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SC/9752-CD/3195

La réunion sur l'examen de la mise en œuvre de la résolution 1540 (2004) du Conseil de sécurité sur les armes de destruction massive aura lieu au Siège de l'ONU à New York du 30 septembre au 2 octobre


LA RÉUNION SUR L’EXAMEN DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA RÉSOLUTION 1540 (2004) DU CONSEIL DE SÉCURITÉ SUR LES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE AURA LIEU AU SIÈGE DE L’ONU À NEW YORK DU 30 SEPTEMBRE AU 2 OCTOBRE


(Adapté de l’anglais)


Le Comité du Conseil de sécurité établi en vertu de la résolution 1540 (2004) tiendra, à compter du 30 septembre et jusqu’au 2 octobre, au Siège des Nations Unies à New York, une réunion publique consacrée à l’examen complet de l’état de l’application de la résolution.


Cette réunion publique a pour objectif d’évaluer l’évolution des risques et des menaces, de trouver des réponses à des questions spécifiques, et d’identifier de nouvelles approches possibles pour la mise en œuvre de cette résolution 1540.  La réunion, qui offre à tous les États Membres, mais aussi aux organisations régionales et internationales l’occasion de partager leurs expériences et d’exprimer leurs différents points de vue, permettra, notamment:


-- D’évaluer l’impact de la résolution 1540 (2004), à la lumière des mesures adoptées après son adoption;


-- De déterminer si les États ont pris ou non des mesures en vertu de la résolution 1540 (2004), notamment des mesures répressives contre les auteurs d’infractions aux lois et règlements régissant le contrôle des exportations;


-- D’analyser la mise en œuvre de la résolution au niveau régional en citant des exemples de pratiques nationales et régionales et d’échange d’expériences;


-- D’envisager de nouveaux outils tels que des directives concernant les modalités de traitement des demandes d’assistance et de remédier concrètement aux failles les plus courantes dans la mise en œuvre de la résolution;


-- D’évaluer les modèles existants, notamment le tableau établi par le Comité, à la lumière des informations recueillies pour les rapports de 2006 et 2008.


C’est le 28 avril 2004 que le Conseil de sécurité a adopté, à l’unanimité, la résolution 1540 (2004) en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies, stipulant que les États doivent, entre autres, s’abstenir d’apporter un appui, quelle qu’en soit la forme, à des acteurs non étatiques qui tenteraient de mettre au point, de se procurer, de fabriquer, de posséder, de transporter, de transférer ou d’utiliser des armes nucléaires, chimiques ou biologiques ou leurs vecteurs.


Pour de plus amples informations, veuillez prendre contact avec Vasselin Kostov, par téléphone au (917) 367-3577; ou par email à l’adresse suivante: sc-1540-Committee@un.org; ou encore en consultant le site Web du Comité: http://www.un.org/french/sc/1540/index.shtml.


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À l’intention des organes d’information. Document non officiel.