se produisent. Ainsi, à l'avenir, grâce à l'OMM et à la Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique, les cyclones asiatiques ne s'appeleront plus "Ted" ou "Gloria", mais "Yu-tu" ou "Fung-wong".

Beaucoup d’entre nous considèrent tous ces services comme allant de soi dans notre vie quotidienne. Or, ils ne sont possibles que grâce à un ensemble judicieusement mis en place de règles et de règlements internationaux. Et plus nous nous dirigeons vers un espace économique unique, plus nous dépendrons de telles règles.

Mais ce dont je voudrais surtout vous convaincre aujourd'hui, c'est que les normes techniques ne suffisent pas. Certes, elles contribuent à réduire les coûts des transactions et à rendre plus prévisibles les risques et bénéfices des échanges commerciaux. Mais si nous traitons la mondialisation comme un phénomène purement économique et si nous appliquons des règles communes uniquement dans les domaines purement techniques et commerciaux, nous courons de très grands risques sociaux et politiques. Pourquoi? Parce que les forces du marché, surtout lorsqu’elles sont libérées à l’échelle mondiale, provoquent des changements énormes et très rapides dans la vie de chacun.

Les sociétés et les systèmes politiques doivent s’adapter à ces changements et devraient même pouvoir les gérer de sorte qu’ils bénéficient à un nombre maximal de personnes et que, si certains souffrent, leurs souffrances ne soient pas insupportables.

Ce n’est pas encore le cas. Les structures sociales et politiques sont de moins en moins adaptées à l’expansion des marchés.

Je voudrais citer un exemple qui doit vous toucher directement. Il y a trois ans, un nuage toxique s’est étendu sur toute cette région. Il était dû principalement à des incendies de forêt causés essentiellement par des feux allumés intentionnellement par des propriétaires de plantations. Pour diverses raisons, liées essentiellement au système politique qui existait alors en Indonésie, les autorités n’ont pas fait grand chose pour mettre fin à ces actes pourtant illégaux.

En d’autres termes, une mauvaise gestion des affaires de l’État dans un pays a entraîné de graves problèmes écologiques pour un grand nombre de ses voisins. Il n’est pas surprenant qu’ils aient protesté. L’année dernière, alors qu’on craignait une répétition de cette situation, les ministres de l’environnement de l’ANASE se sont réunis ici même à Singapour et ont publié une déclaration, rédigée en termes exceptionnellement vigoureux, exhortant l’Indonésie à appliquer la politique d’interdiction totale des feux annoncée par le Président Habibie.

Peu d'organisations internationales ont plus de respect que l'ANASE pour la souveraineté de leurs membres. Toutefois, dans ce cas, les ministres de l’ANASE n’ont eu aucun scrupule à «s’ingérer» dans les affaires intérieures de l’Indonésie car ce qui se passait dans ce pays affectait indubitablement la vie des habitants des autres États membres. Tout le monde a compris, dans un tel cas, combien il importait d’avoir des normes communes et de les faire appliquer.

Je pense que les manifestations auxquelles nous avons assisté à Seattle il y a deux mois, pendant la conférence de l’Organisation mondiale du commerce, étaient les symptômes d’un malaise similaire au niveau mondial. Les groupes de manifestants exprimaient certaines craintes et inquiétudes généralisées quant aux effets de la mondialisation.

Ces groupes ont raison d’être inquiets – au sujet de l’emploi, des droits de l’homme, du travail des enfants, de l’environnement, de la commercialisation de la recherche scientifique et médicale.

En particulier, ils ont raison de s'inquiéter de l’abjecte pauvreté dans laquelle sont condamnées à vivre tant de personnes dans les pays en développement.

Mais ils avaient tort d’essayer de résoudre ces problèmes en imposant de nouvelles entraves au commerce mondial. Si elles étaient adoptées, de telles restrictions ne feraient qu’aggraver les problèmes en faisant augmenter la pauvreté et en faisant obstacle au développement.

Si nous voulons préserver les avantages de la nouvelle économie mondiale et faire en sorte qu’ils bénéficient à un nombre beaucoup plus grand de citoyens du monde, nous devons trouver une meilleure manière de résoudre ces problèmes. Nous devons être beaucoup plus déterminés à aborder directement les questions sociales et politiques.

Dans de nombreux domaines, l’Organisation des Nations Unies et ses institutions spécialisées ont précisément ce mandat. Nous sommes chargés de promouvoir la cause du développement, de l’environnement, des droits de l’homme et du travail. Si nous disposons des fonds et de l'appui appropriés, nous pouvons contribuer à la solution.

Il en va de même pour le secteur privé. Les sociétés transnationales, qui sont les principaux bénéficiaires de la libéralisation économique, doivent assumer une part de responsabilité pour faire face à ses conséquences sociales et écologiques.

Les droits économiques et les responsabilités sociales sont les deux facettes d’une même question. C’est pourquoi il y a un an, à Davos, j’ai proposé aux dirigeants des grandes sociétés de conclure un Pacte mondial avec les Nations Unies. Je leur ai demandé d’agir, dans leur sphère d’influence, en respectant les normes internationalement acceptées dans les domaines des droits de l’homme, des conditions de travail et de l’environnement – et je leur ai offert l'aide des organes concernés du système des Nations Unies.

Jusqu’à présent, les réactions ont été très encourageantes. Je crois que nous pouvons obtenir de bons résultats en collaborant plus étroitement.

Toutefois, il y a des limites à ce que peuvent faire les grandes entreprises. On comprend les craintes de la plupart de leurs dirigeants lorsqu’il est suggéré qu’ils devraient être responsables de la définition de normes environnementales ou de la mise en place de plan d’assurance maladie dans chaque entreprise. Et je pense sincèrement que les États abandonneraient leurs responsabilités si ces tâches étaient confiées aux entreprises. Il incombe essentiellement à l’État de définir et de faire appliquer des normes dans ces domaines. Et lorsque des normes communes sont nécessaires, comme c’est de plus en plus souvent le cas, il incombe aux États de collaborer par le biais des institutions multilatérales.

Et ces normes doivent reposer sur des valeurs communes. ce sont les valeurs communes qui assurent la cohésion de chaque société, et ce dont nous parlons est en fait une société mondiale. En outre, chaque société doit avoir un langage; le langage de la société mondiale est le droit international.

Bien entendu, cette société ne peut pas et ne doit pas être complètement uniforme. La merveilleuse diversité des cultures humaines a une valeur inestimable en soi, et est également la principale source du dynamisme humain. Elle doit être préservée. Toutefois, pour que des traditions différentes puissent coexister pacifiquement, elles doivent le faire dans un cadre de valeurs partagées, qui nous donnent le sentiment d'appartenir à une même humanité.

Les êtres humains doivent pouvoir suivre leurs propres traditions sans se faire la guerre. Ils doivent avoir suffisamment de liberté pour échanger des idées. Ils doivent pouvoir apprendre des autres.

Et cela signifie que chaque nation doit non seulement respecter la culture et les traditions des autres, mais doit également donner à ses propres citoyens la liberté de penser par eux-mêmes. Je ne suis pas certain qu’une culture ait jamais pu être préservée avec succès en limitant la liberté de pensée et d’expression des personnes qui en faisaient partie ou en les empêchant d’avoir des interactions libres avec les courants de pensée venant d’ailleurs. Au contraire, cela tend à étouffer leur créativité et, partant, à saper de l’intérieur la vigueur et le dynamisme de la culture.

C’est probablement là le plus grand danger qui menace actuellement les cultures des pays en développement. Le plus grand fossé entre ces pays et le monde industrialisé est «le fossé des connaissances». Il ne peut être comblé que par une recherche sans préjugés, et une réflexion libre et courageuse.

La seule tradition qui vaille la peine d’être préservée est une tradition vivante. Et les traditions ne peuvent être maintenues en vie que par des personnes dont l’esprit est libre d’absorber et de comprendre un monde en évolution constante.

En bref, nous ne pouvons pas construire une économie et une société mondiales uniquement sur la base du principe «vivre et laisser vivre», c’est- à-dire en laissant chaque État imposer sa propre orthodoxie à tous ses citoyens. Et nous pouvons encore moins le faire en permettant qu’un ou deux États puissants dans chaque région du monde imposent leur propre volonté à d’autres États qui sont considérés comme ayant la même culture.

Au contraire, nous devons accepter – et même encourager – la présence de traditions différentes à l’intérieur de chaque région, et même à l’intérieur de chaque société. Mesdames et Messieurs,

Toutes les grandes traditions et toutes religions se rejoignent lorsqu’il s’agit des principes fondamentaux du comportement humain : charité, justice, compassion, respect mutuel, égalité des êtres humains devant Dieu.

C’est ce qui a permis aux États de toutes les parties du monde, représentant de nombreuses traditions religieuses et culturelles différentes, de souscrire à la Déclaration universelle des droits de l’homme et aux autres accords plus détaillés qui en découlent. Et je vous assure que ces accords forment un corpus de droit international qui est tout aussi essentiel pour la santé de notre société et de notre économie mondiales que les normes plus concrètes que j'ai énumérées. Tout comme nous avons adhéré scrupuleusement à ces dernières, nous devons être fermes dans notre engagement de respecter ces accords plus fondamentaux.

Des instruments comme les Conventions contre le génocide et la torture, les Pactes internationaux relatifs aux droits civils et politiques et aux droits économiques, sociaux et culturels, la Convention relative aux droits de l’enfant et les Conventions interdisant la discrimination fondée sur la race ou le sexe définissent les règles de base d’une civilisation mondiale au sein de laquelle l’esprit humain pourra toujours s’exprimer sous de nombreuses formes riches et diverses. En fait, la diversité devrait pouvoir devenir encore plus grande qu’avant, car l’objectif de tous ces instruments internationaux est de préserver la liberté de l’être humain. Les pratiques qu’ils interdisent sont celles qui entravent et oppriment l’esprit humain, et empêchent les êtres humains de réaliser pleinement leur potentiel.

Je n’ai jamais entendu parler d’une civilisation qui revendique la torture ou la répression ou la discrimination comme des valeurs positives. Je suis convaincu que toutes les sociétés et cultures s’épanouiront et prospéreront lorsque le droit international, solidement fondé sur les valeurs mondiales que j’ai évoquées, sera pleinement appliqué et respecté. C’est uniquement lorsque la force coercitive est employée pour limiter la liberté de pensée, à cause d’une peur exagérée des influences extérieures, que la vitalité d’une culture est réellement en danger.

Permettez-moi de conclure, Monsieur le Président, en empruntant une célèbre phrase de l’un des fondateurs de l’Organisation des Nations Unies: «nous n’avons rien à craindre, si ce n’est la peur elle-même».

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