LE COMITE POUR L'ELIMINATION DE LA DISCRIMINATION A L'EGARD DES FEMMES EXAMINE LES PREMIER, DEUXIEME ET TROISIEME RAPPORTS DE ANTIGUA-ET-BARBUDA

10 juillet 1997

Communiqué de Presse
FEM/943

LE COMITE POUR L'ELIMINATION DE LA DISCRIMINATION A L'EGARD DES FEMMES EXAMINE LES PREMIER, DEUXIEME ET TROISIEME RAPPORTS DE ANTIGUA-ET-BARBUDA

19970710 Il met l'accent sur le caractère multisectoriel de la promotion de la femme et la nécessité de lutter contre la violence domestique

Le Comité pour l'élimination de la discrimination à l'égard des femmes a entamé, ce matin, l'examen du rapport initial et des deuxième et troisième rapports périodiques combinés de Antigua-et-Barbuda. Il a entendu la présentation orale de la représentante de l'Etat Partie, Mme Sheila Roseau, Directeur exécutif de la Direction des affaires de la femme de Antigua-et- Barbuda, qui a déclaré que son pays est déterminé à promouvoir la mise en oeuvre de la Convention et de la Plate-forme d'action de Beijing. Des initiatives ont été lancées et des lois promulguées à Antigua-et-Barbuda pour lutter contre la violence à l'égard des femmes, éliminer la pauvreté, encourager la participation des femmes au processus de décision, et privilégier l'éducation et la santé. Les stéréotypes concernant le rôle des femmes, qui sont associées à des reproductrices, sont combattus, notamment par le biais de l'éducation.

Les membres du Comité ont félicité le Gouvernement d'Antigua-et-Barbuda d'avoir ratifié la Convention sans réserve, ce qui montre le volonté des autorités d'améliorer la condition féminine. Le Gouvernement doit intensifier encore ses efforts en faveur de l'égalité entre hommes et femmes et de la mise en oeuvre de la Plate-forme d'action de Beijing. Il ont notamment mis l'accent sur le caractère multisectoriel de la promotion de la femme et ont engagé le Gouvernement à multiplier les organismes et comités pertinents. Un membre du Comité a, en outre, regretté que le mécanisme en faveur des femmes n'ait pas valeur de ministère et n'ait pas d'autonomie de décision, ni la possibilité d'assurer une constance dans les politiques en faveur des femmes. Les experts ont mis l'accent sur le problème de la permanence des stéréotypes cantonnant la femme aux activités ménagères et de reproduction et à la diffusion de modes de comportement violents. L'éducation est la base pour la prévention du phénomène de la violence à l'égard des femmes et elle devrait avoir un caractère prioritaire. Le Comité a demandé des précisions sur les programmes mis en oeuvre pour encourager la participation des femmes dans le secteur public et privé.

Le Comité poursuivra cet après-midi, à partir de 15 heures, l'examen du rapport de Antigua-et-Barbuda.

Documentation

Rapport initial, deuxièmes et troisièmes rapports périodiques combinés d'Antigua-et-Barbuda (CEDAW/C/ANT/1 à 3)

Antigua-et-Barbuda a ratifié la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes en mai 1989. A propos des dispositions constitutionnelles relatives aux femmes et des mesures destinées à éliminer la discrimination sexuelle (articles 2 et 3), le rapport précise que la protection des libertés et des droits fondamentaux de l'individu est inscrite dans la Constitution. La Constitution garantit à toute femme privée de ses droits constitutionnels, la possibilité de faire appel en justice pour être rétablie dans ces droits. Cette disposition de la Constitution garantit pleinement aux femmes le plein exercice et la jouissance des droits individuels et des libertés fondamentales, sur un pied d'égalité avec les hommes. Le code du travail interdit expressément toute discrimination fondée sur le sexe. Il est mentionné qu'il n'y a pas de texte visant expressément la violence domestique et on a accusé les services de police de traiter souvent à la légère les plaintes déposées par les femmes à ce sujet.

Au sujet des organismes officiels s'occupant des préoccupations des femmes (article 4), la transformation, en 1985, du Bureau de la condition féminine en une Direction des affaires féminines a été considérée comme l'initiative la plus visible et la plus significative prise par le Gouvernement pour instituer un organisme officiel s'occupant des préoccupations des femmes. Un Conseil consultatif auprès de la Direction donne son avis sur la politique nationale concernant les femmes, les stratégies de mise en oeuvre d'un plan d'action et la recherche. L'élimination des stéréotypes sexuels (article 5) est une tâche de longue haleine. L'école, en tant que lieu institutionnel d'apprentissage, a pour mission d'inculquer aux jeunes des valeurs et des attitudes et peut contribuer à éliminer les préjugés et les idées toutes faites concernant le rôle social, économique et culturel de la femme et de l'homme. Certaines mesures ont été prises pour éliminer toutes les formes de violence à l'égard des femmes. Le Gouvernement d'Antigua-et-Barbuda a montré qu'il était déterminé à prévenir, punir et éliminer la violence contre les femmes en élaborant une législation offrant des voies de recours justes et efficaces.

A propos de la prostitution (article 6), celle-ci est illégale. Les prostituées introduites dans le pays depuis Saint-Domingue sont expulsées par les services d'immigration. Au sujet de la place des femmes dans les affaires publiques et la vie politique (article 7 et 8), les statistiques de 1993 montrent que le nombre de femmes fonctionnaires continue d'augmenter. Les femmes sont de plus en plus nombreuses dans la profession judiciaire. Les femmes ont le droit de vote comme les hommes dans toutes les élections et elles peuvent briguer toutes les fonctions électives. Pourtant, bien que rien n'empêche légalement les femmes à participer à la vie politique, elles sont peu nombreuses à présenter leur candidature aux postes pourvus par voie

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d'élection. Le rapport aborde également la question de la nationalité et de la citoyenneté (article 9). Il est précisé que la disposition de la Constitution sur la façon d'acquérir la citoyenneté s'applique aussi bien aux hommes qu'aux femmes. La loi de 1986 sur le statut des enfants prévoit que les enfants illégitimes ont à tous égards le même statut, les mêmes droits, privilèges et obligations que les enfants légitimes. Les femmes ont les mêmes droits de voyager que les hommes et peuvent voyager sans l'autorisation de leur époux.

En ce qui concerne l'enseignement (article 10), le Gouvernement souligne son importance pour le développement économique et social du pays. Il y a égalité d'accès à l'enseignement et le gouvernement s'emploie à promouvoir la mixité. Il est signalé que les pourcentages d'inscriptions féminines augmentent avec le niveau d'enseignement. Le rapport précise, à propos de l'emploi (article 11), que les femmes ont toujours constitué une partie importante de la main-d'oeuvre. Le recensement de 1991 indique que 45.5% des actifs étaient des femmes. L'administration qui fait partie de la fonction publique emploie beaucoup de femmes, soit 60% de la main d'oeuvre. On observe la même tendance dans l'enseignement. Les femmes jouent un rôle important dans l'agriculture. Au sujet de la santé (article 12), le Gouvernement a pour politique la fourniture de soins de santé à tous ses citoyens. Il y a des centres satellites de santé dans chaque village et huit centres principaux en des endroits stratégiques de l'île. Une attention particulière est accordée aux femmes, aux enfants et aux personnes âgées. L'avortement est illégal mais il est souvent pratiqué chez le médecin.

Le rapport précise, à propos des prestations sociales et les avantages économiques (article 13), qu'il n'y a pas de restrictions légales empêchant les femmes d'accéder au même titre que les hommes aux prêts bancaires, aux hypothèques ou à d'autres formes de crédit financier. Il n'existe pas d'obstacles légaux empêchant les femmes de posséder des terres. En ce qui concerne le droit matrimonial et familial (article 14), les hommes ainsi que les femmes sont libres de choisir leur conjoint et de se marier à partir de l'âge de 18 ans. L'enregistrement de tous les mariages est obligatoire. Les femmes mariées ont les mêmes droits et responsabilités que les hommes en ce qui concerne la garde, la tutelle et l'adoption d'enfants.

Présentation du rapport par l'Etat Partie

Mme SHEILA ROSEAU, Directeur exécutif de la Direction des affaires de la femme de Antigua-et-Barbuda, a précisé que les vues de son Gouvernement, en ce qui concerne le rapport soumis au Comité, et plus particulièrement l'article 6, sont celles qui apparaissent dans l'addendum au rapport. Elle a regretté que son pays ait du combiner trois rapports mais il a fallu trouver les ressources et le personnel nécessaires. Malgré les difficultés rencontrées pour établir ce rapport, Antigua-et-Barbuda s'efforce de promouvoir la mise en oeuvre de la Convention et de la Plate-forme d'action de Beijing. La Plate-forme d'action a permis de donner un élan pour inclure les femmes dans

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le processus développement, a souligné la représentante qui a évoqué le Plan d'action national en faveur des femmes et du développement mis en place à Antigua-et-Barbuda. Des questions telles que la lutte contre la violence contre les femmes, l'élimination de la pauvreté, la participation des femmes au processus de décision, l'éducation et la santé sont examinées de façon prioritaires. La Constitution d'Antigua-et-Barbuda établit clairement l'égalité des sexes et condamne la discrimination à l'égard des femmes. Un projet de loi sera présenté pour défendre notamment l'égalité des femmes sur le lieu du travail. La loi sur les outrages d'ordre sexuel de 1995 a été approuvée par le Gouvernement. Une loi concernant le divorce a été adoptée qui diminue les difficultés de la procédure juridique.

Les stéréotypes concernant le rôle des femmes, qui sont associées à des reproductrices, sont combattus, notamment par le biais de l'éducation. La violence domestique est un problème important pour Antigua-et-Barbuda. De plus en plus les femmes sont enclines à faire état des mauvais traitements qui leur sont infligés. Dans la loi de 1995, l'âge du consentement sexuel est passé de 14 à 16 ans. A Antigua-et-Barbuda, il n'y a pas de trafic de femme connu. Pourtant le niveau de prostitution reste préoccupant. En ce qui concerne la place des femmes dans la vie publique et politique, la représentante a signalé qu'aucune femme n'a jamais fait partie des décideurs politiques. Le Gouvernement s'efforce de redresser cette inégalité et a lancé une stratégie afin de promouvoir la participation des femmes dans la politique et le processus de prise de décision. De même il encourage la représentation internationale des femmes. Il y a encore des obstacles juridiques concernant l'autorité légale de la mère et le Gouvernement compte examiner de plus près cette question. Au sujet de l'éducation, il y a égalité d'accès à l'enseignement.

A propos de la santé, la représentante a déclaré que le Gouvernement offre des soins égaux à tous les citoyens. L'importance des soins prénataux et postnataux est reconnue. En ce qui concerne le Virus VIH/SIDA, un programme a été mis en oeuvre à l'échelle nationale afin d'empêcher la transmission du virus et de réduire l'impact de la séropositivité sur l'individu et la famille. En ce qui concerne les mesures sociales et économiques, les femmes ont accès au même titre que les hommes aux bénéfices offerts par le Gouvernement. Il n'y pas de différence entre les hommes et les femmes dans l'octroi de prêts par les Banques si l'individu répond aux critères déterminés par les institutions bancaires. Les femmes ont le droit d'être membre d'associations, de groupes, d'organisations et d'entreprendre toute activité de leur choix.

Les femmes rurales représentent une partie importante de la population rurale, soit 38%, et contribuent de façon considérable au processus de développement. A propos du statut juridique de la femme, celle-ci a le droit d'avoir des fonctions officielles au même titre que l'homme. Une femme peut plaider dans un tribunal en son nom propre. Au sujet de l'égalité dans le mariage et le droit de la famille, la représentante a précisé que les femmes

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mariées ont les mêmes droits et responsabilités que les hommes en ce qui concerne la garde des enfants. Une loi sur les enfants spécifie qu'il ne doit pas y avoir de discrimination entre les filles et les garçons pour les questions d'héritage.

Questions des experts à l'Etat partie

Les membres du Comité ont félicité le Gouvernement d'Antigua-et-Barbuda d'avoir ratifié la Convention sans réserve, ce qui montre la volonté des autorités d'améliorer la condition féminine. Ils ont souligné la franchise des rapports présentés et ont reconnu les circonstances difficiles dans lesquelles l'Etat partie a dû les rédiger. Ils se sont notamment félicités de l'adoption prochaine d'une loi sur la violence domestique, qui est un problème important pour tous les pays de la région des Caraïbes. Le Gouvernement doit intensifier encore ses efforts en faveur de l'égalité entre hommes et femmes et de la mise en oeuvre de la Plate-forme d'action de Beijing. Il ont notamment mis l'accent sur le caractère multisectoriel de la promotion de la femme et ont engagé le Gouvernement à multiplier les organismes et comités pertinents. C'est par une volonté politique forte que l'on peut accélérer le processus de promotion de la femme.

La Direction des affaires féminines est le mécanisme national qui peut faire le plus en faveur des femmes. Dans les pays comme Antigua-et-Barbuda il est un élément essentiel pour encourager la promotion des femmes. La Direction des affaires féminines a été reclassée en 1995 et ses fonctions ont été considérablement élargies. Dans quelle mesure ses ressources humaines et financières ont été également augmentées? Quel est son organigramme? Un expert a demandé si la Direction des affaires féminines est également un organe d'application des politiques et des programmes en faveur des femmes. Opère-t-elle des consultations avec la société civile et les organisations non gouvernementales? Un membre du Comité a toutefois regretté que ce mécanisme en faveur des femmes n'ait pas valeur de ministère et n'ait pas d'autonomie de décision, ni la possibilité d'assurer une constance dans les politiques en faveur des femmes. Par ailleurs, le rapport mentionne l'existence d'un Conseil consultatif sans en préciser la composition ni les réalisations. Quels sont les textes qui prévalent en cas de litige? Relevant que le domaine politique reste la pierre d'achoppement de la promotion des femmes, un expert a demandé si la Direction aux affaires féminines a établi des objectifs chiffrés dans la représentation politique et la vie publique. Par ailleurs, des objectifs chiffrés en matière d'éducation ont-ils été proposés en vue de l'accès des femmes aux postes de direction et de décision dans le secteur économique? Le Gouvernement a-t-il élaboré un plan d'action de mise en oeuvre de la Plate-forme de Beijing? Dans la mesure où la population de l'archipel est très religieuse, quelle est l'influence de l'Eglise et de ses positions, dans le domaine de l'avortement et de la planification familiale notamment, sur l'épanouissement de la femme et le respect de ses droits?

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Se réjouissant de l'adoption prochaine d'une loi sur l'égalité des chances, un expert a demandé si cette loi se limitera au seul lieu de travail ou si elle s'appliquera également à l'ensemble de la vie publique, économique et sociale. La loi récente sur le divorce inclue-t-elle les questions de garde des enfants et de propriété des biens?

Un membre du Comité a regretté que le Plan quinquennal, mentionné dans le rapport, aborde certaines questions relatives aux femmes sans réellement inclure des stratégies et programmes qui leur soient particulièrement destinés. Il a également déploré l'absence des problématiques de sexo- spécificité dans les activités du Gouvernement et l'a engagé à mettre en place rapidement un mécanisme palliatif. L'aide au développement reçue par le pays inclut-elle des fonds et des programmes particulièrement destinés aux femmes? Comment les autorités peuvent-elles bénéficier de l'expérience de pays plus développés?

En ce qui concerne la lutte contre les stéréotypes, des actions ont- elles été entreprises au sein de l'éducation nationale? Les enseignants reçoivent-ils une formation aux questions sexo-spécifiques. L'éducation est la base pour la prévention du phénomène de la violence à l'égard des femmes et elle devrait avoir un caractère prioritaire. Est-il fait appel aux mass-média pour lutter contre la diffusion de modèles rétrogrades. Les attitudes qui existent au sein de la famille et dans les relations entre hommes et femmes se reflètent au sein de la vie économique. Qu'est-il entrepris pour remédier à cette situation, alors que le harcèlement sexuel et le viol ne cessent d'augmenter? La ligne de téléphone permanente pour les femmes victimes de violences conjugales a-t-elle déjà été mise en place? Quels sont ses moyens? La loi sur les violences sexuelles, adoptées en 1995, est-elle entrée effectivement en action et dispose-t-on de statistiques sur ces violences? Existe-t-il également un phénomène de violence à l'égard des enfants, qui contribue fortement à perpétuer les comportements violents. L'obstacle majeur est que les modes de comportement socio-économiques perpétuent l'image de la femme, la relégant à son rôle reproductif et ménager. Il convient donc de trouver le moyen de modifier l'éducation familiale pour que les petites filles et les petits garçons intègrent dès leur plus jeunes âge le concept de l'égalité des sexes. Relevant le taux élevé des femmes chefs de famille (plus de 50%), un expert a demandé si ces femmes sont également victimes de la violence domestique de la part de leur compagnon régulier. Dans la mesure où l'on constate que le programme d'éducation familiale, mis en place par les services de la santé et de la fertilité n'attire presque pas les hommes, est-il projeté de le modifier?

Le rapport mentionne une nouvelle loi sur la prostitution sans toutefois fournir de chiffre ni d'estimations sur les résultats obtenus grâce à elle. Existe-t-il des réseaux de traite internationaux? Quels sont les droits des personnes s'adonnant à la prostitution, notamment en matière de services de santé? Un membre du Comité a estimé que le tourisme, qui est l'activité

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principale de l'archipel, risque d'entraîner une forte augmentation du phénomène de la prostitution. Les autorités mettent-elles en oeuvre des efforts concertés et durables pour lutter contre la prostitution?

En ce qui concerne la participation des femmes dans les affaires publiques et la vie politique un expert s'est demandé pourquoi les femmes élisent des hommes et non pas des femmes. Pourquoi les femmes sont-elles absentes du Parlement? Y-a-t-il des programmes pour encourager la participation des femmes dans le secteur public et privé, notamment dans les processus de prise de décision? Plusieurs experts ont souligné la nécessité de mobiliser les médias en faveur de la cause des femmes. Un expert s'est demandé pourquoi la femme a la tête de la Chambre des représentants a été nommée et non pas élue. Le rapport reconnait l'importance de la représentation des femmes sur le plan international. Quel est le rôle exact des femmes qui font partie du Ministère des affaires étrangères?

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